Zone NE

Intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATION DU SOL INTERDITES

Toutes les occupations, installations et utilisations du sol non autorisées à l’article Ne 2.

Intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIÈRES

Seules peuvent être admises :

- les affouillements et les exhaussements liés au site de stockage de déchets - les constructions et installations nécessaires aux équipements publics et d’intérêt collectif - les installations classées ou non, les activités de gestion, de valorisation, de traitement et de stockage de déchets à conditions qu’à la fin de l’exploitation du site, un réaménagement du site soit prévu

Intitulé du document : DESSERTE ET ACCÈS

Les caractéristiques des accès doivent permettre de satisfaire aux exigences de la sécurité, de la défense contre l’incendie et de la protection civile.

Intitulé du document : DESSERTE PAR LES RÉSEAUX 4.1 ALIMENTATION EN EAU POTABLE

Toute construction ou installation susceptible de requérir une alimentation en eau potable doit être raccordée au réseau de distribution d’eau potable. Les canalisations ou tout autre moyen équivalent doivent être suffisants pour assurer une défense incendie conforme aux normes en vigueur.

4.2 ASSAINISSEMENT EAUX USÉES

Le branchement à un réseau collectif d’assainissement de caractéristiques appropriées est obligatoire pour toute construction ou installation engendrant des eaux usées domestiques.

Toute évacuation dans les fossés, cours d’eau et égouts pluviaux est interdite.

Tout déversement d’eaux usées autres que domestiques, dans les égouts publics doit être préalablement autorisé par la collectivité à laquelle appartiennent les ouvrages empruntés par les eaux usées ; l’autorisation fixe notamment les caractéristiques que doivent présenter ces eaux pour être reçues.

4.3 ASSAINISSEMENT EAUX PLUVIALES

Les aménagements réalisés sur un terrain ne doivent pas faire obstacle au libre écoulement des eaux pluviales. Lorsqu’il existe un réseau collectif apte à accueillir les eaux pluviales, les aménagements sur le terrain devront garantir leur évacuation dans ledit réseau.

En l’absence d’un tel réseau ou en cas de réseau insuffisant, les aménagements nécessaires au libre écoulement des eaux pluviales provenant de la propriété, sont à la charge du pétitionnaire. Des aménagements tels que bassin ou autres dispositifs pourront être imposés pour permettre la rétention des eaux pluviales sur le terrain et la limitation des débits évacués.

L’imperméabilisation et le ruissellement engendrés devront être quantifiés afin de mesurer les incidences sur les volumes d’eau à transiter dans les réseaux communaux.

L’imperméabilisation et le ruissellement engendrés devront être quantifiés afin de mesurer les incidences sur les volumes d’eau à transiter dans les réseaux communaux. Les rejets supplémentaires devront faire l’objet d’une technique de rétention alternative ou bien d’une technique de non imperméabilisation adaptable à chaque cas. Les rétentions seront réalisées en fonction des opportunités à ciel ouvert ou enterrées.

Les eaux de parkings subiront un traitement de débourdage, déshuilage avant rejet dans le réseau d’eaux pluviales.

Intitulé du document : SUPERFICIE MINIMALE DES TERRAINS CONSTRUCTIBLES

Abrogé par la loi 2014-366 du 24 mars 2014.

Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES

En vertu des dispositions du L 111-8 du CU : seuls des affouillements/exhaussements et des installations et ouvrages techniques liés aux installations de traitement de déchets sont autorisés dans une bande de 100 mètres à partir de l’axe de l’A104, afin de garantir l’insertion du site de stockage de déchets dangereux avec les milieux environnants.

Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES

Il n’est pas fixé de règle.

Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ

Il n’est pas fixé de règle

Intitulé du document : EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS

L’emprise au sol maximum des constructions et installations est fixée à 15 % de l’unité foncière.

La hauteur maximale des constructions et installations est fixée à 6 mètres après travaux.

Intitulé du document : ASPECT EXTÉRIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMÉNAGEMENT DE LEURS ABORDS

Les constructions ne doivent pas porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, des sites et des paysages.

CLÔTURES

Une clôture assurant la sécurité du site sera réalisée selon les normes en vigueur

Intitulé du document : STATIONNEMENT PRINCIPES

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques.

Intitulé du document : ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS, ESPACES BOISES CLASSES

Il n’est pas fixé de règle.

