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Edifiable

Construire à Itzacce que dit le PLUi

Les 11 zones

Zones urbaines

2

Zones à urbaniser

3

Zones agricoles

1

Zones naturelles

5
Quelle surface au sol ?, zone par zone
  • Zone A

    L'emprise au sol au sens du code de l’urbanisme est la projection verticale du volume de la construction, tous débords et surplombs inclus, de l’habitation principale et de ses annexes. Dans les secteurs A1, A2 et A3 : L’emprise au sol des ...

  • Zone AU

    Non réglementé.

  • Zone AU0

    Non réglementé. Publié le 22/07/2024 ID : 081-200066124-20240708-134_2024-DE

  • Zone AUX

    L’emprise au sol totale des constructions existantes ou projetées ne pourra excéder 70% de la superficie de l’unité foncière.

  • Zone N

    L'emprise au sol au sens du code de l’urbanisme est la projection verticale du volume de la construction, tous débords et surplombs inclus, de l’habitation principale et de ses annexes. Dans les secteurs N1, N2 et N3 : L’emprise au sol des ...

  • Zone N4

    L’emprise au sol maximale autorisée est de 5m² par parcelle, hors ouvrage public.

  • Zone NER

    Non réglementé.

  • Zone NL

    La surface cumulée des constructions existantes et à créer est limitée à 320 m² d’emprise au sol maximum sur l’ensemble de la zone.

  • Zone U

    Non réglementé.

  • Zone UX

    L’emprise au sol totale des constructions existantes ou projetéPuebsliénlee2p2/o07u/2r0ra24excéder 70% de la superficie de l’unité foncière. ID : 081-200066124-20240708-134_2024-DE

Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?

Votre projet à Itzac

Le permis de construire

Huit pièces pour une maison individuelle.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

La mairie

Adresse
514 route d'Itzac, 81170 Itzac
Téléphone
07 69 17 50 72
Horaires
Le mercredi, de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30.

Une procédure est en cours sur le document d'urbanisme

Prescrite le 22 novembre 2021. Le document en vigueur reste opposable jusqu'à l'approbation du nouveau. Une demande déposée aujourd'hui s'instruit sur le document actuel, mais un projet à deux ans se heurtera peut-être au plan local d'urbanisme intercommunal qui le remplacera.

PLU-I sect approuvé - révision de PLU-I

Itzac en chiffres

Les 13 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLUi d'Itzac ?

Le document opposable est 248100075_PLUI_20241107_A, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 7 novembre 2024. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi d'Itzac ?

Le règlement ouvre 11 chapitres de zone : A, AU, AU0, AUX, N, N4, NER, NL, NT, U, UX. Ils portent 175 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Itzac ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Itzac ?

13 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 13 permis de construire et 0 déclarations préalables, pour 9 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Itzac ?

Géorisques en recense 5 au centre de la commune : Mouvement de terrain, Feu de forêt, Phénomène lié à l'atmosphère, Tempête et grains (vent), Transport de marchandises dangereuses. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Itzac ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
248100075_PLUI_20241107_A, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
07/11/2024
Contenu
76 pages, 11 zones, 175 articles
Archive
Archive du Géoportail zip

Le plan cadastral en DXF : 11 feuilles chez la DGFiP, 590 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Procédure en cours d'après l'enquête SuDocUH du ministère, arrêtée au 31 décembre 2024.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 0 déclarations préalables, 0 autorisations annulées.

Code INSEE
81108
Code postal
81170
Département
Tarn, Occitanie
Fibre
114 locaux raccordables sur 116,163 (98,1 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.