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Edifiable

Zone UEZone urbaine à Macornay

  • Zone urbaine

Les questions courantes

Où implanter la construction ?
Le texte du règlement de la zone UE, 3 rubriques
Sommaire

Le règlement de la zone UE, rubrique par rubrique

Le règlement entier, 18 rubriques

Rubrique UE 3Implantation des constructions

Intitulé du document : UE – 8 : implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété 44

  • Article UE – 9 : emprise au sol
  • Article UE – 10 : hauteur maximale des constructions
  • Article UE – 11 : aspect extérieur
  • Article UE – 12 : stationnement
  • Article UE – 13 : espaces libres et plantations, espaces boisés classés
  • Article UE – 14 : obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales45
  • Article UE – 15 : obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques
  • Article UE – 9 : emprise au sol
  • Article UE – 10 : hauteur maximale des constructions

Principe :

Exceptions :

  • Article UE – 11 : aspect extérieur

Exceptions :

  • Article UE – 12 : stationnement Principes :
  • Article UE – 13 : espaces libres et plantations, espaces boisés classés
  • Article UE – 14 : obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales
  • Article UE – 15 : obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques

Rubrique UE 9Desserte par les voies publiques ou privées

Intitulé du document : Voirie

  • Article UE – 4 : desserte par les réseaux Eau potable

Rubrique UE 10Desserte par les réseaux

Intitulé du document : Assainissement

Eaux pluviales Electricité, téléphone et télédiffusion

  • Article UE – 5 : caractéristiques des terrains
  • Article UE- 6 : implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Principe :

Exceptions :

  • Article UE – 7 : implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Principes :

Exceptions :

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

Dispositions générales

Les 5 autres zones de Macornay

Fichiers à télécharger et sources

PLU de Macornay, approuvé le 16/12/2022, 3 rubriques pour la zone UE.

Secteurs du plan : 1AUe, UEi1, UEi2.

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.