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Edifiable

Construire à Itzacaucun document d'urbanisme

Aucun document d'urbanisme ne couvre cette commune. La mairie et la préfecture disent quelle règle s'y applique.

Les 11 zones

Zones urbaines

2

Zones à urbaniser

3

Zones agricoles

1

Zones naturelles

5
Article 13 du règlement, zone par zone
  • Zone A

    ET DE PLANTATIONS Les arbres anciens de haute tige sont maintenus autant que possible, en prévoyant leur renouvellement. Les haies existantes en bordure de parcelles et le long des voies doivent être conservées excepté sur l’emprise de créa...

  • Zone AU

    ET DE PLANTATIONS Les arbres anciens de haute tige sont maintenus autant que possible, en prévoyant leur renouvellement. Les haies existantes en bordure de parcelles et le long des voies doivent être conservées excepté sur l’emprise de créa...

  • Zone AU0

    ET DE PLANTATIONS Non réglementé.

  • Zone AUX

    ET DE PLANTATIONS Les espaces libres plantés devront représenter 30% minimum de la superficie de chaque terrain, de manière à intégrer les bâtiments et installations dans l’environnement existant. Les arbres anciens de haute tige et en bon ...

  • Zone N

    ET DE PLANTATIONS Les arbres anciens de haute tige sont maintenus autant que possible, en prévoyant leur renouvellement. Les haies existantes en bordure de parcelles et le long des voies doivent être conservées excepté sur l’emprise de créa...

  • Zone N4

    ET DE PLANTATIONS Les arbres anciens de haute tige sont maintenus autant que possible, en prévoyant leur renouvellement. Les haies existantes en bordure de parcelles et le long des voies doivent être conservées excepté sur l’emprise de créa...

  • Zone NER

    ET DE PLANTATIONS Non règlementé.

  • Zone NL

    ET DE PLANTATIONS Toute construction susceptible de perturber l’environnement devra être intégrée dans un environnement végétalisé. Les arbres anciens de haute tige sont maintenus autant que possible, en prévoyant leur renouvellement. Les h...

  • Zone NT

    ET DE PLANTATIONS Toute construction susceptible de perturber l’environnement devra être intégrée dans un environnement végétalisé. Les arbres anciens de haute tige sont maintenus autant que possible, en prévoyant leur renouvellement. Les h...

  • Zone U

    REALISATIOPNubliDé ’leE2S2/P07A/2C02E4 S LIBRES, D’AIRES DE JEUX ET DE LOISIRS ET DE PLANTATIONS ID : 081-200066124-20240708-134_2024-DE Les arbres anciens de haute tige sont maintenus autant que possible, en prévoyant leur renouvellement....

  • Zone UX

    ET DE PLANTATIONS Les espaces libres plantés devront représenter 30% minimum de la superficie de chaque terrain, de manière à intégrer les bâtiments et installations dans l’environnement existant. Les arbres anciens de haute tige et en bon ...

Voir aussi : article 6, article 7, article 9, article 10, article 11, article 12

Votre projet à Itzac

Le permis de construire

Huit pièces pour une maison individuelle, et aucune que le terrain déclenche au centre de la commune.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.

Potentiel radon : classe 3 sur 3, potentiel significatif.

2 plans de prévention des risques

Une zone où il est interdit de construire.

5 arrêtés de catastrophe naturelle : 3 sécheresse, 1 inondations et/ou coulées de boue, 1 tempête.

La mairie

Adresse
514 route d'Itzac, 81170 Itzac
Téléphone
07 69 17 50 72
Horaires
Le mercredi, de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30.

Une procédure est en cours sur le document d'urbanisme

Prescrite le 22 novembre 2021. Le document en vigueur reste opposable jusqu'à l'approbation du nouveau. Une demande déposée aujourd'hui s'instruit sur le document actuel, mais un projet à deux ans se heurtera peut-être au plan local d'urbanisme intercommunal qui le remplacera.

PLU-I sect approuvé - révision de PLU-I

Itzac en chiffres

Les 13 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Quelles sont les zones du PLU d'Itzac ?

Le règlement ouvre 11 chapitres de zone : A, AU, AU0, AUX, N, N4, NER, NL, NT, U, UX. Ils portent 175 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Itzac ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Itzac ?

13 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 13 permis de construire et 0 déclarations préalables, pour 9 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Itzac ?

Géorisques en recense 8 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Feu de foret, Radon, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Le potentiel radon y est de classe 3 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Itzac ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources

Le plan cadastral en DXF : 11 feuilles chez la DGFiP, 590 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Procédure en cours d'après l'enquête SuDocUH du ministère, arrêtée au 31 décembre 2024.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 0 déclarations préalables, 0 autorisations annulées.

Code INSEE
81108
Code postal
81170
Département
Tarn, Occitanie
Fibre
114 locaux raccordables sur 116,163 (98,1 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.