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Edifiable

Zone UYZone urbaine à Macornay

  • Zone urbaine

Les questions courantes

Où implanter la construction ?
Le texte du règlement de la zone UY, 3 rubriques
Sommaire

Le règlement de la zone UY, rubrique par rubrique

Le règlement entier, 18 rubriques

Rubrique UY 3Implantation des constructions

Intitulé du document : UY – 8 : implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété 49

  • Article UY – 9 : emprise au sol
  • Article UY – 10 : hauteur maximale des constructions
  • Article UY – 11 : aspect extérieur
  • Article UY – 12 : stationnement
  • Article UY – 13 : espaces libres et plantations, espaces boisés classés
  • Article UY – 14 : obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales51
  • Article UY – 15 : obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques

Rubrique UY 9Desserte par les voies publiques ou privées

Intitulé du document : Voirie

  • Article UY – 4 : desserte par les réseaux Eau potable

Rubrique UY 10Desserte par les réseaux

Intitulé du document : Assainissement

Eaux pluviales

Electricité, téléphone et télédiffusion

  • Article UY-5 : caractéristiques des terrains
  • Article UY-6 : implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Principe :

Exceptions :

  • Article UY-7 : implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

Exceptions : Article UY – 8 : implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

  • Article UY – 9 : emprise au sol
  • Article UY – 10 : hauteur maximale des constructions

Exceptions :

  • Article UY – 11 : aspect extérieur

Exceptions :

Clôtures

  • Article UY – 12 : stationnement Principes :
  • Article UY – 13 : espaces libres et plantations, espaces boisés classés
  • Article UY – 14 : obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales
  • Article UY – 15 : obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

Dispositions générales

Les 5 autres zones de Macornay

Fichiers à télécharger et sources

PLU de Macornay, approuvé le 16/12/2022, 3 rubriques pour la zone UY.

Secteur du plan : 1AUY.

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.