Zone UPPR3

Intitulé du document : 12.3.1 CHAPITRE 1 – DESTINATIONS ET SOUS DESTINATIONS AUTORISÉES, INTERDITES OU AUTORISÉES SOUS CONDITIONS

12.3.1.1 – Destinations, sous-destinations, occupation et utilisation du sol

Destinations

Sous-destinations

HABITATION

Logement Hébergement

Artisanat et commerce de détail

Restauration

Commerce de gros

COMMERCES ET ACTIVITÉS DE SERVICES

Activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle

Hôtels

Autres hébergements touristiques

Cinéma

AUTRES ACTIVITÉS DES SECTEURS SECONDAIRE ET

Industrie Entrepôt Bureau

Cette sous-destination est autorisée. Cette sous-destination est autorisée. Cette sous-destination est autorisée.

Cette sous-destination est autorisée. Cette sous-destination est interdite. Cette sous-destination est autorisée.

Cette sous-destination est autorisée. Cette sous-destination est autorisée.

Cette sous-destination est autorisée. Cette sous-destination est interdite. Cette sous-destination est interdite. Cette sous-destination est autorisée.

TERTIAIRE

Centre de congrès et d’exposition

Cuisine dédiée à la vente en ligne

Locaux et bureaux des administrations publiques et assimilés

Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés

EQUIPEMENTS D’INTERET COLLECTIF ET SERVICES PUBLICS

Etablissements d’enseignement, de santé et d’action sociale

Salles d’art et de spectacles

Équipements sportifs

Lieux de culte

EXPLOITATIONS AGRICOLES ET FORESTIERES

Autres équipements recevant du public Exploitation agricole

Exploitation forestière

LE PLESSIS-ROBINSON

Cette sous-destination est interdite. Cette sous-destination est interdite. Cette sous-destination est autorisée. Cette sous-destination est autorisée.

Cette sous-destination est autorisée.

Cette sous-destination est autorisée. Cette sous-destination est autorisée. Cette sous-destination est autorisée. Cette sous-destination est autorisée.

Cette sous-destination est autorisée. Cette sous-destination est interdite.

Autres occupations et utilisations du sol interdites :

• L'ouverture et l'exploitation de carrières. • Les ICPE (Installations Classées pour la Protection de l’Environnement) soumises à un périmètre

de protection sauf pour celles nécessaires à la réalisation des projets de transports collectifs. • Les dépôts à l’air libre de toute nature ainsi que les dépôts de ferrailles, matériaux, combustibles

solides ou liquides, de déchets, listés dans la nomenclature des installations classées • Les entreprises de cassage de voitures et les décharges • Le stationnement de caravanes constituant un habitat permanent, camping, habitations

légères de loisirs • Tout mode d’occupation ou d’utilisation du sol incompatible avec le caractère de la zone, la

sécurité, la salubrité ou la tranquillité publique.

Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières :

12.3.2 CHAPITRE 2 – CARACTERISTIQUES URBAINES, ARCHITECTURALES

12.3.2.1 - Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

12.3.2.1.1 DISPOSITIONS GENERALES

• L’implantation des constructions par rapport aux emprises publiques et aux voies publiques ou privées existantes ou futures est définie par le 6.9.d Secteur de plan masse : Rue de Malabry.

12.3.2.2 Implantation par rapport aux limites séparatives

12.3.2.2.1 DISPOSITIONS GENERALES

• L’implantation des constructions par rapport aux limites séparatives est définie par le 6.9.d Secteur de plan masse : Rue de Malabry.

12.3.2.3 Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur un même terrain

12.3.2.3.1 DISPOSITIONS GENERALES

• L’implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur un même terrain est définie par le 6.9.d Secteur de plan masse : Rue de Malabry.

12.3.2.4 - Emprise au sol des constructions

12.3.2.4.1 DISPOSITIONS GENERALES

• L’emprise au sol des constructions est définie par le 6.9.d Secteur de plan masse : Rue de Malabry.