Intitulé du document : COEFFICIENT D’OCCUPATION DES SOLS

Abrogé par la loi 2014-366 du 24 mars 2014.

Il n’est pas fixé de règle.

Intitulé du document : COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES

Il n’est pas fixé de règle.

LE PIN

SEINE ET MARNE

REVISION ALLEGEE N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME

PIECE N°5 : REGLEMENT

Dossier approuvé le 29 09 2022

MAIRIE DE LE PIN 6 rue de Courtry

77181 LE PIN tél : 01 60 26 22 09 - URBANISME - PAYSAGE – ARCHITECTURE I. RIVIERE – S. LETELLIER 52 rue Saint Georges - 75009 PARIS tél : 01 42 45 38 62 – mail : rivlet@wanadoo.fr

SOMMAIRE

SOMMAIRE

TITRE I - DISPOSITIONS GENERALES

Article 1 - Champ d'application territorial

3

Article 2 - Portée respective du règlement à l'égard d'autres législations relatives

à l'occupation des sols

3

Article 3 - Division du territoire en zones

4

Article 4 - Adaptations mineures

5

Article 5 – Emplacements réservés et Espaces boisés classés*

5

TITRE II - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES

Chapitre I - Dispositions propres à la zone Ua

7

Chapitre II - Dispositions propres à la zone Ub

18

Chapitre III - Dispositions propres à la zone Ue

28

Chapitre IV - Dispositions propres à la zone Uf

37

Chapitre V - Dispositions propres à la zone Ur

46

Chapitre VI - Dispositions propres à la zone Ux

51

TITRE III - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES A URBANISER

Chapitre I - Dispositions propres à la zone AUa

61

Chapitre II - Dispositions propres à la zone AUb

72

Chapitre III - Dispositions propres à la zone Aux1

76

Chapitre IV - Dispositions propres à la zone Aux2

86

TITRE IV - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES

Chapitre I - Dispositions propres à la zone A

90

TITRE V - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES ET FORESTIERES

Chapitre I - Dispositions propres à la zone Na

99

Chapitre II - Dispositions propres à la zone Nb

107

Chapitre III - Dispositions propres à la zone Nc

114

Chapitre IV - Dispositions propres à la zone Nd

121

TITRE VI - ANNEXES

NORMES DE STATIONNEMENT

130

LES CONSTRUCTIONS SUR TERRAINS ARGILEUX EN ILE DE FRANCE

134

Commune de LE PIN

1

RIV/LET

Plan Local d’Urbanisme

Règlement

Approuvé le 3 mars 2006, modifié le 26 septembre 2008, modifié de manière simplifiée le 01 septembre 2016,modifié de

manière simplifiée le 22 07 2021,

TITRE I - DISPOSITIONS GENERALES

Commune de LE PIN

2

RIV/LET

Plan Local d’Urbanisme

Règlement

Approuvé le 3 mars 2006, modifié le 26 septembre 2008, modifié de manière simplifiée le 01 septembre 2016,modifié de

manière simplifiée le 22 07 2021,

ARTICLE 1 - CHAMP D'APPLICATION TERRITORIAL

Le présent règlement s'applique à l’ensemble du territoire de la commune de LE PIN en Seine et Marne.

ARTICLE 2 - PORTEE RESPECTIVE DU REGLEMENT A L'EGARD D'AUTRES LEGISLATIONS RELATIVES A L'OCCUPATION DES SOLS

Sont et demeurent notamment applicables au territoire couvert par le P.L.U. :

1 - les articles L.111.6 à L.111. 21, L.111.23 à L ;111.25, R.111.2, R.111.4, R.111.20 à R.111.27, R.111.31 à R.111. 51 du code de l'urbanisme.

2 - les servitudes d'utilité publique instituant une limitation administrative au droit de propriété et décrites au document annexe n°6.C. du présent P.L.U..

3 - les articles du Code de l'Urbanisme ou d'autres législations concernant :

- les périmètres sensibles, - les zones de droit de préemption urbain, - les zones d'aménagement différé (Z.A.D.), - les secteurs sauvegardés, - les périmètres de restauration immobilière, - les périmètres de résorption de l'habitat insalubre, - les périmètres d'agglomérations nouvelles, - les périmètres de déclaration d'utilité publique, - les projets d'intérêts général…

4 - la loi n°85-696 du 11 juillet 1985 relative à l'urbanisme au voisinage des aérodromes.

