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Edifiable

Zone UZone urbaine à Macornay

  • Zone urbaine

Les questions courantes

Combien de places de stationnement ?
Le texte du règlement de la zone U, 2 rubriques
Sommaire

Le règlement de la zone U, rubrique par rubrique

Le règlement entier, 18 rubriques

Rubrique U 8Stationnement

Intitulé du document : Exceptions  Article UA – 12 : Stationnement

Principe :

  • Article UA – 13 : Espaces libres et plantations, espaces boisés classés
  • Article UA – 14 : obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales
  • Article UA – 15 : obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques

Rubrique U 9Desserte par les voies publiques ou privées

Intitulé du document : Voirie

  • Article UA - 4 : Desserte par les réseaux Eau potable Assainissement

Eaux pluviales Electricité, téléphone et télédiffusion

  • Article UA - 5 : Caractéristiques des terrains
  • Article UA - 6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Exceptions

  • Article UA - 7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Principes :

Exceptions

  • Article UA - 8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
  • Article UA - 9 : Emprise au sol
  • Article UA – 10 : Hauteur maximale des constructions Principe :
  • Article UA – 11 : Aspect extérieur

Toitures · - · Façades · - · Percements · PLU MACORNAY - Règlement · Illustration pour les garages existant 2.40 m acceptable interdit

  • 23 - 2.30m souhaitable

2.50 m

2.10 m

-

Pour les autres constructions non accolées (annexes) et vérandas

Clôtures et haies

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

Dispositions générales

Les 5 autres zones de Macornay

Fichiers à télécharger et sources

PLU de Macornay, approuvé le 16/12/2022, 2 rubriques pour la zone U.

Secteurs du plan : 1AUa, 1AUc, 1AUd, UA, UAg2, UAi1, UAi2, Uj, Ujg2, Uji1, Uji2.

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.