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Edifiable

Zone UE

Les questions courantes, dans les mots du règlement

Où implanter la construction ?

Le règlement de la zone UE, rubrique par rubrique

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 18 rubriques, avec une recherche
Rubrique UE 3Implantation des constructions

Intitulé du document : UE – 8 : implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété 44

 Article UE – 9 : emprise au sol

44

 Article UE – 10 : hauteur maximale des constructions

44

 Article UE – 11 : aspect extérieur

44

 Article UE – 12 : stationnement

44

 Article UE – 13 : espaces libres et plantations, espaces boisés classés

45

 Article UE – 14 : obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales45

 Article UE – 15 : obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications

électroniques

45

 Article UE – 9 : emprise au sol  Article UE – 10 : hauteur maximale des constructions

Principe :

Exceptions :

 Article UE – 11 : aspect extérieur

   

Exceptions :

 Article UE – 12 : stationnement Principes :

PLU MACORNAY - Règlement

- 44 -

 Article UE – 13 : espaces libres et plantations, espaces boisés classés

 Article UE – 14 : obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales  Article UE – 15 : obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques

PLU MACORNAY - Règlement

- 45 -

- 46 -

Rubrique UE 9Desserte par les voies publiques ou privées

Intitulé du document : Voirie

  

 Article UE – 4 : desserte par les réseaux Eau potable

Rubrique UE 10Desserte par les réseaux

Intitulé du document : Assainissement

Eaux pluviales Electricité, téléphone et télédiffusion

PLU MACORNAY - Règlement

- 42 -

 Article UE – 5 : caractéristiques des terrains

 Article UE- 6 : implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Principe :

Exceptions :

 Article UE – 7 : implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Principes :

Exceptions :

PLU MACORNAY - Règlement

- 43 -

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone UE comme partout.
Article 1CHAMP D’APPLICATION TERRITORIAL DU PLAN LOCAL D’URBANISME

9

Article 2PORTEE RESPECTIVE DU REGLEMENT A L’EGARD D’AUTRES LEGISLATIONS RELATIVES A L’OCCUPATION DES

SOLS

9

Article 3DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES

9

Article 4ADAPTATIONS MINEURES – IMMEUBLES BATIS EXISTANTS – EQUIPEMENTS TECHNIQUES

10

Article 5AMENAGEMENTS APPORTES AUX REGLES RELATIVES A L'IMPLANTATION ET A LA HAUTEUR DE CERTAINES

CONSTRUCTIONS

11

Article 6PRESCRIPTIONS PARTICULIERES –ARTICLE L152-4 DU CU

11

Article 7APPRECIATION DES REGLES EDICTEES AU REGARD DE L'ENSEMBLE D'UN PROJET

11

Article 8CLOTURES

12

Article 9ESPACES BOISES CLASSES (EBC)

12

Article 10ARCHEOLOGIE

12

Article 11PERMIS DE DEMOLIR

12

Article 12RAVALEMENT DE FAÇADES

13

Article 13RISQUES ET NUISANCES

13

SISMICITE

13

INONDATIONS

13

MOUVEMENTS DE TERRAIN

13

NUISANCES SONORES

13

Article 14EMPLACEMENTS RESERVES

14

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.