5 - le schéma directeur de la région d'Ile-de-France approuvé le 26 avril 1994 qui a valeur de prescription au titre de l'article L.111.1.1. du Code de l'Urbanisme.

6 - le schéma directeur de Marne Nord approuvé par délibération le27 juin 1996.

7 - la loi n°91.662 du 1er juillet 1991 (loi d’orientation sur la ville).

8 – la loi relative à la diversité de l’habitat du 21 janvier 1995.

9 - la loi relative à la lutte contre les exclusions du 29 juillet 1998

10 – la loi relative à l’accueil et l’habitat des gens du voyage du 5 juillet 2000

11 – la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain du 13 décembre 2000.

12 – la loi relative à l’urbanisme et l’habitat du 2 juillet 2003.

…

Commune de LE PIN

3

RIV/LET

Plan Local d’Urbanisme

Règlement

Approuvé le 3 mars 2006, modifié le 26 septembre 2008, modifié de manière simplifiée le 01 septembre 2016,modifié de

manière simplifiée le 22 07 2021,

ARTICLE 3 - DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES

1 - Le territoire couvert par le présent P.L.U. est divisé en zones urbaines (U), en zones à urbaniser (AU), en zones agricoles (A) et en zones naturelles et forestières (N) dont les délimitations sont reportées au document graphique constituant les pièces n° 4 du dossier.

2 - Les zones urbaines auxquelles s'appliquent les dispositions du titre II du présent règlement sont :

- la zone Ua référée au plan par l'indice Ua - la zone Ub référée au plan par l'indice Ub - la zone Ue référée au plan par l'indice Ue - la zone Uf référée au plan par l'indice Uf - la zone Ur référée au plan par l'indice Ur - la zone Ux référée au plan par l'indice Ux

3 - Les zones à urbaniser auxquelles s'appliquent les dispositions du titre III du présent règlement sont:

- la zone AUa référée au plan par l'indice AUa - la zone AUb référée au plan par l'indice AUb - la zone Aux1 référée au plan par l'indice Aux1 - la zone Aux2 référée au plan par l'indice Aux2

4 - Les zones agricoles auxquelles s'appliquent les dispositions du titre IV du présent règlement sont:

- la zone A référée au plan par l'indice A

5 - Les zones naturelles et forestières auxquelles s'appliquent les dispositions du titre V du présent règlement sont:

- la zone Na référée au plan par l'indice Na - la zone Nb référée au plan par l'indice Nb - la zone Nc référée au plan par l'indice Nc - la zone Nd référée au plan par l'indice Nd

4 - Les caractères et vocation de chacune de ces zones sont définis en tête du chapitre qui lui correspond.

Chaque chapitre comporte un corps de règles en quatorze articles :

Article 1 - Occupations et utilisations du sol interdites. Article 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières Article 3 – Desserte et accès Article 4 - Desserte par les réseaux Article 5 – Abrogé par la loi 2014-366 du 24 mars 2014 Article 6 - Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Article 7 - Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Article 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même

propriété Article 9 - Emprise au sol des constructions Article 10 - Hauteur maximale des constructions Article 11 - Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs abords Article 12 - Stationnement Article 13 - Espaces libres et plantations, Espaces boisés classés* Article 14 - Abrogé par la loi 2014-366 du 24 mars 2014

Commune de LE PIN

4

RIV/LET

Plan Local d’Urbanisme

Règlement

Approuvé le 3 mars 2006, modifié le 26 septembre 2008, modifié de manière simplifiée le 01 septembre 2016,modifié de

manière simplifiée le 22 07 2021,

Article 15 – Performances énergétiques et environnementales Article 16 - Communications électroniques

Le numéro de l'article est toujours précédé du sigle de la zone où il s'applique.

ARTICLE 4 - ADAPTATIONS MINEURES

Les dispositions des articles 3 à 13 des règlements de chacune des zones ne peuvent faire l'objet que d'adaptations mineures, rendues nécessaires par la nature du sol, la configuration des parcelles ou le caractère des constructions avoisinantes. (Article L.152-3 du code de l’urbanisme)

Lorsqu'un immeuble bâti existant n'est pas conforme aux règles édictées par le règlement applicable dans la zone, le permis de construire ne peut être accordé que pour des travaux qui ont pour objet d'améliorer la conformité de cet immeuble avec lesdites règles ou qui sont sans effet à leur égard.

