Rubrique UY 3Implantation des constructions#
Intitulé du document : UY – 8 : implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété 49
- Article UY – 9 : emprise au sol
- Article UY – 10 : hauteur maximale des constructions
- Article UY – 11 : aspect extérieur
- Article UY – 12 : stationnement
- Article UY – 13 : espaces libres et plantations, espaces boisés classés
- Article UY – 14 : obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales51
- Article UY – 15 : obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques
Rubrique UY 9Desserte par les voies publiques ou privées#
Intitulé du document : Voirie
- Article UY – 4 : desserte par les réseaux Eau potable
Rubrique UY 10Desserte par les réseaux#
Intitulé du document : Assainissement
Eaux pluviales
Electricité, téléphone et télédiffusion
- Article UY-5 : caractéristiques des terrains
- Article UY-6 : implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
Principe :
Exceptions :
- Article UY-7 : implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
Exceptions : Article UY – 8 : implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Article UY – 9 : emprise au sol
- Article UY – 10 : hauteur maximale des constructions
Exceptions :
- Article UY – 11 : aspect extérieur
Exceptions :
Clôtures
- Article UY – 12 : stationnement Principes :
- Article UY – 13 : espaces libres et plantations, espaces boisés classés
- Article UY – 14 : obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales
- Article UY – 15 : obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques