Zone N

Les occupations et utilisations de sol non mentionnées à l’article N2 sont interdites. Rappel : dans les zones exposées aux risques d’inondation et aux risques géologiques : aucune construction nouvelle n’est autorisée.

1- Dans le secteur N : Les installations et aménagements nécessaires à l’exploitation et à la gestion des réseaux et des services publics (voirie, réseaux divers, antennes) et dont la localisation dans ces espaces ne dénature pas le caractère des lieux et est rendue indispensable par des nécessités techniques. Les aménagements légers permettant la valorisation des zones humides à condition qu’ils ne conduisent pas à détruire l’équilibre écologique de ces milieux. Pour les constructions existantes sous réserve qu'il s'agisse de bâtiments dont le clos (murs) et le couvert (toiture) sont encore assurés à la date de la demande et que l’emprise au sol avant travaux soit au minimum de 80 m² :

• L’aménagement des constructions à usage d'habitation existantes dans le volume bâti existant - l'extension des constructions à usage d'habitation existantes hors du volume bâti existant dans la limite de 170 m² de surface de plancher totale comprenant l’existant + l’extension. - Les changements de destination identifiés au document graphique au titre de l’article de l’article L.123-3-1. - Les annexes aux habitations présentes dans la zone sous réserve de ne pas dépasser 40 m² de d’emprise au sol par annexe et d’être situées à moins de 15 m de l’habitation. Le cumul des annexes par logement ne peut excéder 2 annexes et 60 m² de d’emprise au sol. - Les piscines liées aux habitations existantes si elles sont situées à moins de 15 m de la construction principale d’habitation.

2- Dans le secteur NL Les installations et aménagements nécessaires à l’exploitation et à la gestion des réseaux et des services publics (voirie, réseaux divers, antennes) et dont la localisation dans ces espaces ne dénature pas le caractère des lieux et l’équilibre écologique des milieux existants et est rendue indispensable par des nécessités techniques. Les aménagements, ouvrages, constructions et installations nécessaires aux activités de loisir dans la limite de 150 m² de surface de plancher au total sur la zone N considérée.

3- Dans le secteur Nt Les aménagements, constructions, ouvrages et installations nécessaires aux activités de camping dans la limite de 170 m² de surface de plancher sur l’ensemble de la zone Nt.

ACCES : L'accès des constructions doit être assuré par une voie publique, ou privée et aménagée de façon à ne pas présenter de risque pour la sécurité des biens et des usagers des voies publiques ou pour celle des personnes utilisant ces accès. Le nombre des accès sur les voies publiques peut être limité dans l'intérêt de la sécurité. En particulier, lorsque le terrain est desservi par plusieurs voies, les constructions peuvent n'être autorisées que sous réserve que l'accès soit établi sur la voie où la gêne pour la circulation sera la moindre. Cette gêne sera appréciée notamment en fonction des aménagements qui pourraient être réalisés sur l'une ou l'autre voie. Le gestionnaire de la voie devra être consulté pour tout aménagement. Les accès automobiles (portails, garages) devront être aménagés de façon à permettre le stationnement du véhicule hors du domaine public sauf en cas d’impossibilité technique.

VOIRIE : Les voies publiques ou privées destinées à accéder aux constructions doivent avoir des caractéristiques techniques adaptées aux usages qu'elles supportent, aux opérations qu'elles doivent desservir et notamment à l'approche du matériel de lutte contre l'incendie, comme aux véhicules de service.

Eaux usées : - En présence d’un réseau d’assainissement collectif : Le raccordement au réseau public d'assainissement est obligatoire. Le déversement des effluents, autres que les eaux usées domestiques, en provenance d’activités, est soumis à autorisation préalable du gestionnaire. Cette autorisation fixe, suivant la nature du réseau, les caractéristiques qu’ils doivent présenter pour être reçus et peut donner lieu à une convention de rejet. Le déversement des eaux de piscine est interdit dans le réseau collectif d’assainissement. Le rejet est accepté dans le réseau d’eaux pluviales uniquement s’il est séparatif. En l’absence de réseau d’eaux pluviales séparatif, le déversement des eaux de piscine est interdit dans les fossés et sur les voiries. Les eaux de piscines devront être infiltrées sur la parcelle après traitement - En l’absence de réseau collectif d'assainissement : Les extensions des constructions existantes et les nouvelles constructions autorisées dans la zone doivent respecter les normes en vigueur concernant l’assainissement autonome. Le déversement des eaux de piscine est interdit dans les fossés et sur les voiries. Les eaux de piscines devront être infiltrées sur la parcelle après traitement

