Rubrique U 8Stationnement#
Intitulé du document : Exceptions Article UA – 12 : Stationnement
Principe :
- Article UA – 13 : Espaces libres et plantations, espaces boisés classés
- Article UA – 14 : obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales
- Article UA – 15 : obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques
Rubrique U 9Desserte par les voies publiques ou privées#
Intitulé du document : Voirie
- Article UA - 4 : Desserte par les réseaux Eau potable Assainissement
Eaux pluviales Electricité, téléphone et télédiffusion
- Article UA - 5 : Caractéristiques des terrains
- Article UA - 6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
Exceptions
- Article UA - 7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Principes :
Exceptions
- Article UA - 8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Article UA - 9 : Emprise au sol
- Article UA – 10 : Hauteur maximale des constructions Principe :
- Article UA – 11 : Aspect extérieur
Toitures · - · Façades · - · Percements · PLU MACORNAY - Règlement · Illustration pour les garages existant 2.40 m acceptable interdit
2.50 m
2.10 m
-
Pour les autres constructions non accolées (annexes) et vérandas
Clôtures et haies