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Edifiable

HAUTE-GARONNE · 31297

PLU de Lévignac

Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Lévignac, lu a la source et cite a l'article.

Le document

Votre rue

Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.

Le reglement, zone par zone

Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.

Combien d espaces verts ?, zone par zone

Article 13 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.

  • Zone A

    ESPACES LIBRES – PLANTATIONS 1. Prescriptions générales : 1.1. Les espaces boisés, arbres isolés ou alignement d’arbres existants sont, dans la mesure du possible, à conserver et à protéger ; 1.2. Les espaces libres* ainsi que les aires de...

  • Zone AU

    PLANTATIONS 1. Prescriptions générales : - Les espaces libres doivent être aménagés en compatibilité avec l’Orientation d’Aménagement et de Programmation. - Les espaces boisés, arbres isolés ou alignement d’arbres existants sont, dans la m...

  • Zone AU0

    ESPACES LIBRES – PLANTATIONS Néant.

  • Zone N

    ESPACES LIBRES – PLANTATIONS 1. Prescriptions générales : 1.1. Les espaces boisés, arbres isolés ou alignement d’arbres existants sont, dans la mesure du possible, à conserver et à protéger ; 1.2. Les espaces libres* ainsi que les aires de...

  • Zone UA

    ESPACES LIBRES – PLANTATIONS 1. Prescriptions générales : 1.1. Les espaces boisés, arbres isolés ou alignement d’arbres existants sont, dans la mesure du possible, à conserver et à protéger ; 1.2. Tout abattage d’arbre est soumis à autoris...

  • Zone UB

    ESPACES LIBRES – PLANTATIONS 1. Prescriptions générales : 1.1. Les espaces boisés, arbres isolés ou alignement d’arbres existants sont, dans la mesure du possible, à conserver et à protéger ; 1.2. Tout abattage d’arbre est soumis à autoris...

  • Zone UC

    ESPACES LIBRES – PLANTATIONS 1. Prescriptions générales : 1.1. Les espaces boisés, arbres isolés ou alignement d’arbres existants sont, dans la mesure du possible, à conserver et à protéger ; 1.2. Tout abattage d’arbre est soumis à autoris...

  • Zone UD

    ESPACES LIBRES – PLANTATIONS 1. Prescriptions générales : 1.1. Les espaces boisés, arbres isolés ou alignement d’arbres existants sont, dans la mesure du possible, à conserver et à protéger ; 1.2. Tout abattage d’arbre est soumis à autoris...

  • Zone UE

    ESPACES LIBRES – PLANTATIONS 1. Prescriptions générales : 1.1. Les espaces boisés, arbres isolés ou alignement d’arbres existants sont, dans la mesure du possible, à conserver et à protéger ; 1.2. Tout abattage d’arbre est soumis à autoris...

  • Zone UP

    ESPACES LIBRES – PLANTATIONS 1. Prescriptions générales : 1.1. Les espaces boisés, arbres isolés ou alignement d’arbres existants sont, dans la mesure du possible, à conserver et à protéger ; 1.2. Les espaces libres* ainsi que les aires de...

Voir aussi : A quelle distance de la rue ? · A quelle distance du voisin ? · Quelle surface au sol ? · Jusqu'a quelle hauteur ? · Combien de places de stationnement ?

Les risques recenses

Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.

La commune

Population
2 206
Code postal
31530
Code INSEE
31297
Region
Occitanie

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.