HAUTE-GARONNE · 31297

PLU de Lévignac

Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Lévignac, lu a la source et cite a l'article.

Le document

Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.

Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.

Article 9 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.

Zone A
Non réglementé. EMPRISE AU SOL*
Zone AU
Non règlementé. EMPRISE AU SOL*
Zone AU0
Néant. EMPRISE AU SOL*
Zone N
Non réglementé. EMPRISE AU SOL*
Zone UA
Non réglementé. EMPRISE AU SOL* Plan Local d’Urbanisme – Commune de Lévignac-sur-Save Règlement écrit (Dossier approuvé en Conseil Communautaire) 23 Zone UA
Zone UB
L'emprise globale au sol des constructions existantes et projetées ne peut excéder 30%. En secteur Uba : L'emprise globale au sol des constructions existantes et projetées ne peut excéder 60 %.
Zone UC
L'emprise globale au sol des constructions existantes et projetées ne peut excéder 20%.
Zone UD
L'emprise globale au sol des constructions existantes et projetées ne peut excéder 15%.
Zone UE
Non réglementé. EMPRISE AU SOL*
Zone UP
Non réglementé. EMPRISE AU SOL* Plan Local d’Urbanisme – Commune de Lévignac-sur-Save Règlement écrit (Dossier approuvé en Conseil Communautaire) 92 Zone UP

Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.