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Edifiable

HAUTE-GARONNE · 31297

PLU de Lévignac

Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Lévignac, lu a la source et cite a l'article.

Le document

Votre rue

Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.

Le reglement, zone par zone

Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.

Combien de places de stationnement ?, zone par zone

Article 12 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.

  • Zone A

    1. Les obligations en matière de réalisation d’aire de stationnement sont applicables : - A toute construction nouvelle ; - A toute modification ou changement de destination des constructions déjà existantes pour le surplus de stationnement...

  • Zone AU

    1. Conditions d’application : - Dans les opérations d’aménagement, il est possible de réaliser un parc de stationnement commun à l’ensemble de l’opération, sous réserve qu’il corresponde aux besoins réels et justifiés des occupations et uti...

  • Zone AU0

    Néant.

  • Zone N

    1. Les obligations en matière de réalisation d’aire de stationnement sont applicables : - A toute construction nouvelle ; - A toute modification ou changement de destination des constructions déjà existantes pour le surplus de stationnement...

  • Zone UA

    1. Les obligations en matière de réalisation d’aire de stationnement sont applicables : - A toute construction nouvelle ; - A toute modification d’une construction déjà existante amenant à la création de plus de 50 m² de surface de plancher...

  • Zone UB

    1. Les obligations en matière de réalisation d’aire de stationnement sont applicables : - A toute construction nouvelle ; - A toute modification d’une construction déjà existante amenant à la création de plus de 50 m² de surface de plancher...

  • Zone UC

    1. Les obligations en matière de réalisation d’aire de stationnement sont applicables : - A toute construction nouvelle ; - A toute modification d’une construction déjà existante amenant à la création de plus de 50 m² de surface de plancher...

  • Zone UD

    1. Les obligations en matière de réalisation d’aire de stationnement sont applicables : - A toute construction nouvelle ; - A toute modification d’une construction déjà existante amenant à la création de plus de 50 m² de surface de plancher...

  • Zone UE

    1. Les obligations en matière de réalisation d’aire de stationnement sont applicables : - A toute construction nouvelle ; - A toute modification ou changement de destination des constructions déjà existantes pour le surplus de stationnement...

  • Zone UP

    1. Les obligations en matière de réalisation d’aire de stationnement sont applicables : - A toute construction nouvelle ; - A toute modification ou changement de destination des constructions déjà existantes pour le surplus de stationnement...

Voir aussi : A quelle distance de la rue ? · A quelle distance du voisin ? · Quelle surface au sol ? · Jusqu'a quelle hauteur ? · Combien d espaces verts ?

Les risques recenses

Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.

La commune

Population
2 206
Code postal
31530
Code INSEE
31297
Region
Occitanie

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.