Rubrique UE 3Implantation des constructions
Intitulé du document : UE – 8 : implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété 44
- Article UE – 9 : emprise au sol
- Article UE – 10 : hauteur maximale des constructions
- Article UE – 11 : aspect extérieur
- Article UE – 12 : stationnement
- Article UE – 13 : espaces libres et plantations, espaces boisés classés
- Article UE – 14 : obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales45
- Article UE – 15 : obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques
- Article UE – 9 : emprise au sol
- Article UE – 10 : hauteur maximale des constructions
Principe :
Exceptions :
- Article UE – 11 : aspect extérieur
Exceptions :
- Article UE – 12 : stationnement Principes :
- Article UE – 13 : espaces libres et plantations, espaces boisés classés
- Article UE – 14 : obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales
- Article UE – 15 : obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques