Zone N

Zone naturelle
secteurs Nc, Ncg2, Nci1, Nci1g2, Ng2, Ni1, Ni1g2, Ni2
5 rubriques
PLU de Macornay, approuvé le 16/12/2022

Les questions courantes, dans les mots du règlement

Où implanter la construction ?
Jusqu'à quelle hauteur ?
Combien d'espaces verts ?

Le règlement de la zone N, rubrique par rubrique

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 18 rubriques, avec une recherche

Rubrique N 3Implantation des constructions

Intitulé du document : 2.1

. VOLUMETRIE 2.2. PERCEMENTS ET OUVERTURES 2.3. TOITURES 2.4. MATERIAUX DE FAÇADES

PLU MACORNAY - Règlement

84 84 84 84

-73. SOIGNER LES ABORDS DE L’ENSEMBLE DES BATIMENTS

. Volumétrie

 

2.2. Percements et ouvertures



2.3. Toitures

 



2.4. Matériaux de façades

 



PLU MACORNAY - Règlement

- 84 -

3. SOIGNER LES ABORDS DE L’ENSEMBLE DES BATIMENTS

Rubrique N 4Hauteur et volumétrie des constructions

Intitulé du document : A LA HAUTEUR DE CERTAINES CONSTRUCTIONS

 

ARTICLE 6 : PRESCRIPTIONS PARTICULIERES –ARTICLE L152-4 DU CU

ARTICLE 7 : APPRECIATION DES REGLES EDICTEES AU REGARD DE L'ENSEMBLE D'UN

PROJET

PLU MACORNAY - Règlement

- 11 -

ARTICLE 8 : CLOTURES

ARTICLE 9 : ESPACES BOISES CLASSES (EBC)

ARTICLE 10 : ARCHEOLOGIE

   

ARTICLE 11 : PERMIS DE DEMOLIR

PLU MACORNAY - Règlement

- 12 -

ARTICLE 12 : RAVALEMENT DE FAÇADES

ARTICLE 13 : RISQUES ET NUISANCES

Sismicité

Inondations

Mouvements de terrain

Nuisances sonores

PLU MACORNAY - Règlement

- 13 -

ARTICLE 14 : EMPLACEMENTS RESERVES

PLU MACORNAY - Règlement

- 14 -

Liste des Emplacements Réservés

N° Localisatipn Objet Beneficiaire Section Parcelles concernées Surface m²

ER 1

La Barre

Elargissement de la Montée de Commune AA 19

Mancy

AA 21

AA 22

Total ER 1

ER 3

Macornay Village

Renforcement des équipements Commune AE 203

(médicaux, commerciaux)

Total ER 3

ER 4

Macornay Village, route de Bel l ecombe

Création de cheminements pi étons

Commune

AD 43 AD 171 AD 72 Total ER 4

ER 5

Rue du Savignard

Création d'un parking

Commune

AE 131 AE 132 Total ER 5

ER 6

Chemin du Bois

Délimitation de la réserve Commune E 133

i ncendi e

Total ER 6

ER 7

Macornay Village, rue du Tram

Elargissement du virage

Commune AD 73 Total ER 7

ER 8

Au Marteret

Création d'un cheminement pi éton

Commune

AC 73 AC 76 Total ER 8

ER 9

Au Closeau

Elargissement du chemin

Commune AE 204 Total ER 9

ER 10

Au Closeau

Rubrique N 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis

Intitulé du document : 3.1

. LES CHEMINS ET LES ACCES 3.2. LES PLANTATIONS 3.3. LES TERRASSEMENTS 3.4. LES EQUIPEMENTS ANNEXES

85 85 85 85

PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES : RISQUES D’INONDATIONS DE LA

SORNE ET DU SAVIGNARD

PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS : MACORNAY MOIRON VERNANTOIS 117

COTE DE MANCY : PLAN DE GESTION

118

LISTE DES MATERIAUX DE COUVERTURE DE REFERENCE POUR LE JURA

127

ELEMENTS REPERES AU TITRE DU L151-19 DU CU

129

PLU MACORNAY - Règlement

-8TITRE 1 | DISPOSITIONS GENERALES

ARTICLE 1 : CHAMP D’APPLICATION TERRITORIAL DU PLAN LOCAL D’URBANISME

ARTICLE 2 : PORTEE RESPECTIVE DU REGLEMENT A L’EGARD D’AUTRES LEGISLATIONS RELATIVES A L’OCCUPATION DES SOLS

 