Eaux pluviales : Toute surface imperméabilisée par l’aménagement et la construction (terrasse, toiture, voirie…) doit être compensée par un système de gestion des eaux de ruissellement sur le tènement de l’opération : les eaux de ruissellement seront soit infiltrées sur la parcelle (le rejet doit être prévu et adapté au milieu récepteur) soit stockées dans des ouvrages de façon à ralentir le rejet, soit les deux. L’ensemble du dispositif doit être conçu de façon à ce que le débit généré après l’aménagement soit équivalent à ce qu’il était avant l’aménagement. Les canalisations de surverse et de débit de fuite doivent être dirigées : dans le réseau d’eau pluviale s’il existe oudans le fossé ou le ruisseau en l’absence de réseau collectif.

3 – Électricité, téléphone et réseaux câblés : Toute construction qui requiert une alimentation électrique doit être raccordée au réseau électrique. Les réseaux devront être enfouis jusqu’au point de raccordement au réseau public.

Caractéristiques des terrains Non réglementé

Lorsque le plan ne mentionne aucune distance de recul, le retrait minimum est de 5 m par rapport à l'alignement des voies actuelles ou futures. Ce retrait ne s’applique pas pour les extensions des constructions existantes édifiées avec un retrait inférieur dans ce cas l’extension devra édifiée avec un retrait au moins équivalent à celui existant.

Les extensions, des constructions déjà édifiées sur limite séparative, peuvent être édifiées dans la continuité de la construction existante, et à condition que la hauteur de l’extension sur la limite n’excède pas la hauteur du faîtage de la construction existante. Implantation sur limite : - Les constructions peuvent être édifiées sur une ou plusieurs limites séparatives, à condition que la hauteur sur limite n’excède pas 4m Si les constructions ne sont pas implantées sur limite : - Lorsque la construction s’implante dans une bande de 0 à 4 m à compter de la limite : la hauteur de tout point de la construction (hors éléments techniques) doit s’inscrire dans le polygone indiqué dans le schéma ci-après, avec une hauteur maximale mesurée sur limite de 4m (hors éléments techniques).

Pente 45 % maximum#

4m

• Sinon la construction s’implante avec un retrait minimal de 4 m. Le retrait est mesuré en tout point de la construction ;
• Ces règles concernent aussi les annexes aux habitations. - Pour les piscines le retrait doit au moins être égal à 2 m (le retrait est mesuré depuis le bord du bassin).

Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété Non réglementé

Emprise au sol Non réglementé

La hauteur des constructions, mesurée à partir du sol naturel avant travaux au faîtage ne pourra excéder 8 m - En cas d’aménagement ou d’extension d’une construction existante dépassant la hauteur maximale définie ci-dessus, cette hauteur peut être portée à la hauteur du faîtage du bâtiment existant. - La hauteur des constructions à usage d’annexes est limitée au faîtage à 4 m

• La hauteur des clôtures ne peut excéder 1,60 m sauf en cas de reconstruction d’un mur de clôture préexistant. Dans ce cas la hauteur sera identique à la hauteur pré- existante

Ces limites peuvent ne pas être appliquées à des dépassements ponctuels dus à des exigences fonctionnelles ou techniques, et ne s’appliquent pas aux ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou d’intérêt collectif. Article N 11 - Aspect extérieur – Aménagement des abords Se reporter au Titre VI – Aspect extérieur des constructions.

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions doit être assuré en dehors des voies publiques. Notamment pour les changements de destination autorisés pour des activités artisanales, de bureau ou touristiques, devront être prévus les stationnements pour le personnel, les visiteurs et les aires de manœuvre des véhicules de livraison. Il est exigé deux places de stationnement par logement créé.

Les haies seront constituées d’essences variées composées d’espèces locales et comporteront majoritairement des espèces caduques. Il est rappelé que les boisements et les corridors biologiques protégés au titre de l’article L123.1§7 font l’objet de prescriptions particulières, se référer aux dispositions générales. Les bassins d’eaux pluviales seront intégrés dans un espace vert paysager, et plantés d’arbres et arbustes. Les bassins seront enherbés et plantés.