12.3.2.5 - Hauteurs maximales des constructions

12.3.2.5.1 DISPOSITIONS GENERALES

• La hauteur de la construction, mesurée à l'égout du toit, ou à l'acrotère, en tout point par rapport au terrain naturel, ne doit pas dépasser la hauteur de la cote NGF ou le nombre de niveaux et la hauteur maximale figurant au 6.9.d Secteur de plan masse : Rue de Malabry.

12.3.2.6 - Qualités urbaines et architecturales

• Rappel : En application de l’article R 111-27 du Code de l’Urbanisme, le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou

ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales. • Les dispositions figurant dans le présent chapitre sont applicables aux constructions existantes comme aux constructions nouvelles. • Les prescriptions particulières sont regroupées dans le chapitre 3.5 : Dispositions relatives à l’aspect extérieur des constructions, faisant cas des spécificités architecturales de chaque commune.

Intitulé du document : • Si la surface de jardin en pleine terre est inférieure à 50m², il est exigé : o 1 arbuste

• Dans l'ensemble des cas, un rayon de 2 mètres de pleine terre autour du tronc par arbre devra être assuré pour chaque plantation d'arbre à moyen ou grand développement sur les terrains privés.

12.3.4 CHAPITRE 4 – CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS ET DES RESEAUX

Les règles suivantes se substituent aux dispositions générales.

12.3.4.1 Stationnement

12.3.4.1.1 DISPOSITIONS GENERALES POUR LES VEHICULES MOTORISES

• Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations ainsi que les aires de manœuvre doivent être assurés en dehors des voies publiques.

• Dans le cas d’une création de logement, les normes applicables sont celles indiquées dans le tableau ci-dessous.

• Lorsqu’une construction comporte plusieurs destinations, le nombre total des places de stationnement exigibles sera déterminée en appliquant à chacune d’entre elles la norme qui lui est propre.

• Lorsque les surfaces de stationnement sont données en pourcentage de la Surface de plancher, le nombre de places est donné par la division par 25 m² de ces surfaces.

• Une place de stationnement doit être techniquement accessible et fonctionnelle : ▪ Dimensions des places : • Longueur utile : 5 m • Largeur utile : • 2,40 m pour les emplacements • 2,70 m pour les garages et box • 3,30 m pour les emplacements handicapés • Dégagement utile minimum : 5,50 m Ces dimensions se mesurent aux murs des poteaux, voiles, etc. ▪ Rampes d'accès : • sens unique : 3,50 m • sens unique alternatif desservant jusqu'à 100 voitures : 3,50 m • double sens desservant plus de 100 voitures : 6,00 m • pente moyenne : 15 % avec une pente maximum de 5 % dans les 5 premiers mètres.

Les résultats en nombre de place découlant de ces normes sont arrondis à l'unité supérieure dès que la 1ère décimale est supérieure ou égale à 5. La totalité des places de stationnement devra être réalisée en sous-sol ou dans un volume construit.

Changement de destination : Pour les changements de destination, les normes de stationnement exigées correspondent à la nouvelle destination.

Réhabilitation de bâtiments sans changement de destination : Aucune place de stationnement supplémentaire n’est requise, dans le cas d’augmentation de la surface de plancher dès lors que les travaux sont réalisés dans le volume bâti existant et qu’il n’y a pas de d’augmentation du nombre des logements ou bien de besoins nouveaux induits par l’opération. Conformément aux dispositions de l'article L151-36-1 du Code de l’urbanisme, "l'obligation de réaliser des aires de stationnement n'est pas applicable aux travaux de transformation ou d'amélioration effectués sur des logements existants qui n'entraînent pas de création de surface de plancher supplémentaire.

Places commandées : Les places commandées sont autorisées et peuvent être comptabilisées à condition qu’il y est une place directement accessible par logement.

Mode de calcul des places de stationnement : • Les résultats en nombre de place découlant de ces normes sont arrondis à l'unité supérieure.

