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Edifiable

Zone 1AU

Les questions courantes, dans les mots du règlement

Quel aspect extérieur ?

Le règlement de la zone 1AU, rubrique par rubrique

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 18 rubriques, avec une recherche
Rubrique 1AU 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Intitulé du document : Exceptions :  Article 1AU – 11 : Aspect extérieur

Toitures

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Façades

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-

Percements

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Pour les autres constructions non accolées (annexes) et vérandas

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Clôtures et haies

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Exceptions :

 Article 1AU – 12 : Stationnement Principe :

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Exception :

 Article 1AU – 13 : Espaces libres et plantations, espaces boisés classés

 Article 1AU – 14 : obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales

 Article 1AU – 15 : obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques

Rubrique 1AU 9Desserte par les voies publiques ou privées

Intitulé du document : Voirie

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 Article 1AU - 4 : Desserte par les réseaux Eau potable

Rubrique 1AU 10Desserte par les réseaux

Intitulé du document : Assainissement

Eaux pluviales

Electricité, téléphone et télédiffusion Déchets ménagers

 Article 1AU - 5 : Caractéristiques des terrains  Article 1AU - 6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Principes :

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Exceptions :

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 Article 1AU - 7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Principes :

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Exceptions :

 Article 1AU - 8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

 Article 1AU - 9 : Emprise au sol

 Article 1AU – 10 : Hauteur maximale des constructions Principes :

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Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone 1AU comme partout.
Article 1CHAMP D’APPLICATION TERRITORIAL DU PLAN LOCAL D’URBANISME

9

Article 2PORTEE RESPECTIVE DU REGLEMENT A L’EGARD D’AUTRES LEGISLATIONS RELATIVES A L’OCCUPATION DES

SOLS

9

Article 3DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES

9

Article 4ADAPTATIONS MINEURES – IMMEUBLES BATIS EXISTANTS – EQUIPEMENTS TECHNIQUES

10

Article 5AMENAGEMENTS APPORTES AUX REGLES RELATIVES A L'IMPLANTATION ET A LA HAUTEUR DE CERTAINES

CONSTRUCTIONS

11

Article 6PRESCRIPTIONS PARTICULIERES –ARTICLE L152-4 DU CU

11

Article 7APPRECIATION DES REGLES EDICTEES AU REGARD DE L'ENSEMBLE D'UN PROJET

11

Article 8CLOTURES

12

Article 9ESPACES BOISES CLASSES (EBC)

12

Article 10ARCHEOLOGIE

12

Article 11PERMIS DE DEMOLIR

12

Article 12RAVALEMENT DE FAÇADES

13

Article 13RISQUES ET NUISANCES

13

SISMICITE

13

INONDATIONS

13

MOUVEMENTS DE TERRAIN

13

NUISANCES SONORES

13

Article 14EMPLACEMENTS RESERVES

14

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.