HAUTE-GARONNE · 31297
PLU de Lévignac
Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Lévignac, lu a la source et cite a l'article.
Le document
- PLU
31297_PLU_20251013
Votre rue
Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.
Le reglement, zone par zone
Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.
A quelle distance du voisin ?, zone par zone
Article 7 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.
- Zone A
1. Conditions d’application : Ces règles s’appliquent au corps principal du bâtiment et aux balcons. Elles ne prennent en revanche pas en compte les débords et surplombs (éléments de modénature, bandeaux et corniches, simples débords de t...
- Zone AU
1. Conditions d’application : Ces règles s’appliquent au corps principal du bâtiment et aux balcons. Elles ne prennent en revanche pas en compte les débords et surplombs (éléments de modénature, bandeaux et corniches, simples débords de t...
- Zone AU0
1. Conditions d’application : Ces règles s’appliquent au corps principal du bâtiment et aux balcons. Elles ne prennent en revanche pas en compte les débords et surplombs (éléments de modénature, bandeaux et corniches, simples débords de t...
- Zone N
1. Conditions d’application : Ces règles s’appliquent au corps principal du bâtiment et aux balcons. Elles ne prennent en revanche pas en compte les débords et surplombs (éléments de modénature, bandeaux et corniches, simples débords de t...
- Zone UA
1. Conditions d’application : Ces règles s’appliquent au corps principal du bâtiment et aux balcons. Elles ne prennent en revanche pas en compte les débords et surplombs (éléments de modénature, bandeaux et corniches, simples débords de t...
- Zone UB
1. Conditions d’application : Ces règles s’appliquent au corps principal du bâtiment et aux balcons. Elles ne prennent en revanche pas en compte les débords et surplombs (éléments de modénature, bandeaux et corniches, simples débords de t...
- Zone UC
1. Conditions d’application : Ces règles s’appliquent au corps principal du bâtiment et aux balcons. Elles ne prennent en revanche pas en compte les débords et surplombs (éléments de modénature, bandeaux et corniches, simples débords de t...
- Zone UD
1. Conditions d’application : Ces règles s’appliquent au corps principal du bâtiment et aux balcons. Elles ne prennent en revanche pas en compte les débords et surplombs (éléments de modénature, bandeaux et corniches, simples débords de t...
- Zone UE
1. Conditions d’application : Ces règles s’appliquent au corps principal du bâtiment et aux balcons. Elles ne prennent en revanche pas en compte les débords et surplombs (éléments de modénature, bandeaux et corniches, simples débords de t...
- Zone UP
1. Conditions d’application : Ces règles s’appliquent au corps principal du bâtiment et aux balcons. Elles ne prennent en revanche pas en compte les débords et surplombs (éléments de modénature, bandeaux et corniches, simples débords de t...
Voir aussi : A quelle distance de la rue ? · Quelle surface au sol ? · Jusqu'a quelle hauteur ? · Combien de places de stationnement ? · Combien d espaces verts ?
Les risques recenses
- Inondation
Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.
La commune
- Population
- 2 206
- Code postal
- 31530
- Code INSEE
- 31297
- Region
- Occitanie
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.