DESTINATION Sousdestination

HABITATION Logement

Hébergement

COMMERCES Artisanat et ET ACTIVITÉS commerce de DE SERVICES détail

Restauration Activités de services ou s’effectue l’accueil d’une clientèle Cinéma Hôtels

Au sein des périmètres de 500 m Hors périmètre de 500 m autour

autour d’une gare ou d'une station d’une gare ou d'une station de

de transport public guidé ou de transport public guidé ou de

transport collectif en site propre et transport collectif en site propre

dès lors que la qualité de la

et dès lors que la qualité de la

desserte le permet

desserte le permet

Il est exigé :

Il est exigé :

• 1 place minimum par

logement

• 1,5 place minimum par

Pour les logements sociaux ou

logement

intermédiaires, il est exigé 0,5

place minimum par logement

Pour les logements sociaux ou

intermédiaires il est exigé 1 place

minimum par logement.

Il est exigé, pour les Établissements Il est exigé, pour les Établissements

d’hébergement des personnes âgées d’hébergement des personnes

et les résidences universitaires : âgées et les résidences

• 1 place minimum pour 10 universitaires :

chambres

• 1 place minimum pour 6

chambres

Intitulé du document : 12.3.3 CHAPITRE 3 – TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BÂTIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS

12.3.3.1 – Pleine terre et espaces perméables

Les espaces libres devront être traités en espace de pleine terre ou en coefficient de biotope.

12.3.3.2 – Plantations

• La totalité de la superficie des espaces de pleine terre devra être végétalisée, conformément au lexique.

• Si la surface de la pleine terre est égale ou supérieure à 200 m², il est exigé 1 arbre de grand développement par tranche de 100 m².

• Si la surface de pleine terre est comprise entre 100 et 200 m², il est exigé : o 1 arbre de grand développement, o ou 2 arbres de moyen développement,

• Si la surface de pleine terre est comprise entre 50 et 100m², il est exigé : o 1 arbre de moyen développement, o ou 2 arbustes

Intitulé du document : Une place de stationnement par tranche de 150 m² de surface de

plancher d’un seul tenant pour toute surface supérieure ou égale à 200

m². Les commerces de moins de 200 m² n’ont pas de stationnement à

fournir.

Une place de livraison au-delà de 500 m² de surface de plancher créée.

Les aires de livraison doivent être dimensionnées en fonction des

besoins de l'exploitation.

Il n’est pas fixé de règle pour les constructions et installations liées à des

projets de transports collectifs souterrains.

Le nombre de places de stationnement est déterminé en fonction des besoins de la construction 1 place pour 5 chambres

Autres

Le nombre de places de stationnement est déterminé en fonction des

hébergements besoins de la construction

touristiques

AUTRES

Bureau

Il ne peut être réalisé :

Il ne peut être réalisé :

ACTIVITES

plus de 1 place pour 60m² de

plus de 1 place pour 50 m² de

DES

surface de plancher

surface de plancher

SECTEURS

SECONDAIRE

ET TERTIAIRE

EQUIPEMENTS Locaux et

D'INTERET bureaux

COLLECTIF ET accueillant du

SERVICES public des

Le nombre de places de stationnement à réaliser doit être adapté à la

PUBLICS

administrations nature de l’équipement, à son mode de fonctionnement, à sa localisation

publiques et sur le territoire communal (proximité des transports en commun,

assimilés

existence de parcs publics de stationnement à proximité, etc.) et au

Locaux

nombre et au type d’utilisateurs concernés.

techniques et

industriels des

administrations

publiques et assimilés

Établissements d'enseignement, de santé et d'action sociale

Salles d'art et de spectacles

Équipements sportifs

Lieux de culte

Autres

équipements

recevant du

public

EXPLOITATION AGRICOLE ET FORESTIERE

Exploitation agricole

Non règlementé

12.3.4.1.2 DISPOSITIONS GENERALES POUR LES VELOS

L’espace destiné au stationnement sécurisé des vélos doit être couvert et éclairé. Il doit être constitué d’un ou plusieurs locaux fermés et sécurisés. Les surfaces réservées au stationnement des vélos sont situées ou réparties sur la même unité foncière que le bâtiment ou l’ensemble de l’opération

• Le stationnement des vélos peut être réalisé en sous-sol à condition que l’accès des vélos puisse s’y faire en sécurité par un ascenseur ou une rampe accessible aux vélos, dans le respect de l’Orientation d’Aménagement et de Programmation Mobilités.

