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Le règlement, mot pour motMacornay, dans l'ordre du document

  • Règlement écrit
  • 18 articles
  • En vigueur depuis le 16/12/2022
Sommaire

Zone U

Les règles de la zone U, en clair

U 8Stationnement

Intitulé du document : Exceptions Article UA – 12 : Stationnement

Principe :

  • Article UA – 13 : Espaces libres et plantations, espaces boisés classés
  • Article UA – 14 : obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales
  • Article UA – 15 : obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques

U 9Desserte par les voies publiques ou privées

Intitulé du document : Voirie

  • Article UA - 4 : Desserte par les réseaux Eau potable Assainissement

Eaux pluviales Electricité, téléphone et télédiffusion

  • Article UA - 5 : Caractéristiques des terrains
  • Article UA - 6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Exceptions

  • Article UA - 7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Principes :

Exceptions

  • Article UA - 8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
  • Article UA - 9 : Emprise au sol
  • Article UA – 10 : Hauteur maximale des constructions Principe :
  • Article UA – 11 : Aspect extérieur

Toitures · - · Façades · - · Percements · PLU MACORNAY - Règlement · Illustration pour les garages existant 2.40 m acceptable interdit

  • 23 - 2.30m souhaitable

2.50 m

2.10 m

-

Pour les autres constructions non accolées (annexes) et vérandas

Clôtures et haies

Zone UB

Les règles de la zone UB, en clair

UB 8Stationnement

Intitulé du document : Exceptions : Article UB – 12 : Stationnement

Principe :

  • Article UB – 13 : Espaces libres et plantations, espaces boisés classés
  • Article UB – 14 : obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales
  • Article UB – 15 : obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques

UB 9Desserte par les voies publiques ou privées

Intitulé du document : Voirie

  • Article UB - 4 : Desserte par les réseaux Eau potable Assainissement

Eaux pluviales Electricité, téléphone et télédiffusion

  • Article UB - 5 : Caractéristiques des terrains
  • Article UB - 6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Exceptions :

  • Article UB - 7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Principes :

Exceptions :

  • Article UB - 8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
  • Article UB - 9 : Emprise au sol
  • Article UB – 10 : Hauteur maximale des constructions Principes :
  • Article UB – 11 : Aspect extérieur

Toitures

Façades

-

Percements

Pour les autres constructions non accolées (annexes) et vérandas

Clôtures et haies

Zone UE

Les règles de la zone UE, en clair

UE 3Implantation des constructions

Intitulé du document : UE – 8 : implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété 44

  • Article UE – 9 : emprise au sol
  • Article UE – 10 : hauteur maximale des constructions
  • Article UE – 11 : aspect extérieur
  • Article UE – 12 : stationnement
  • Article UE – 13 : espaces libres et plantations, espaces boisés classés
  • Article UE – 14 : obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales45
  • Article UE – 15 : obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques
  • Article UE – 9 : emprise au sol
  • Article UE – 10 : hauteur maximale des constructions

Principe :

Exceptions :

  • Article UE – 11 : aspect extérieur

Exceptions :

  • Article UE – 12 : stationnement Principes :
  • Article UE – 13 : espaces libres et plantations, espaces boisés classés
  • Article UE – 14 : obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales
  • Article UE – 15 : obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques

UE 9Desserte par les voies publiques ou privées

Intitulé du document : Voirie

  • Article UE – 4 : desserte par les réseaux Eau potable

UE 10Desserte par les réseaux

Intitulé du document : Assainissement

Eaux pluviales Electricité, téléphone et télédiffusion

  • Article UE – 5 : caractéristiques des terrains
  • Article UE- 6 : implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Principe :

Exceptions :

  • Article UE – 7 : implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Principes :

Exceptions :

Zone UY

Les règles de la zone UY, en clair

UY 3Implantation des constructions

Intitulé du document : UY – 8 : implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété 49

  • Article UY – 9 : emprise au sol
  • Article UY – 10 : hauteur maximale des constructions
  • Article UY – 11 : aspect extérieur
  • Article UY – 12 : stationnement
  • Article UY – 13 : espaces libres et plantations, espaces boisés classés
  • Article UY – 14 : obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales51
  • Article UY – 15 : obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques

