Zone UR
- Zone urbaine
- secteur Ur
- 15 articles
- PLU du Pin, approuvé le 19/09/2025
Les questions courantes, dans les mots du règlement
Le règlement de la zone UR, article par article
Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 242 articles, avec une rechercheArticle UR 1Occupations et utilisations du sol interdites
Intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES 1.1 LES OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SUIVANTES
SONT INTERDITES
1.11 Les constructions à destination agricole.
1.12 Les constructions à
- destination industrielles ou artisanales - destination d’entrepôts.
1.13 Les constructions à usage de stationnement collectif.
1.14 Les carrières.
1.15 Les terrains de camping, les habitations légères de loisirs et le stationnement des caravanes isolées.
1.16 Les parcs d’attraction.
1.17 Les dépôts de véhicules et les garages collectifs de caravanes.
1.18 Les installations classées soumises à autorisation préalable ainsi que les installations classées soumises à déclaration.
1.19 Les dépôts à ciel ouvert de matériel ou de matériaux.
1.20 Les constructions à destination d’habitation.
1.21 Les constructions à destination d’hôtel.
1.22 Les constructions à destination de commerce.
1.23 Les constructions à destination de bureau ou de service.
Commune de LE PIN
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RIV/LET
Plan Local d’Urbanisme
Règlement
Approuvé le 3 mars 2006, modifié le 26 septembre 2008, modifié de manière simplifiée le 01 septembre 2016,modifié de
manière simplifiée le 22 07 2021
ZONE Ur
Article UR 2Occupations et utilisations du sol soumises à conditions
Intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES 2.1 LES OCCUPATIONS ET
UTILISATIONS DU SOL SUIVANTES SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
2.11 Les constructions et aménagements nécessaires à la réalisation, au fonctionnement et à la gestion de l’autoroute A 104, ainsi qu’au complément du diffuseur A104 / RD34.
2.12 L’édification des pylônes et ouvrages nécessaires au transport de l’énergie électrique.
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Plan Local d’Urbanisme
Règlement
Approuvé le 3 mars 2006, modifié le 26 septembre 2008, modifié de manière simplifiée le 01 septembre 2016,modifié de
manière simplifiée le 22 07 2021
Article UR 4Desserte par les réseaux
Intitulé du document : DESSERTE PAR LES RESEAUX 4.1
Il n’est pas fixé de règle.
Article UR 5Superficie minimale des terrains
Intitulé du document : SUPERFICIE MINIMALE DES TERRAINS CONSTRUCTIBLES
Abrogé par Loi 2014-366 du 24 mars 2014.
Article UR 6Implantation par rapport aux voies et emprises publiques
Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES 6.1
Il n’est pas fixé de règle.
Article UR 7Implantation par rapport aux limites séparatives
Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES 7.1
Il n’est pas fixé de règle.
Article UR 8Implantation des constructions les unes par rapport aux autres
Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MÊME PROPRIETE 8.1
Il n’est pas fixé de règle.
Article UR 9Emprise au sol
Intitulé du document : EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS 9.1
Il n’est pas fixé de règle.
Article UR 10Hauteur maximale des constructions
Intitulé du document : HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS 10.1
Il n’est pas fixé de règle.
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Règlement
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manière simplifiée le 22 07 2021
ZONE Ur
Article UR 11Aspect extérieur
Intitulé du document : ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DE LEURS ABORDS 11.1
Il n’est pas fixé de règle.
Article UR 12Stationnement
Intitulé du document : STATIONNEMENT 12.1
Il n’est pas fixé de règle.
Article UR 13Espaces libres et plantations
Intitulé du document : ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS, ESPACES BOISES CLASSES 13.1
Il n’est pas fixé de règle.
Article UR 14Coefficient d'occupation des sols
Intitulé du document : COEFFICIENT D’OCCUPATION DU SOL
Abrogé par Loi 2014-366 du 24 mars 2014.
Article UR 15Performances énergétiques et environnementales
Il n’est pas fixé de règle.
Article UR 16Infrastructures et réseaux de communications électroniques
Intitulé du document : COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES
Les articles L 111-5-1 et R 111-14 du Code de la construction et de l’habitation sont applicables.
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Plan Local d’Urbanisme
Règlement
Approuvé le 3 mars 2006, modifié le 26 septembre 2008, modifié de manière simplifiée le 01 septembre 2016,modifié de
manière simplifiée le 22 07 2021
DISPOSITIONS PROPRES A LA ZONE Ux
Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones
En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone UR comme partout.Sans numéroDispositions générales
LE PIN SEINE-ET-MARNE ________________________________________ ________________________________________
MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLU DE LA COMMUNE DE LE PIN
(Définie par les articles L.153-49 et suivants et R.153-13 du Code de l’Urbanisme)
AVEC LE PROJET D’INTÉRÊT GÉNÉRAL
RELATIF A L’EXTENSION DE L’INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS DANGEREUX (ISDD) SUR LA
COMMUNE DE LE PIN
________________________________________ ________________________________________
Pièce n°5: extrait du RÈGLEMENT ________________________________________
Dossier approuvé le
MAIRIE DE LE PIN 6 rue de Courtry 77181 LE PIN
Tél : 01 60 26 22 09
Préfet de Seine-et-Marne Direction départementale des territoires
ZI de Vaux le Pénil 288 av G. Clémenceau 77005 MELUN cedex
SOMMAIRE
TITRE I - DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Article 1 - Champ d'application territorial
3
Article 2 - Portée respective du règlement à l'égard d'autres législations relatives à
l'occupation des sols
3
Article 3 - Division du territoire en zones
4
Article 4 - Adaptations mineures
5
Article 5 - Emplacements réservés et Espaces boisés classés*
5
TITRE II - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES
Chapitre I - Dispositions propres à la zone Ua
7
Chapitre II - Dispositions propres à la zone Ub
18
Chapitre III - Dispositions propres à la zone Ue
28
Chapitre IV - Dispositions propres à la zone Uf
37
Chapitre V - Dispositions propres à la zone Ur
46
Chapitre VI - Dispositions propres à la zone Ux
51
TITRE III - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES A URBANISER
Chapitre I - Dispositions propres à la zone AUa
61
Chapitre II - Dispositions propres à la zone AUb
72
Chapitre III - Dispositions propres à la zone Aux1
76
Chapitre IV - Dispositions propres à la zone Aux2
86
TITRE IV - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES
Chapitre I - Dispositions propres à la zone A
90
TITRE V - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES ET FORESTIÈRES
Chapitre I - Dispositions propres à la zone Na
99
Chapitre II - Dispositions propres à la zone Nb
107
Chapitre III - Dispositions propres à la zone Nc
114
Chapitre IV - Dispositions propres à la zone Nd
121
Chapitre V - Dispositions propres à la zone Ne Chapitre ajouté relatif à la zone Ne 129
TITRE VI – ANNEXES
NORMES DE STATIONNEMENT LES CONSTRUCTIONS SUR TERRAINS ARGILEUX EN ILE DE FRANCE
DISPOSITIONS PROPRES A LA ZONE Ne
CARACTÈRE ET VOCATION DE LA ZONE Extrait du rapport de présentation : La zone Ne correspond aux secteurs dédiés au site de stockage des déchets dangereux (cf rapport de présentation).
RAPPELS
. L’édification des clôtures est soumise à déclaration, à l’exception de celles nécessaires à l’activité agricole ou forestière. . Les démolitions sont soumises à permis de démolir.
Commune de LE PIN
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____________________________________________________________________________________________________________
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.