Aller au contenu
Edifiable

Poser un abri de jardin à Mainvilliers

Un abri compte dans l'emprise au sol du terrain et doit respecter la distance aux limites séparatives.

À une adresse, il n'y a qu'une zone : une seule valeur par règle au lieu de 45. Le numéro ne change rien, la règle se lit à la zone.

Déclaration préalable ou permis ?

Cette question ne se joue pas dans le règlement de Mainvilliers : elle se joue dans le code de l'urbanisme, qui est le même partout en France.

Les pièces exigées pour un dossier à Mainvilliers

Comparer les 3 règles dans les 15 zones de Mainvilliers

Emprise au solarticle 9

ZoneCe que le règlement dit
1AUC

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

1AUE

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

1AUL

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

1AUM

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

2AUL

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

A

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

N

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

UA

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

UB

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

UC

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

UD

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

UE

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

UM

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

UP

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

US

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

Implantation par rapport aux limites séparativesarticle 7

ZoneCe que le règlement dit
1AUC

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

1AUE

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

1AUL

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

1AUM

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

2AUL

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

A

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

N

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

UA

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

UB

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

UC

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

UD

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

UE

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

UM

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

UP

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

US

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

Aspect extérieurarticle 11

ZoneCe que le règlement dit
1AUC

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

1AUE

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

1AUL

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

1AUM

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

2AUL

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

A

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

N

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

UA

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

UB

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

UC

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

UD

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

UE

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

UM

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

UP

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

US

Le texte de cet article est servi en entier sur la page de la zone.

Les autres travaux à Mainvilliers

Le PLUde Mainvilliers, 15 zones

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.