UY 9Desserte par les voies publiques ou privées

Intitulé du document : Voirie

  • Article UY – 4 : desserte par les réseaux Eau potable

UY 10Desserte par les réseaux

Intitulé du document : Assainissement

Eaux pluviales

Electricité, téléphone et télédiffusion

  • Article UY-5 : caractéristiques des terrains
  • Article UY-6 : implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Principe :

Exceptions :

  • Article UY-7 : implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

Exceptions : Article UY – 8 : implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

  • Article UY – 9 : emprise au sol
  • Article UY – 10 : hauteur maximale des constructions

Exceptions :

  • Article UY – 11 : aspect extérieur

Exceptions :

Clôtures

  • Article UY – 12 : stationnement Principes :
  • Article UY – 13 : espaces libres et plantations, espaces boisés classés
  • Article UY – 14 : obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales
  • Article UY – 15 : obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques

Zone 1AU

Les règles de la zone 1AU, en clair

1AU 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Intitulé du document : Exceptions : Article 1AU – 11 : Aspect extérieur

Toitures

Façades

-

Percements

Pour les autres constructions non accolées (annexes) et vérandas

Clôtures et haies

Exceptions :

  • Article 1AU – 12 : Stationnement Principe :

Exception :

  • Article 1AU – 13 : Espaces libres et plantations, espaces boisés classés
  • Article 1AU – 14 : obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales
  • Article 1AU – 15 : obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques

1AU 9Desserte par les voies publiques ou privées

Intitulé du document : Voirie

  • Article 1AU - 4 : Desserte par les réseaux Eau potable

1AU 10Desserte par les réseaux

Intitulé du document : Assainissement

Eaux pluviales

Electricité, téléphone et télédiffusion Déchets ménagers

  • Article 1AU - 5 : Caractéristiques des terrains
  • Article 1AU - 6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Principes :

Exceptions :

  • Article 1AU - 7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Principes :

Exceptions :

  • Article 1AU - 8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
  • Article 1AU - 9 : Emprise au sol
  • Article 1AU – 10 : Hauteur maximale des constructions Principes :

Zone N

Les règles de la zone N, en clair

N 3Volumetrie 2.2

. Percements et ouvertures 2.3. toitures 2.4. materiaux de façades

PLU MACORNAY - Règlement

3. Soigner les abords de l’ensemble des batiments

2.2. Percements et ouvertures
2.3. Toitures
2.4. Matériaux de façades

3. Soigner les abords de l’ensemble des batiments

N 4Hauteur et volumétrie des constructions

Intitulé du document : A la hauteur de certaines constructions

ARTICLE 6 : PRESCRIPTIONS PARTICULIERES –ARTICLE L152-4 DU CU

ARTICLE 7 : APPRECIATION DES REGLES EDICTEES AU REGARD DE L'ENSEMBLE D'UN

Projet

ARTICLE 8 : CLOTURES

ARTICLE 9 : ESPACES BOISES CLASSES (EBC)

ARTICLE 10 : ARCHEOLOGIE

ARTICLE 11 : PERMIS DE DEMOLIR

ARTICLE 12 : RAVALEMENT DE FAÇADES

ARTICLE 13 : RISQUES ET NUISANCES

Sismicité

Inondations

Mouvements de terrain

Nuisances sonores

Article 14 : emplacements reserves

PLU MACORNAY - Règlement

Liste des Emplacements Réservés

N° Localisatipn Objet Beneficiaire Section Parcelles concernées Surface m²

ER 1

La Barre

Elargissement de la Montée de Commune AA 19

Mancy · AA 21 · AA 22 · Total ER 1 · ER 3 · Macornay Village

Renforcement des équipements Commune AE 203 (médicaux, commerciaux)

Total ER 3

ER 4

Macornay Village, route de Bel l ecombe

Création de cheminements pi étons

Commune

AD 43 AD 171 AD 72 Total ER 4

ER 5

Rue du Savignard

Création d'un parking

Commune

AE 131 AE 132 Total ER 5

ER 6

Chemin du Bois

Délimitation de la réserve Commune E 133 i ncendi e

Total ER 6 · ER 7 · Macornay Village, rue du Tram · Elargissement du virage · Commune AD 73 Total ER 7 · ER 8 · Au Marteret · Création d'un cheminement pi éton · Commune

