Construire à Lingèvresles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone AUE

  Cet article n’est pas réglementé. Les dispositions de cet article ne s’appliquent pas aux EICSP et aux constructions à usage agricole. L’emprise au sol des nouvelles annexes à la date d’approbation du PLUi ne peut excéder 40 m². L’extensio...

• Zone AUH

  Les dispositions de cet article ne s’appliquent pas aux EICSP. L’emprise au sol maximale des constructions est fixée à : • Pour les unités foncières d’une surface ≤ 350 m² : 60% • Pour les unités foncières d’une surface comprises entre 350 ...

• Zone N

  Les dispositions de cet article ne s’appliquent pas aux EICSP et aux constructions à usage forestier. L’emprise au sol des nouvelles annexes à la date d’approbation du PLUi ne peut excéder 40 m². Les piscines ne sont pas concernées. L’exten...

• Zone UA

  Les dispositions de cet article ne s’appliquent pas aux EICSP. L’emprise au sol maximale des constructions est fixée à : • Pour les unités foncières d’une surface ≤ 350 m² : 80% • Pour les unités foncières d’une surface comprise entre 350 m...

• Zone UB

  Les dispositions de cet article ne s’appliquent pas aux EICSP. L’emprise au sol maximale des constructions est fixée à : • Pour les unités foncières d’une surface ≤350 m² : 70% • Pour les unités foncières d’une surface comprises entre 350 m...

• Zone UC

  Les dispositions de cet article ne s’appliquent pas aux EICSP. L’emprise au sol maximale des constructions est fixée à : • Pour les unités foncières d’une surface ≤ 350 m² : 60% • Pour les unités foncières d’une surface comprises entre 350 ...

• Zone UD

  Les dispositions de cet article ne s’appliquent pas aux EICSP. L’emprise au sol maximale des constructions est fixée à : • Pour les unités foncières d’une surface ≤ 800 m² : 40% • Pour les unités foncières d’une surface comprise entre 800 m...

• Zone UE

  Cet article n’est pas réglementé.

• Zone UH

  Les dispositions de cet article ne s’appliquent pas aux EICSP. L’emprise maximale des constructions est fixée à : • Pour les unités foncières d’une surface ≤ 500 m² : 50% • Pour les unités foncières d’une surface comprise entre 500 m² et 10...

• Zone UJ

  L’emprise au sol des extensions des constructions principales existantes à la date d’approbation du PLUi sera limitée à 30 m² d’emprise au sol supplémentaire par rapport à celle existante à la date d’approbation. • Seule une annexe, dont l’...

• Zone UR

  Les dispositions de cet article ne s’appliquent pas aux EICSP. L’emprise au sol maximale des constructions est fixée à : • Pour les unités foncières d’une surface ≤ 350 m² : 60% • Pour les unités foncières d’une surface comprises entre 350 ...

• Zone UX

  Cet article n’est pas réglementé.

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?