HAUTE-GARONNE · 31297
PLU de Lévignac
Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Lévignac, lu a la source et cite a l'article.
Le document
- PLU
31297_PLU_20251013
Votre rue
Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.
Le reglement, zone par zone
Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.
Combien de places de stationnement ?, zone par zone
Article 12 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.
- Zone A
1. Les obligations en matière de réalisation d’aire de stationnement sont applicables : - A toute construction nouvelle ; - A toute modification ou changement de destination des constructions déjà existantes pour le surplus de stationnement...
- Zone AU
1. Conditions d’application : - Dans les opérations d’aménagement, il est possible de réaliser un parc de stationnement commun à l’ensemble de l’opération, sous réserve qu’il corresponde aux besoins réels et justifiés des occupations et uti...
- Zone AU0
Néant.
- Zone N
1. Les obligations en matière de réalisation d’aire de stationnement sont applicables : - A toute construction nouvelle ; - A toute modification ou changement de destination des constructions déjà existantes pour le surplus de stationnement...
- Zone UA
1. Les obligations en matière de réalisation d’aire de stationnement sont applicables : - A toute construction nouvelle ; - A toute modification d’une construction déjà existante amenant à la création de plus de 50 m² de surface de plancher...
- Zone UB
1. Les obligations en matière de réalisation d’aire de stationnement sont applicables : - A toute construction nouvelle ; - A toute modification d’une construction déjà existante amenant à la création de plus de 50 m² de surface de plancher...
- Zone UC
1. Les obligations en matière de réalisation d’aire de stationnement sont applicables : - A toute construction nouvelle ; - A toute modification d’une construction déjà existante amenant à la création de plus de 50 m² de surface de plancher...
- Zone UD
1. Les obligations en matière de réalisation d’aire de stationnement sont applicables : - A toute construction nouvelle ; - A toute modification d’une construction déjà existante amenant à la création de plus de 50 m² de surface de plancher...
- Zone UE
1. Les obligations en matière de réalisation d’aire de stationnement sont applicables : - A toute construction nouvelle ; - A toute modification ou changement de destination des constructions déjà existantes pour le surplus de stationnement...
- Zone UP
1. Les obligations en matière de réalisation d’aire de stationnement sont applicables : - A toute construction nouvelle ; - A toute modification ou changement de destination des constructions déjà existantes pour le surplus de stationnement...
Voir aussi : A quelle distance de la rue ? · A quelle distance du voisin ? · Quelle surface au sol ? · Jusqu'a quelle hauteur ? · Combien d espaces verts ?
Les risques recenses
- Inondation
Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.
La commune
- Population
- 2 206
- Code postal
- 31530
- Code INSEE
- 31297
- Region
- Occitanie
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.