Zone NZone naturelle à Macornay
- Zone naturelle
Les questions courantes
Le texte du règlement de la zone N, 5 rubriques
Le règlement de la zone N, rubrique par rubrique
Le règlement entier, 18 rubriquesRubrique N 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : A LA HAUTEUR DE CERTAINES CONSTRUCTIONS
ARTICLE 6 : PRESCRIPTIONS PARTICULIERES –ARTICLE L152-4 DU CU
ARTICLE 7 : APPRECIATION DES REGLES EDICTEES AU REGARD DE L'ENSEMBLE D'UN
Projet
ARTICLE 8 : CLOTURES
ARTICLE 9 : ESPACES BOISES CLASSES (EBC)
ARTICLE 10 : ARCHEOLOGIE
ARTICLE 11 : PERMIS DE DEMOLIR
ARTICLE 12 : RAVALEMENT DE FAÇADES
ARTICLE 13 : RISQUES ET NUISANCES
Sismicité
Inondations
Mouvements de terrain
Nuisances sonores
Article 14 : emplacements reserves
PLU MACORNAY - Règlement
Liste des Emplacements Réservés
N° Localisatipn Objet Beneficiaire Section Parcelles concernées Surface m²
ER 1
La Barre
Elargissement de la Montée de Commune AA 19
Mancy · AA 21 · AA 22 · Total ER 1 · ER 3 · Macornay Village
Renforcement des équipements Commune AE 203 (médicaux, commerciaux)
Total ER 3
ER 4
Macornay Village, route de Bel l ecombe
Création de cheminements pi étons
Commune
AD 43 AD 171 AD 72 Total ER 4
ER 5
Rue du Savignard
Création d'un parking
Commune
AE 131 AE 132 Total ER 5
ER 6
Chemin du Bois
Délimitation de la réserve Commune E 133 i ncendi e
Total ER 6 · ER 7 · Macornay Village, rue du Tram · Elargissement du virage · Commune AD 73 Total ER 7 · ER 8 · Au Marteret · Création d'un cheminement pi éton · Commune
AC 73 AC 76 Total ER 8
ER 9 · Au Closeau · Elargissement du chemin · Commune AE 204 Total ER 9 · ER 10 · Au Closeau
Rubrique N 7Les chemins et les acces 3.2
. Les plantations 3.3. les terrassements 3.4. les equipements annexes
Plan de prevention des risques naturels previsibles : risques d’inondations de la sorne et du savignard
Plan de prevention des risques naturels : macornay moiron vernantois 117 cote de mancy : plan de gestion
Liste des materiaux de couverture de reference pour le jura elements reperes au titre du L151-19 du CU
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3.3. Les terrassements
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3.4. Les équipements annexes
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Liste des materiaux de couverture de reference pour le jura
PLU MACORNAY - Règlement
Rubrique N 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : Elargissement de la voie d'accès
Commune
AE 210 AE 216 AE 217 Total ER 10
ER 11
Aux Péchettes
Création d'un cheminement doux
Commune
AB 27 AB 26 AB 25 AB 24 AB 23 AA 65 AA 64 AA 68 AA 87 AA 86 Total ER 11
ER 12
La Baronne
Entretien d'un fossé de décharge d'orage
Commune
A 277 A 283 A 284 Total ER 12
ER 13 · Bonacre · Accès à la zone 1AUc · Commune AC 203 AC 218 Total ER 13 12,0 106,6 21,7 140,3 m² 364,9 364,9 m² 49,2 186,1 168,1 403,4 m² 105,3 14,5 119,9 m² 269,7 269,7 m² 16,8 16,8 m² 169,5 238,6 408,1 m² 144,0 144,0 m² 157,7 16,2 7,1 181,0 m² 333,2 109,1
61,0 77,8 26,1 61,1 32,6 187,2 165,7
4,5 1058,3 m² 1257,5 1141,6 532,2 2931,3 m² 30,0 73,1 103,2 m² · PLU MACORNAY - Règlement · Total ER 6 141 m² · - · - · -
- Article A-4 : desserte par les réseaux Eau potable
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Rubrique N 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Assainissement
Eaux pluviales Electricité, téléphone et télédiffusion
- Article A-5 : caractéristiques des terrains
- Article A-6 : implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
Principes :
Exceptions :
- Article A-7 : implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Principes :
Exceptions :
- Article A-8 : implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété Principes :
- Article A-9 : emprise au sol
- Article A-10 : hauteur maximale des constructions Principes :
- Article A-11 : aspect extérieur
Exceptions :
- Article A-12 : stationnement Principes :
- Article A-13 : espaces libres et plantations, espaces boisés classés
- Article A - 14 : obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales
- Article A – 15 : obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques
Chapitre 2 - zone n
Caractère de la zone
Eau potable
Assainissement
Eaux pluviales Electricité, téléphone et télédiffusion
- Article N-5 : caractéristiques des terrains
- Article N-6 : implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
Principes :
Exceptions :
- Article N-7 : implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Principes :
Exceptions :
- Article N-8 : implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété Principes :
- Article N-9 : emprise au sol
- Article N-10 : hauteur maximale des constructions Principes :
Exceptions :
- Article N-11 : aspect extérieur
Exceptions :
- Article N-12 : stationnement
- Article N-13 : espaces libres et plantations, espaces boisés classés
- Article N - 14 : obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales
- Article N – 15 : obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques
Annexes
PLU MACORNAY - Règlement
Les batiments agricoles et autres batiments de gros volume
1. Composer avec le paysage et l’environnement du site
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2. Concevoir un batiment fonctionnel, esthetique et economique
Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones
Dispositions générales
Les 5 autres zones de Macornay
Fichiers à télécharger et sources
PLU de Macornay, approuvé le 16/12/2022, 5 rubriques pour la zone N.
Secteurs du plan : Nc, Ncg2, Nci1, Nci1g2, Ng2, Ni1, Ni1g2, Ni2.
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.