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Edifiable

Zone UB

Les questions courantes, dans les mots du règlement

Combien de places de stationnement ?

Le règlement de la zone UB, rubrique par rubrique

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 18 rubriques, avec une recherche
Rubrique UB 8Stationnement

Intitulé du document : Exceptions :  Article UB – 12 : Stationnement

Principe :

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PLU MACORNAY - Règlement

- 34 -

 Article UB – 13 : Espaces libres et plantations, espaces boisés classés

 Article UB – 14 : obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales  Article UB – 15 : obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques

PLU MACORNAY - Règlement

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Rubrique UB 9Desserte par les voies publiques ou privées

Intitulé du document : Voirie

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 Article UB - 4 : Desserte par les réseaux Eau potable Assainissement

PLU MACORNAY - Règlement

- 29 -

Eaux pluviales Electricité, téléphone et télédiffusion

 Article UB - 5 : Caractéristiques des terrains  Article UB - 6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

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Exceptions :

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PLU MACORNAY - Règlement

- 30 -

 Article UB - 7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Principes :

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Exceptions :

 Article UB - 8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

 Article UB - 9 : Emprise au sol

 Article UB – 10 : Hauteur maximale des constructions Principes :

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PLU MACORNAY - Règlement

- 31 -

 Article UB – 11 : Aspect extérieur

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Toitures

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Façades

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-

PLU MACORNAY - Règlement

- 32 -

Percements

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Pour les autres constructions non accolées (annexes) et vérandas

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Clôtures et haies

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PLU MACORNAY - Règlement

- 33 -

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Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone UB comme partout.
Article 1CHAMP D’APPLICATION TERRITORIAL DU PLAN LOCAL D’URBANISME

9

Article 2PORTEE RESPECTIVE DU REGLEMENT A L’EGARD D’AUTRES LEGISLATIONS RELATIVES A L’OCCUPATION DES

SOLS

9

Article 3DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES

9

Article 4ADAPTATIONS MINEURES – IMMEUBLES BATIS EXISTANTS – EQUIPEMENTS TECHNIQUES

10

Article 5AMENAGEMENTS APPORTES AUX REGLES RELATIVES A L'IMPLANTATION ET A LA HAUTEUR DE CERTAINES

CONSTRUCTIONS

11

Article 6PRESCRIPTIONS PARTICULIERES –ARTICLE L152-4 DU CU

11

Article 7APPRECIATION DES REGLES EDICTEES AU REGARD DE L'ENSEMBLE D'UN PROJET

11

Article 8CLOTURES

12

Article 9ESPACES BOISES CLASSES (EBC)

12

Article 10ARCHEOLOGIE

12

Article 11PERMIS DE DEMOLIR

12

Article 12RAVALEMENT DE FAÇADES

13

Article 13RISQUES ET NUISANCES

13

SISMICITE

13

INONDATIONS

13

MOUVEMENTS DE TERRAIN

13

NUISANCES SONORES

13

Article 14EMPLACEMENTS RESERVES

14

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.