L’espace destiné au stationnement sécurisé des vélos ne pourra en aucun cas être destiné à un autre usage (stationnement de véhicules deux roues motorisés, …).

Chaque emplacement induit une surface de stationnement de 1,5 m² minimum, hors espace de dégagement (Cf. OAP Mobilité).

L’Orientation d’Aménagement et de Programmation Mobilités précise le présent article sur les modalités et conditions de réalisation des locaux dédiés au stationnement des vélos dans le respect du Code de la construction et de l’habitation.

Les dispositions présentées ci-dessous ne s’appliquent pas pour la destination « Habitation » lorsque la construction compte moins de deux logements.

Destinations

Normes de stationnement vélos*

Habitation

Logements

1 emplacement par logement jusqu’à 2 pièces principales au sens du CCH (Code de la construction et de l’habitation) 2 emplacements par logement à partir de 3 pièces principales au sens du CCH 1 emplacement pour vélo spécial pour 10 emplacements de vélos simples.

Hébergement

1 emplacement par logement jusqu’à 2 pièces principales au sens du CCH 2 emplacements par logement à partir de 3 pièces principales au sens du CCH

Autres activités des secteurs secondaires Bureau et tertiaires

1,5 m² pour 70 m² de surface de plancher

Artisanat et commerce 10% de la capacité (en superficie) du parc de

de détail

stationnement dédié aux véhicules motorisés

Restauration

10% de la capacité (en superficie) du parc de stationnement dédié aux véhicules motorisés

Commerces et activités de services

Activités de services où 10% de la capacité (en superficie) du parc de

s’effectue l’accueil stationnement dédié aux véhicules motorisés

d’une clientèle

Hôtels

10% de la capacité (en superficie) du parc de stationnement dédié aux véhicules motorisés

Autres hébergements 10% de la capacité (en superficie) du parc de

touristiques

stationnement dédié aux véhicules motorisés

Cinéma

10% de la capacité (en superficie) du parc de stationnement dédié aux véhicules motorisés

Locaux et bureaux des administrations publiques et assimilés

15% de l’effectif total des agents du service publics accueillis simultanément dans le bâtiment 15% de l'effectif total des usagers de service public accueillis simultanément dans le bâtiment

Locaux techniques et 15% de l’effectif total des agents du service publics

industriels des

accueillis simultanément dans le bâtiment

administrations

15% de l'effectif total des usagers de service public

Equipements d’intérêt collectif et services publics

publiques et assimilés

Etablissements d’enseignement, de santé et d’action

accueillis simultanément dans le bâtiment

Pour les écoles primaires : 1 place pour 8 à 12 élèves Pour les collèges, lycées et universités : 1 place pour 3 à 5 élèves/étudiants

sociale

Salles d’art et de spectacles

10% de la capacité (en superficie) du parc de stationnement dédié aux véhicules motorisés

Équipements sportifs

10% de la capacité (en superficie) du parc de stationnement dédié aux véhicules motorisés

Autres équipements 10% de la capacité (en superficie) du parc de

recevant du public

stationnement dédié aux véhicules motorisés

Exploitations et forestières

agricoles

Exploitation

agricole

Non réglementé

12.3.4.2 Conditions de desserte des terrains

Conditions de desserte par les voies publiques ou privées et accès aux voies ouvertes au public Lorsque les voies nouvelles se terminent en impasse, celles-ci devront être aménagées de telle sorte que les véhicules puissent faire demi-tour. Pour être constructible, une unité foncière doit être accessible par une voie carrossable publique ou privée en bon état de viabilité et présentant les caractéristiques permettant de satisfaire aux exigences de la sécurité et de la lutte contre l’incendie et être proportionnées à l’importance et à la destination des constructions projetées et doivent avoir une largeur minimale de 2 mètres. L'accessibilité se fait :

• Soit directement sur l’unité foncière, • Soit par l'intermédiaire d'un passage aménagé et matérialisé physiquement, sur fond voisin. En cas de voies d'accès réservées exclusivement aux véhicules de sécurité, les normes applicables sont fixées par les services de sécurité.

