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Edifiable

Zone UY

Cette page vaut pour la zone entière. Pour un terrain précis, votre adresse ou votre parcelle.

Les questions courantes, dans les mots du règlement

Où implanter la construction ?

Le règlement de la zone UY, rubrique par rubrique

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 18 rubriques, avec une recherche
Rubrique UY 3Implantation des constructions

Intitulé du document : UY – 8 : implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété 49

 Article UY – 9 : emprise au sol

50

 Article UY – 10 : hauteur maximale des constructions

50

 Article UY – 11 : aspect extérieur

50

 Article UY – 12 : stationnement

51

 Article UY – 13 : espaces libres et plantations, espaces boisés classés

51

 Article UY – 14 : obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales51

Article UY – 15 : obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications

électroniques

51

Rubrique UY 9Desserte par les voies publiques ou privées

Intitulé du document : Voirie

  

 Article UY – 4 : desserte par les réseaux Eau potable

Rubrique UY 10Desserte par les réseaux

Intitulé du document : Assainissement

Eaux pluviales

Electricité, téléphone et télédiffusion

 Article UY-5 : caractéristiques des terrains

 Article UY-6 : implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Principe :

Exceptions :

  

 Article UY-7 : implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

 

Exceptions : Article UY – 8 : implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

 Article UY – 9 : emprise au sol

 Article UY – 10 : hauteur maximale des constructions

Exceptions :

 Article UY – 11 : aspect extérieur

    

Exceptions :

Clôtures

  

 Article UY – 12 : stationnement Principes :

 Article UY – 13 : espaces libres et plantations, espaces boisés classés

 Article UY – 14 : obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales

Article UY – 15 : obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone UY comme partout.
Article 1CHAMP D’APPLICATION TERRITORIAL DU PLAN LOCAL D’URBANISME

9

Article 2PORTEE RESPECTIVE DU REGLEMENT A L’EGARD D’AUTRES LEGISLATIONS RELATIVES A L’OCCUPATION DES

SOLS

9

Article 3DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES

9

Article 4ADAPTATIONS MINEURES – IMMEUBLES BATIS EXISTANTS – EQUIPEMENTS TECHNIQUES

10

Article 5AMENAGEMENTS APPORTES AUX REGLES RELATIVES A L'IMPLANTATION ET A LA HAUTEUR DE CERTAINES

CONSTRUCTIONS

11

Article 6PRESCRIPTIONS PARTICULIERES –ARTICLE L152-4 DU CU

11

Article 7APPRECIATION DES REGLES EDICTEES AU REGARD DE L'ENSEMBLE D'UN PROJET

11

Article 8CLOTURES

12

Article 9ESPACES BOISES CLASSES (EBC)

12

Article 10ARCHEOLOGIE

12

Article 11PERMIS DE DEMOLIR

12

Article 12RAVALEMENT DE FAÇADES

13

Article 13RISQUES ET NUISANCES

13

SISMICITE

13

INONDATIONS

13

MOUVEMENTS DE TERRAIN

13

NUISANCES SONORES

13

Article 14EMPLACEMENTS RESERVES

14

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.