ARTICLE 3 : DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES

Zones urbaines, dites zones U



PLU MACORNAY - Règlement

-9Zones à urbaniser, dites zones AU



Zones agricoles, dites zones A



Zones naturelles et forestières, dites zones N



ARTICLE 4 : ADAPTATIONS MINEURES – IMMEUBLES BATIS EXISTANTS – EQUIPEMENTS

TECHNIQUES

PLU MACORNAY - Règlement

- 10 -

. Les plantations

□ □

□

3.3. Les terrassements

□ □

3.4. Les équipements annexes

□ □

PLU MACORNAY - Règlement

- 85 -

LISTE DES MATERIAUX DE COUVERTURE DE REFERENCE POUR LE JURA

PLU MACORNAY - Règlement

- 127 -

- 128 -

Rubrique N 9Desserte par les voies publiques ou privées

Intitulé du document : Elargissement de la voie d'accès

Commune

AE 210 AE 216 AE 217 Total ER 10

ER 11

Aux Péchettes

Création d'un cheminement doux

Commune

AB 27 AB 26 AB 25 AB 24 AB 23 AA 65 AA 64 AA 68 AA 87 AA 86 Total ER 11

ER 12

La Baronne

Entretien d'un fossé de décharge d'orage

Commune

A 277 A 283 A 284 Total ER 12

ER 13

Bonacre

Accès à la zone 1AUc

Commune AC 203 AC 218 Total ER 13

12,0 106,6

21,7 140,3 m²

364,9

364,9 m²

49,2 186,1 168,1 403,4 m²

105,3 14,5

119,9 m²

269,7 269,7 m²

16,8 16,8 m²

169,5 238,6 408,1 m²

144,0 144,0 m²

157,7 16,2 7,1

181,0 m²

333,2 109,1

61,0 77,8 26,1 61,1 32,6 187,2 165,7

4,5 1058,3 m²

1257,5 1141,6

532,2 2931,3 m²

30,0 73,1 103,2 m²

PLU MACORNAY - Règlement

Total ER

6 141 m²

- 15 -

- 16 -



  



  

 Article A-4 : desserte par les réseaux Eau potable

. Les chemins et les accès

□ □

Rubrique N 10Desserte par les réseaux

Intitulé du document : Assainissement

PLU MACORNAY - Règlement

- 69 -

Eaux pluviales Electricité, téléphone et télédiffusion

 Article A-5 : caractéristiques des terrains

 Article A-6 : implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Principes :



Exceptions :

  

PLU MACORNAY - Règlement

- 70 -

 Article A-7 : implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Principes :

 



Exceptions :

 Article A-8 : implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété Principes :

 Article A-9 : emprise au sol

 Article A-10 : hauteur maximale des constructions Principes :



  

PLU MACORNAY - Règlement

- 71 -

 Article A-11 : aspect extérieur

    

   

Exceptions :

PLU MACORNAY - Règlement

- 72 -

 Article A-12 : stationnement Principes :

 Article A-13 : espaces libres et plantations, espaces boisés classés

 Article A - 14 : obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales

 Article A – 15 : obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques

PLU MACORNAY - Règlement

- 73 -

- 74 -

Eau potable

Assainissement

Eaux pluviales Electricité, téléphone et télédiffusion

 Article N-5 : caractéristiques des terrains

PLU MACORNAY - Règlement

- 77 -

 Article N-6 : implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Principes :

 

Exceptions :

  

 Article N-7 : implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Principes :

 

Exceptions :

 Article N-8 : implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété Principes :

 Article N-9 : emprise au sol

PLU MACORNAY - Règlement

- 78 -

 Article N-10 : hauteur maximale des constructions Principes :

  

Exceptions :

 

 Article N-11 : aspect extérieur

  

Exceptions :

 Article N-12 : stationnement

 Article N-13 : espaces libres et plantations, espaces boisés classés

PLU MACORNAY - Règlement

- 79 -

 Article N - 14 : obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales

 Article N – 15 : obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques

PLU MACORNAY - Règlement

- 80 -

Annexes

PLU MACORNAY - Règlement

- 81 -

- 82 -

LES BATIMENTS AGRICOLES ET AUTRES BATIMENTS DE

GROS VOLUME

1. COMPOSER AVEC LE PAYSAGE ET L’ENVIRONNEMENT DU SITE

□

□ □ □ □ □ □

PLU MACORNAY - Règlement

- 83 -

2. CONCEVOIR UN BATIMENT FONCTIONNEL, ESTHETIQUE ET ECONOMIQUE

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone N comme partout.

Article 1CHAMP D’APPLICATION TERRITORIAL DU PLAN LOCAL D’URBANISME

Article 2PORTEE RESPECTIVE DU REGLEMENT A L’EGARD D’AUTRES LEGISLATIONS RELATIVES A L’OCCUPATION DES

SOLS

Article 3DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES

Article 4ADAPTATIONS MINEURES – IMMEUBLES BATIS EXISTANTS – EQUIPEMENTS TECHNIQUES

Article 5AMENAGEMENTS APPORTES AUX REGLES RELATIVES A L'IMPLANTATION ET A LA HAUTEUR DE CERTAINES

CONSTRUCTIONS

Article 6PRESCRIPTIONS PARTICULIERES –ARTICLE L152-4 DU CU

Article 7APPRECIATION DES REGLES EDICTEES AU REGARD DE L'ENSEMBLE D'UN PROJET

Article 8CLOTURES

Article 9ESPACES BOISES CLASSES (EBC)

Article 10ARCHEOLOGIE

Article 11PERMIS DE DEMOLIR

Article 12RAVALEMENT DE FAÇADES

Article 13RISQUES ET NUISANCES

SISMICITE

INONDATIONS

MOUVEMENTS DE TERRAIN

NUISANCES SONORES

Article 14EMPLACEMENTS RESERVES

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.