ARTICLE 5 – EMPLACEMENS RESERVES ET ESPACES BOISES CLASSES

Deux servitudes d’urbanisme particulières peuvent être instituées dans le cadre de l’élaboration d’un P.L.U.. Elles sont régies par des dispositions spécifiques du code de l’urbanisme. Il s’agit : - des Espaces boisés classés* et des emplacements réservés.

Ces servitudes, qui se superposent aux zones du P.L.U., peuvent engendrer des restrictions ou des interdictions d’occuper ou d’utiliser le sol, aux termes des articles L. 113-1 et L.151-41 du code de l’urbanisme.

Commune de LE PIN

5

RIV/LET

Plan Local d’Urbanisme

Règlement

Approuvé le 3 mars 2006, modifié le 26 septembre 2008, modifié de manière simplifiée le 01 septembre 2016,modifié de

manière simplifiée le 22 07 2021,

TITRE II - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES

Commune de LE PIN

6

RIV/LET

Plan Local d’Urbanisme

Règlement

DISPOSITIONS PROPRES A LA ZONE Ua

LE PIN SEINE-ET-MARNE ________________________________________ ________________________________________

MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLU DE LA COMMUNE DE LE PIN

(Définie par les articles L.153-49 et suivants et R.153-13 du Code de l’Urbanisme)

AVEC LE PROJET D’INTÉRÊT GÉNÉRAL

RELATIF A L’EXTENSION DE L’INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS DANGEREUX (ISDD) SUR LA

COMMUNE DE LE PIN

________________________________________ ________________________________________

Pièce n°5: extrait du RÈGLEMENT ________________________________________

Dossier approuvé le

MAIRIE DE LE PIN 6 rue de Courtry 77181 LE PIN

Tél : 01 60 26 22 09

Préfet de Seine-et-Marne Direction départementale des territoires

ZI de Vaux le Pénil 288 av G. Clémenceau 77005 MELUN cedex

SOMMAIRE

TITRE I - DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Article 1 - Champ d'application territorial

3

Article 2 - Portée respective du règlement à l'égard d'autres législations relatives à

l'occupation des sols

3

Article 3 - Division du territoire en zones

4

Article 4 - Adaptations mineures

5

Article 5 - Emplacements réservés et Espaces boisés classés*

5

TITRE II - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES

Chapitre I - Dispositions propres à la zone Ua

7

Chapitre II - Dispositions propres à la zone Ub

18

Chapitre III - Dispositions propres à la zone Ue

28

Chapitre IV - Dispositions propres à la zone Uf

37

Chapitre V - Dispositions propres à la zone Ur

46

Chapitre VI - Dispositions propres à la zone Ux

51

TITRE III - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES A URBANISER

Chapitre I - Dispositions propres à la zone AUa

61

Chapitre II - Dispositions propres à la zone AUb

72

Chapitre III - Dispositions propres à la zone Aux1

76

Chapitre IV - Dispositions propres à la zone Aux2

86

TITRE IV - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES

Chapitre I - Dispositions propres à la zone A

90

TITRE V - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES ET FORESTIÈRES

Chapitre I - Dispositions propres à la zone Na

99

Chapitre II - Dispositions propres à la zone Nb

107

Chapitre III - Dispositions propres à la zone Nc

114

Chapitre IV - Dispositions propres à la zone Nd

121

Chapitre V - Dispositions propres à la zone Ne Chapitre ajouté relatif à la zone Ne 129

TITRE VI – ANNEXES

NORMES DE STATIONNEMENT LES CONSTRUCTIONS SUR TERRAINS ARGILEUX EN ILE DE FRANCE

DISPOSITIONS PROPRES A LA ZONE Ne

CARACTÈRE ET VOCATION DE LA ZONE Extrait du rapport de présentation : La zone Ne correspond aux secteurs dédiés au site de stockage des déchets dangereux (cf rapport de présentation).

RAPPELS

. L’édification des clôtures est soumise à déclaration, à l’exception de celles nécessaires à l’activité agricole ou forestière. . Les démolitions sont soumises à permis de démolir.

____________________________________________________________________________________________________________