Zone UBZone urbaine à Macornay

Principe :

• Article UB – 13 : Espaces libres et plantations, espaces boisés classés
• Article UB – 14 : obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales
• Article UB – 15 : obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques

• Article UB - 4 : Desserte par les réseaux Eau potable Assainissement

Eaux pluviales Electricité, téléphone et télédiffusion

• Article UB - 5 : Caractéristiques des terrains
• Article UB - 6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Exceptions :

• Article UB - 7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Principes :

Exceptions :

• Article UB - 8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
• Article UB - 9 : Emprise au sol
• Article UB – 10 : Hauteur maximale des constructions Principes :
• Article UB – 11 : Aspect extérieur

Toitures

Façades

-

Percements

Pour les autres constructions non accolées (annexes) et vérandas

Clôtures et haies