Zone UPCH2Zone urbaine à Malakoff

9.2.1.1 – Destinations, sous-destinations, occupation et utilisation du sol#

Destinations

Sous-destinations

Habitation#

Logement Hébergement

Artisanat et commerce de détail

Restauration

Commerce de gros

Commerces et activités de services#

Activités de services

où

s’effectue

l’accueil

d’une

clientèle

Hôtels

Autres hébergements touristiques

Cinéma

Industrie

Autres activités des secteurs secondaire et tertiaire#

Entrepôt Bureau

Centre de congrès et d’exposition

Cette sous-destination est interdite. Cette sous-destination est autorisée Cette sous-destination est autorisée

Cette sous-destination est autorisée Cette sous-destination est autorisée Cette sous-destination est autorisée

Cette sous-destination est autorisée Cette sous-destination est autorisée

Cette sous-destination est autorisée Cette sous-destination est autorisée Cette sous-destination est autorisée Cette sous-destination est autorisée à condition que la surface de plancher des constructions soit limitée à 2000m2. Dans les autres cas, cette sous-destination est interdite. Cette sous-destination est autorisée

Equipements d’interet collectif et services publics#

Cuisine dédiée à la vente en ligne

Locaux et bureaux

des administrations

publiques

et

assimilés

Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés

Etablissements d’enseignement, de santé et d’action sociale

Salles d’art et de spectacles Équipements sportifs

Lieux de culte

Autres équipements recevant du public

EXPLOITATIONS Exploitation agricole

Agricoles et forestieres#

Exploitation forestière

Cette sous-destination est interdite. Cette sous-destination est autorisée

Cette sous-destination est autorisée

Cette sous-destination est autorisée

Cette sous-destination est autorisée Cette sous-destination est autorisée Cette sous-destination est autorisée Cette sous-destination est autorisée Cette sous-destination est interdite. Cette sous-destination est interdite.

Autres occupations et utilisations du sol interdites :

• L'ouverture et l'exploitation de carrières.
• Les ICPE (Installations Classées pour la Protection de l’Environnement) soumises à un périmètre de protection sauf pour celles nécessaires à la réalisation et au fonctionnement des projets de transports collectifs, dont leurs gares.
• Les dépôts à l’air libre de toute nature ainsi que les dépôts de ferrailles, matériaux, combustibles solides ou liquides, de déchets, listés dans la nomenclature des installations classées
• Les affouillements et exhaussements des sols qui ne sont pas nécessaires à la réalisation de travaux de constructions ou d’aménagements admise par le présent règlement.

9.2.3.1 – Pleine terre et espaces perméables#

9.2.3.1.1 Dispositions generales#

Il n’est pas fixé de règle.

9.2.3.2 – Espaces paysagers protégés#

Sans objet.

9.2.3.3 – Plantations#

Sans objet.

9.2.3.4 – Performance énergétique et environnementale#

Voir les dispositions générales.

9.2.4 Chapitre 4 – conditions de desserte des terrains et des reseaux#

Le chapitre 3.3.6 sur les dispositions générales relatives aux conditions de desserte des unités foncières, aux voies et relatives aux réseaux, à l’assainissement, aux déchets et au stationnement s’appliquent, sauf pour celles explicitement précisées ci-après.

9.2.4.1 – Règles relatives au stationnement#

Pour les véhicules motorisés, il n’est pas fixé de règle, sauf pour les constructions à destination de bureaux, pour lesquelles il ne pourra être construit plus de 1 place pour 60m² de surface de plancher à moins de 500m d’une gare.

Pour les vélos, il n’est pas fixé de règle, sauf :

-

Pour les constructions à destination de bureaux, pour lesquelles il sera prévu 1,5 m² de stationnement vélos par 100m² de surface de plancher ;

-

Pour les constructions à destination d’habitation, pour lesquelles il sera prévu a minima 0.75 m² par logement pour les logements jusqu’à deux pièces principales et 1,5 m² par logement dans les autres cas ;

-

Pour les constructions à destination d’activité, de commerces de plus de 500 m² de surface de plancher, d’industries et d’équipements publics , pour lesquelles il est prévu a minima 1 place pour 10 employés.

10 Dispositions applicables aux zones UP (secteurs de projet) de clamart#

de loisirs.

• Tout mode d’occupation ou d’utilisation du sol incompatible avec le caractère de la zone, la sécurité, la salubrité ou la tranquillité publique.

9.2.2 Chapitre 2 – caracteristiques urbaines, architecturales#

9.2.2.1 - Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques#

9.2.2.1.1 Dispositions generales#

• L’implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques existantes ou à créer est libre.
• L’implantation des constructions par rapport aux limites séparatives est libre.

9.2.2.3 Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur un même terrain#

9.2.2.3.1 Dispositions generales#

• L’implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur un même terrain est libre.

9.2.2.4 - Emprise au sol des constructions#

9.2.2.4.1 Dispositions generales#

• Il n’est pas fixé de règle.

9.2.2.5 - Hauteurs maximales des constructions#

9.2.2.5.1 Dispositions generales#

• Il n’est pas fixé de règle.

9.2.2.6 - Qualités urbaines et architecturales#

9.2.2.6.1 Aspect exterieur des constructions#

Les façades :

• Les façades des constructions ne devront pas rester brutes : sont interdits l’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts (carreaux de plâtre, briques creuses, parpaings, etc.), ainsi que l’emploi en façade de tous matériaux hétéroclites ou disparates non prévus pour cet usage.