5.1. Règlement pièce écrite

-Plan Local d’Urbanisme Intercommunal approuvé par délibération du Conseil de Territoire en date du 11/12/2024 -Mise à jour n°1 des annexes par arrêté du Président de l'EPT Vallée Sud - Grand Paris daté du 30/04/2025

Modification simplifiée n°1

Version approuvée en Conseil de Territoire du 10/12/2025

SOMMAIRE

Sommaire

1 Introduction ...................................................................................................................................5 1.1 Champ d'application territorial du PLUi ...............................................................................6 1.2 Division du territoire en zones et contenu des documents graphiques ..................................6 1.3 Articulation du règlement avec les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)6 1.4 Articulation du règlement avec les Plans masses.................................................................7 1.5 Articulation du règlement avec les zones UP........................................................................7 1.6 Organisation et contenu du présent règlement ....................................................................7 1.7 Utilisation du présent règlement ....................................................................................11

2 Lexique ........................................................................................................................................13 3 Dispositions générales .................................................................................................................40

3.1 Rappel du Code de l’urbanisme ........................................................................................41 3.2 Dispositions applicables aux zones humides ................................................................42 3.3 Dispositions écrites .........................................................................................................43 3.4 Dispositions graphiques...................................................................................................60 3.5 Dispositions relatives à l’aspect extérieur des constructions .........................................75 4 Dispositions applicables aux zones Urbaines...............................................................................157 4.1 Dispositions applicables à la zone U1 (Pavillonnaire) .................................................158 4.2 Dispositions applicables à la zone U1P (Pavillonnaire patrimonial) ...............................184 4.3 Dispositions applicables à la zone U2 (Centralités) ...................................................197 4.4 Dispositions applicables à la zone U3 (Mixtes) ...........................................................224 4.5 Dispositions applicables à la zone U4 (Grandes Résidences) ...................................255 4.6 Dispositions applicables à la zone U5 (Zones économiques) ........................................274 4.7 Dispositions applicables à la zone U6 (Zones d’équipements) ..................................288 4.8 Dispositions applicables à la zone U7 (Infrastructures de transports) ............................... 294 5 Dispositions applicables aux zones UP (secteurs de projet) d’ANTONY .......................................... 298 5.1 ZONE UPAn1 : Jean Zay....................................................................................................299 5.2 ZONE UPAn2 : Antonypole ............................................................................................... 309 6 Dispositions applicables aux zones UP (secteurs de projet) de BAGNEUX .................................... 322 6.1 ZONE UPBa1 : Mathurins ................................................................................................. 323 6.2 ZONE UPBa2 : Quartier Nord............................................................................................338 6.3 ZONE UPBa3 : Croizat-Fortin-Blanchard...........................................................................351 6.4 ZONE UPBa4 : Charpentiers ............................................................................................ 361 6.5 ZONE UPBa5 : Abbé Grégoire Mirabeau Montesquieu ....................................................... 371

SOMMAIRE

7 Dispositions applicables aux zones UP (secteurs de projet) de BOURG-LA-REINE ........................381 7.1 ZONE UPBlr1 : Faïencerie ................................................................................................ 382

8 Dispositions applicables aux zones UP (secteurs de projet) de CHATENAY-MALABRY...................392 8.1 ZONE UPCm1 : La Vallée ................................................................................................. 393 8.2 ZONE UPCm2 : Cité Jardin ............................................................................................... 403 8.3 ZONE UPCm3 : Sygrie - Démonstrateur écologique...........................................................424 8.4 ZONE UPCm4 : Pharmacie .............................................................................................. 432