74

TITRE VI – Aspect extérieur des constructions (Article 11)#

Article 11 - aspect extérieur des constructions#

11.1 Prescriptions générales applicables à toutes les constructions 11.1.1/ Aspect L'aspect et l'implantation des constructions (y compris les piscines et vérandas) doivent être en harmonie avec le paysage naturel ou bâti existant. Les constructions, dont l'aspect général ou dont les détails architecturaux sont d'un type régional affirmé étranger à la région, sont interdites (exemples : chalets savoyards, architectures néo-classiques, haciendas…)

Illustrations de constructions d’aspects étrangers à la région ou néo classiques à proscrire :

Recommandation : La volumétrie des constructions sera simple et composée, même dans le cas de bâtiments importants. L’articulation des volumes respectera de préférence un plan orthogonal. 11.1.2/ Enduits et couleurs des façades Doivent être recouverts d'un enduit, tous les matériaux qui par leur nature et par l'usage de la région, sont destinés à l'être, tels le béton grossier, les briques, les parpaings agglomérés, etc. Les enduits devront respecter par leur couleur les tons des enduits et badigeons traditionnels locaux. La couleur blanche est interdite en grande surface. La coloration des façades sera compatible avec la palette établie pour la commune et consultable en Mairie. Pour toutes les constructions les couleurs des façades et des menuiseries doivent être en harmonie avec le site environnant. Toute construction d’habitation ayant une façade de plus de 20 m de long devra être recoupée dans la volumétrie. Toute construction à usage d’activité industrielle, commerciale, artisanale ou de bureau activités ayant une façade de plus de 20 m de long devra être recoupée dans la volumétrie sauf en cas de contraintes techniques.

Longessaigne – Règlement – modification simplifiée janvier 2025 11.1.3/ Mouvements de sol et talus, et implantation des bâtiments Les constructions doivent s’adapter au terrain naturel, par conséquent sont interdits : - les exhaussements de sol sans lien avec des constructions ou des aménagements susceptibles de s'intégrer dans le paysage naturel ou bâti (exemple : buttes de terres interdites), - les exhaussements de sol liés à la construction d'un bâtiment mais susceptibles de porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux, au site et au paysage naturel ou bâti ou de gêner l'écoulement des eaux. Dans les pentes les constructions devront s’adapter à la pente selon les modes d’implantation suivants:

• Par encastrement dans le terrain :
• En accompagnant la pente (étagement en cascade) :
• Ou en utilisant les pilotis :
• Composition des talus : La topographie du terrain naturel devra être respectée. Les niveaux de sol devront s’implanter le plus près possible du terrain naturel. Seuls les accès aux garages en sous-sol pourront faire l’objet de dispositions particulières. Les talus doivent être plantés. Les enrochements et les soutènements doivent rester limités et de taille adaptée à l’échelle du site paysager. Dans le cas d’enrochements, ceux-ci devront être de la couleur locale des pierres.

11.1.4 - Clôtures Les murs et murets traditionnels doivent être conservés et restaurés dans le respect de l’aspect d’origine. Pour les clôtures nouvelles : Elles doivent être édifiés à l’alignement actuel ou futur des voies sauf contrainte technique, dans les zones A et N un retrait pourra être exigé pour des raisons techniques (déneigement etc.) La hauteur des clôtures ne peut excéder 1,60 m sauf en cas de reconstruction d’un mur de clôture pré- existant. Dans ce cas la hauteur sera identique à la hauteur pré- existante Pour les constructions d’habitation : Elles seront constituées : - Soit d’un grillage sans support visible, - Soit d’un muret enduit d’une hauteur maximale de 0,6 m qui pourra être surmonté d’un système à claire voie. Soit d’un mur d’une hauteur maximale de 1,30 m. il sera enduit dans le même ton que la façade avec un enduit de finition lisse. Les couvertines sont imposées sur les murs.

