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Edifiable

Zone NZone naturelle à Macornay

  • Zone naturelle

Les questions courantes

Jusqu'à quelle hauteur ?
Le texte du règlement de la zone N, 5 rubriques
Sommaire

Le règlement de la zone N, rubrique par rubrique

Le règlement entier, 18 rubriques

Rubrique N 3Volumetrie 2.2

. Percements et ouvertures 2.3. toitures 2.4. materiaux de façades

PLU MACORNAY - Règlement

3. Soigner les abords de l’ensemble des batiments

2.2. Percements et ouvertures
2.3. Toitures
2.4. Matériaux de façades

3. Soigner les abords de l’ensemble des batiments

Rubrique N 4Hauteur et volumétrie des constructions

Intitulé du document : A LA HAUTEUR DE CERTAINES CONSTRUCTIONS

ARTICLE 6 : PRESCRIPTIONS PARTICULIERES –ARTICLE L152-4 DU CU

ARTICLE 7 : APPRECIATION DES REGLES EDICTEES AU REGARD DE L'ENSEMBLE D'UN

Projet

ARTICLE 8 : CLOTURES

ARTICLE 9 : ESPACES BOISES CLASSES (EBC)

ARTICLE 10 : ARCHEOLOGIE

ARTICLE 11 : PERMIS DE DEMOLIR

ARTICLE 12 : RAVALEMENT DE FAÇADES

ARTICLE 13 : RISQUES ET NUISANCES

Sismicité

Inondations

Mouvements de terrain

Nuisances sonores

Article 14 : emplacements reserves

PLU MACORNAY - Règlement

Liste des Emplacements Réservés

N° Localisatipn Objet Beneficiaire Section Parcelles concernées Surface m²

ER 1

La Barre

Elargissement de la Montée de Commune AA 19

Mancy · AA 21 · AA 22 · Total ER 1 · ER 3 · Macornay Village

Renforcement des équipements Commune AE 203 (médicaux, commerciaux)

Total ER 3

ER 4

Macornay Village, route de Bel l ecombe

Création de cheminements pi étons

Commune

AD 43 AD 171 AD 72 Total ER 4

ER 5

Rue du Savignard

Création d'un parking

Commune

AE 131 AE 132 Total ER 5

ER 6

Chemin du Bois

Délimitation de la réserve Commune E 133 i ncendi e

Total ER 6 · ER 7 · Macornay Village, rue du Tram · Elargissement du virage · Commune AD 73 Total ER 7 · ER 8 · Au Marteret · Création d'un cheminement pi éton · Commune

AC 73 AC 76 Total ER 8

ER 9 · Au Closeau · Elargissement du chemin · Commune AE 204 Total ER 9 · ER 10 · Au Closeau

Rubrique N 7Les chemins et les acces 3.2

. Les plantations 3.3. les terrassements 3.4. les equipements annexes

Plan de prevention des risques naturels previsibles : risques d’inondations de la sorne et du savignard

Plan de prevention des risques naturels : macornay moiron vernantois 117 cote de mancy : plan de gestion

Liste des materiaux de couverture de reference pour le jura elements reperes au titre du L151-19 du CU

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3.3. Les terrassements

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3.4. Les équipements annexes

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Liste des materiaux de couverture de reference pour le jura

PLU MACORNAY - Règlement

Rubrique N 9Desserte par les voies publiques ou privées

Intitulé du document : Elargissement de la voie d'accès

Commune

AE 210 AE 216 AE 217 Total ER 10

ER 11

Aux Péchettes

Création d'un cheminement doux

Commune

AB 27 AB 26 AB 25 AB 24 AB 23 AA 65 AA 64 AA 68 AA 87 AA 86 Total ER 11

ER 12

La Baronne

Entretien d'un fossé de décharge d'orage

Commune

A 277 A 283 A 284 Total ER 12

ER 13 · Bonacre · Accès à la zone 1AUc · Commune AC 203 AC 218 Total ER 13 12,0 106,6 21,7 140,3 m² 364,9 364,9 m² 49,2 186,1 168,1 403,4 m² 105,3 14,5 119,9 m² 269,7 269,7 m² 16,8 16,8 m² 169,5 238,6 408,1 m² 144,0 144,0 m² 157,7 16,2 7,1 181,0 m² 333,2 109,1

61,0 77,8 26,1 61,1 32,6 187,2 165,7

4,5 1058,3 m² 1257,5 1141,6 532,2 2931,3 m² 30,0 73,1 103,2 m² · PLU MACORNAY - Règlement · Total ER 6 141 m² · - · - · -

  • Article A-4 : desserte par les réseaux Eau potable

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Rubrique N 10Desserte par les réseaux

Intitulé du document : Assainissement

Eaux pluviales Electricité, téléphone et télédiffusion

  • Article A-5 : caractéristiques des terrains
  • Article A-6 : implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Principes :

Exceptions :

  • Article A-7 : implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Principes :

Exceptions :

  • Article A-8 : implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété Principes :
  • Article A-9 : emprise au sol
  • Article A-10 : hauteur maximale des constructions Principes :
  • Article A-11 : aspect extérieur

Exceptions :

  • Article A-12 : stationnement Principes :
  • Article A-13 : espaces libres et plantations, espaces boisés classés
  • Article A - 14 : obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales
  • Article A – 15 : obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques

Chapitre 2 - zone n

Caractère de la zone

Eau potable

Assainissement

Eaux pluviales Electricité, téléphone et télédiffusion

  • Article N-5 : caractéristiques des terrains
  • Article N-6 : implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Principes :

Exceptions :

  • Article N-7 : implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Principes :

Exceptions :

  • Article N-8 : implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété Principes :
  • Article N-9 : emprise au sol
  • Article N-10 : hauteur maximale des constructions Principes :

Exceptions :

  • Article N-11 : aspect extérieur

Exceptions :

  • Article N-12 : stationnement
  • Article N-13 : espaces libres et plantations, espaces boisés classés
  • Article N - 14 : obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales
  • Article N – 15 : obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques

Annexes

PLU MACORNAY - Règlement

Les batiments agricoles et autres batiments de gros volume

1. Composer avec le paysage et l’environnement du site

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2. Concevoir un batiment fonctionnel, esthetique et economique

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

Dispositions générales

Les 5 autres zones de Macornay

Fichiers à télécharger et sources

PLU de Macornay, approuvé le 16/12/2022, 5 rubriques pour la zone N.

Secteurs du plan : Nc, Ncg2, Nci1, Nci1g2, Ng2, Ni1, Ni1g2, Ni2.

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.