9 Dispositions applicables aux zones UP (secteurs de projet) de CHATILLON ................................. 442 9.1 ZONE UPCh1 : Les Arues ................................................................................................. 443 9.2 ZONE UPCh2 : Gare de Châtillon-Montrouge .................................................................... 458

10 Dispositions applicables aux zones UP (secteurs de projet) de CLAMART ..................................... 462 10.1 ZONE UPCl1 : Le Nôtre .................................................................................................... 463 10.2 ZONE UPCl2 : Chaumière ................................................................................................ 478 10.3 ZONE UPCl3 : Panorama 1...............................................................................................493 10.4 ZONE UPCl4 : Hunebelle ................................................................................................. 508 10.5 ZONE UPCL5a « Entrée de ville avenue Général de Gaulle » ............................................... 515 10.6 ZONE UPCl5b « Entrée de ville Bretelle sud ».....................................................................519

11 Dispositions applicables aux zones UP (secteurs de projet) de FONTENAY-AUX-ROSES ...............523 11.1 ZONE UPFar1 : Les Paradis .............................................................................................. 524 11.2 ZONE UPFar2 : Ilot Lombart ............................................................................................. 537 11.3 ZONE UPFar3 : Panorama................................................................................................546

12 Dispositions applicables aux zones UP (secteurs de projet) du PLESSIS-ROBINSON ....................555 12.1 ZONE UPPr1 : Architectes ............................................................................................... 556 12.2 ZONE UPPr2 : Noveos...................................................................................................... 567 12.3 ZONE UPPr3 : Rue de Malabry..........................................................................................579 12.4 ZONE UPPr4 : Avenue de la Résistance ............................................................................ 588 12.5 ZONE UPPr5 : La Fontaine du Moulin................................................................................597 12.6 ZONE UPPr6 : Le Plateau.................................................................................................609 12.7 ZONE UPPr7 : Pointe de Malabry ...................................................................................... 621

13 Dispositions applicables aux zones UP (zones de projet) de MALAKOFF ....................................... 630 13.1 Zone UPMa1: secteur Larousse-Quinet-Péri-Brossolette .................................................. 631 13.2 Zone UPMa2 : Secteur Avaulée ........................................................................................ 631 13.3 Zone UPMa3 : Secteur Colonel Fabien et Frères Vigouroux ............................................... 631 13.4 Zone UPMa4 : Barbusse .................................................................................................. 631 13.5 Zone UPMa5 : Secteur Dolet - Brossolette........................................................................ 631

14 Dispositions applicables aux zones UP (zones de projet) de MONTROUGE ................................... 644

SOMMAIRE

14.1 ZONE UPMo1 : Marne Brossolette Verdier ........................................................................ 645 14.2 ZONE UPMo3 : Crédit Agricole ......................................................................................... 655 14.3 ZONE UPMo4 : Halles de Montrouge................................................................................669 15 Dispositions applicables aux zones UP (secteurs de projet) de SCEAUX ....................................... 675 15.1 ZONE UPSc1 Quatre-Chemins.........................................................................................676 15.2 ZONE UPSc2 ALBERT 1er................................................................................................688 15.3 ZONE UPSc3 : Place du Général de Gaulle.......................................................................699 16 Dispositions applicables aux zones naturelles ............................................................................. 710 17 Annexes du règlement ................................................................................................................ 720

1 INTRODUCTION

INTRODUCTION

1.1 Champ d'application territorial du PLUi

Le présent règlement s’applique sur la totalité du territoire de Vallée-Sud, regroupant les villes d’Antony, Bagneux, Bourg-la-Reine, Châtenay-Malabry, Châtillon, Clamart, Fontenay-aux-Roses, Le Plessis-Robinson, Malakoff, Montrouge, Sceaux.

1.2 Division du territoire en zones et contenu des documents graphiques

Les documents graphiques présentent la division du territoire en : • Zones urbaines (U) ; • Zones naturelles (N).