Pour les bâtiments d’activité : Les clôtures seront constituées soit d’un système à claire voie, soit d’un muret enduit d’une hauteur maxi de 60 cm, surmonté d’un système à claire voie. Des murs en entrée charretière sont admis pour intégrer des éléments techniques (boîtes électriques, boîtes aux lettres etc.). Leur hauteur est limitée à 1.60 m et leur longueur à 2.50 m de part et d’autre de l’entrée. Cette longueur peut être portée à la longueur du retrait en cas de retrait de l’accès. Si plusieurs entrées sont aménagées, seule l’entrée principale pourra être bordée de murs. Les couvertines sont imposées sur les murs 11.1.5- Panneaux solaires, paraboles, climatiseurs, pompes à chaleur et autres éléments techniques - les panneaux solaires doivent s’intégrer dans l’épaisseur de la toiture qui leur sert de support sauf en cas d’impossibilité technique. - Les paraboles et antennes de toit devront être le moins possible perceptibles depuis l’espace public. Elles seront implantées sur le toit et dans la mesure du possible près d’une cheminée. Leur implantation sur les loggias et balcons est interdite. - Les climatiseurs, pompes à chaleur devront être implantés dans la mesure du possible sur les espaces privatifs (cours, jardins…). Dans le cas où ils seraient disposés en façade donnant sur l’espace public, ils devront être intégrés à la façade et non saillants sur l’emprise publique. S’ils sont posés sur des toitures terrasses ils devront être intégrés à des éléments de décor ou à l’architecture. Un espace collectif réservé aux poubelles est obligatoire pour les ensembles d’habitation : il sera aménagé hors du domaine public et sera masqué (par des plantations, bardages bois…)

11.1.6 - autres éléments techniques Les logettes de desserte et de comptage (eau, gaz, électricité, réseaux secs) et les boîtes aux lettres devront être encastrées dans les murs. En l’absence de murs, les logettes seront intégrées dans la clôture.

11.2 Prescriptions applicables aux constructions neuves à usage d’habitation#

11.2.1/ Toitures (pentes) Les toitures doivent être de disposition simple dans le sens convexe. Les pans de toiture devront être plans (sans cassure). Pour les toitures avec pente, la pente doit être comprise entre 25 et 45 % avec un faîtage réalisé dans le sens de la plus grande dimension de la construction. Les toitures terrasses doivent s’intégrer dans une cohérence architecturale et seront de préférence végétalisées quand elles ne sont pas accessibles. Toutefois, des pentes inférieures à 25% peuvent être admises pour les vérandas, sauf dans le cas d’une continuité avec un toit où elles auront la même pente ou seront traitées en toitures terrasses. Les génoises devront être de même type que celles rencontrées sur le territoire. Les volumes annexes auront des pans dans le même sens que la toiture du volume principal ou seront traités en toiture terrasse.

11.2.2/ Débords

Les toitures à pentes doivent avoir un débord hors tout compris entre 40 et 60 cm sauf en cas d’implantation en limite séparative.

11.2.3/ Type de couverture

Les toitures à pentes des bâtiments principaux doivent être couvertes de tuiles creuses ou romanes de grandes ondulations, ou de tuiles plates de teinte rouge ou rouge nuancé. Le panachage des couleurs des tuiles est interdit. En cas d’extension d’une construction les tuiles devront être de même nature que celles du bâtiment existant (sauf contrainte technique). Les vérandas pourront être différentes.

11.2.4/ Ouvertures dans les toitures

Les ouvertures non intégrées à la pente du toit sont interdites (chiens assis, jacobines, etc.).

Jacobine

chien assis

Les châssis de toitures, fenêtre de toit sont limités à trois sur la surface globale de la toiture.

11.2.5/ Balcons et galeries Les garde-corps doivent être le plus simple possible et présenter une face plane. Les garde-corps de type balustre tournée sont proscrits.

Type de balustres interdites 11.2.6/ Cheminées Les gaines de cheminées en saillie, en pignon ou en façade sont interdites.

11.3 - Restauration des bâtiments anciens (bâtiments construits avant 1950) La restauration relevant d’une démarche de création architecturale n’est pas soumise aux dispositions suivantes. « Sont considérés comme relevant d'une démarche de création architecturale les projets de construction faisant preuve d'une conception originale et pour lesquels le concepteur est en mesure de motiver et justifier qu'elle s'insère de façon harmonieuse dans le paysage environnant » 11.3.1/ La restauration des maisons anciennes devra respecter les dispositions originelles en conservant les éléments de décor architectural : les portails d’entrée, les génoises des portails d’entrée, les encadrements de pierre seront conservés. Les volumes bâtis existants seront respectés. Dans le cas de fermeture des volumes ouverts (comme les remises), l’aspect originel devra être préservé (piliers de pierre, charpentes, transparence du volume…). Recommandation : on privilégiera les fermetures en arrière des piliers, ainsi que les éléments vitrés. 11.3.2/ Les murs - les murs en pierre de taille (blocs taillés et disposés en assises régulières) seront laissés apparents sauf dans le cas d’un parement très dégradé - les murs constitués de moellons de pierre seront enduits ou rejointés. 11.3.3/ Les volets seront de préférence pleins ou persiennés. Ils seront de teinte neutre, le blanc est interdit. Les caissons des volets roulants ne seront pas saillants. 11.3.4/ Toitures (pentes) Leur pente doit être comprise entre 25 et 45 %.

Longessaigne – Règlement – modification simplifiée janvier 2025 11.3.5/ Les ouvertures : les proportions et les modénatures existantes seront respectées avec la plus grande dimension dans le sens de la hauteur Les ouvertures en Rez de Chaussée pourront avoir d’autres proportions. La création d’ouvertures nouvelles devra respecter les axes de composition verticaux et horizontaux selon les schémas ci-après : Construction d’origine : Lignes de composition des percements :

11.3.6/Les couvertures Les toitures doivent être d’aspect traditionnel (de type tuiles creuses ou romanes de grandes ondulations ou plates si les tuiles sont de ce type) de teinte rouge. Elles doivent être d’aspect terre cuite

La tuile creuse traditionnelle (ou tige de botte) Description : La tuile creuse est une tuile demi cylindrique légèrement conique. Ces tuiles s’emboîtent les unes dans les autres et sont posées alternativement l’arrondi dessous (tuile de canal ou de courant), l’arrondi dessus (tuile de couvert). Ce mode de couverture est utilisé pour des toitures à faible pente (de 25 à 45%). Recommandations : Pour les changements de toitures dont l’existant est déjà en tuile creuse, une couverture en tuiles creuses sera de préférence conservée (avec possibilité de réemploi des tuiles en chapeaux). Pour respecter le bâti traditionnel, mais également l’esthétique de la toiture en favorisant les jeux d’ombre et de lumière, il faut privilégier les couvertures en tuiles creuses. La tuile creuse ancienne peut être réemployée chaque fois que cela est possible. Les tuiles endommagées seront remplacées par des tuiles neuves en courant, tandis que les tuiles récupérables seront réutilisées comme tuiles de couvert (dites tuiles de réemploi en chapeau). Il est préférable de ne pas utiliser d’éléments de zinguerie au niveau des rives, des faîtages, des noues et des arêtiers.

11.3.7/ Ouvertures dans les toitures Les ouvertures non intégrées à la pente du toit sont interdites (chiens assis, jacobines, etc.). sauf si ce type d’ouverture existe sur la construction. Les châssis de toitures, fenêtre de toit sont limités à trois (comme sur le neuf) 11.3.8/ Balcons et galeries Les balcons suspendus hors du volume bâti sont interdits. 11.3.9/Cheminées Les gaines de cheminées en saillie, en pignon ou en façade sont interdites

11.4 - Bâtiments agricoles (dont stabulations) et à usage d’activité 11.4.1/ Rappel des prescriptions générales Article 11 1 s’applique 11.4.2/ Toitures Les toitures terrasses ainsi que les toitures à faible pente inférieures à 25% sont admises. Dans ce cas il est recommandé de les végétaliser. Pour les toitures traditionnelles en tuiles La pente des toitures doit être comprise entre 25 et 45 % dans le sens convexe, avec un faîtage réalisé dans le sens de la plus grande dimension de la construction. Les édicules (cheminée, ouvrages techniques etc.) devront être limités en toiture. Ou intégré dans un élément architectural Recommandation : dans le cas d’une longueur de bâtiment- supérieure à 30 m, il est recommandé de réaliser plusieurs volumes décrochés. 11.4.3/ Bardages L’utilisation de bardages doit être strictement limitée, et s’inscrire dans un projet architectural de qualité. Leurs couleurs devront s’intégrer dans l’environnement immédiat. La couleur blanche et les couleurs vives sont interdites, la couleur devra s’intégrer dans le site. 11.4.4/ pours les bâtiments industriels dans la zone Ui Les aires de stockage seront disposées en arrière du bâtiment et non en front de voie. Les stockages seront accompagnés de plantations pour les masquer. Les aires de stationnement quand elles ne sont pas intégrées à la construction, seront disposées de préférence sur les espaces latéraux et arrière de la parcelle. L’espace en front de voie sera traité en espace d’accueil planté dans un traitement paysager.

Longessaigne – Règlement – modification simplifiée janvier 2025 11.5- Palette de couleur (annexe au règlement)