AC 73 AC 76 Total ER 8

ER 9 · Au Closeau · Elargissement du chemin · Commune AE 204 Total ER 9 · ER 10 · Au Closeau

N 7Les chemins et les acces 3.2

. Les plantations 3.3. les terrassements 3.4. les equipements annexes

Plan de prevention des risques naturels previsibles : risques d’inondations de la sorne et du savignard

Plan de prevention des risques naturels : macornay moiron vernantois 117 cote de mancy : plan de gestion

Liste des materiaux de couverture de reference pour le jura elements reperes au titre du L151-19 du CU

□ □

□

3.3. Les terrassements

□ □

3.4. Les équipements annexes

□ □

Liste des materiaux de couverture de reference pour le jura

PLU MACORNAY - Règlement

N 9Desserte par les voies publiques ou privées

Intitulé du document : Elargissement de la voie d'accès

Commune

AE 210 AE 216 AE 217 Total ER 10

ER 11

Aux Péchettes

Création d'un cheminement doux

Commune

AB 27 AB 26 AB 25 AB 24 AB 23 AA 65 AA 64 AA 68 AA 87 AA 86 Total ER 11

ER 12

La Baronne

Entretien d'un fossé de décharge d'orage

Commune

A 277 A 283 A 284 Total ER 12

ER 13 · Bonacre · Accès à la zone 1AUc · Commune AC 203 AC 218 Total ER 13 12,0 106,6 21,7 140,3 m² 364,9 364,9 m² 49,2 186,1 168,1 403,4 m² 105,3 14,5 119,9 m² 269,7 269,7 m² 16,8 16,8 m² 169,5 238,6 408,1 m² 144,0 144,0 m² 157,7 16,2 7,1 181,0 m² 333,2 109,1

61,0 77,8 26,1 61,1 32,6 187,2 165,7

4,5 1058,3 m² 1257,5 1141,6 532,2 2931,3 m² 30,0 73,1 103,2 m² · PLU MACORNAY - Règlement · Total ER 6 141 m² · - · - · -

  • Article A-4 : desserte par les réseaux Eau potable

□ □

□ □

N 10Desserte par les réseaux

Intitulé du document : Assainissement

Eaux pluviales Electricité, téléphone et télédiffusion

  • Article A-5 : caractéristiques des terrains
  • Article A-6 : implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Principes :

Exceptions :

  • Article A-7 : implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Principes :

Exceptions :

  • Article A-8 : implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété Principes :
  • Article A-9 : emprise au sol
  • Article A-10 : hauteur maximale des constructions Principes :
  • Article A-11 : aspect extérieur

Exceptions :

  • Article A-12 : stationnement Principes :
  • Article A-13 : espaces libres et plantations, espaces boisés classés
  • Article A - 14 : obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales
  • Article A – 15 : obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques

Chapitre 2 - zone n

Caractère de la zone

Eau potable

Assainissement

Eaux pluviales Electricité, téléphone et télédiffusion

  • Article N-5 : caractéristiques des terrains
  • Article N-6 : implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Principes :

Exceptions :

  • Article N-7 : implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Principes :

Exceptions :

  • Article N-8 : implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété Principes :
  • Article N-9 : emprise au sol
  • Article N-10 : hauteur maximale des constructions Principes :

Exceptions :

  • Article N-11 : aspect extérieur

Exceptions :

  • Article N-12 : stationnement
  • Article N-13 : espaces libres et plantations, espaces boisés classés
  • Article N - 14 : obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales
  • Article N – 15 : obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques

Annexes

PLU MACORNAY - Règlement

Les batiments agricoles et autres batiments de gros volume

1. Composer avec le paysage et l’environnement du site

□

□ □ □ □ □ □

2. Concevoir un batiment fonctionnel, esthetique et economique

Source : le règlement écrit du document d'urbanisme déposé au Géoportail de l'urbanisme, publié en Licence Ouverte. Le texte est repris sans modification ; en cas de doute, le document déposé fait foi. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.