Zone UPCH2

Zone urbaine
secteur UPCh2
3 rubriques
PLUi de Malakoff, approuvé le 01/07/2026

Les questions courantes, dans les mots du règlement

Que puis-je construire ?
Combien d'espaces verts ?
Combien de places de stationnement ?

Le règlement de la zone UPCH2, rubrique par rubrique

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 137 rubriques, avec une recherche

Rubrique UPCH2 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions

Intitulé du document : 9.2.1 CHAPITRE 1 – DESTINATIONS ET SOUS DESTINATIONS AUTORISÉES, INTERDITES OU AUTORISÉES SOUS CONDITIONS

9.2.1.1 – Destinations, sous-destinations, occupation et utilisation du sol

Destinations

Sous-destinations

HABITATION

Logement Hébergement

Artisanat et commerce de détail

Restauration

Commerce de gros

COMMERCES ET ACTIVITÉS DE SERVICES

Activités de services

où

s’effectue

l’accueil

d’une

clientèle

Hôtels

Autres hébergements touristiques

Cinéma

Industrie

AUTRES ACTIVITÉS DES SECTEURS SECONDAIRE ET TERTIAIRE

Entrepôt Bureau

Centre de congrès et d’exposition

Cette sous-destination est interdite. Cette sous-destination est autorisée Cette sous-destination est autorisée

Cette sous-destination est autorisée Cette sous-destination est autorisée Cette sous-destination est autorisée

Cette sous-destination est autorisée Cette sous-destination est autorisée

Cette sous-destination est autorisée Cette sous-destination est autorisée Cette sous-destination est autorisée Cette sous-destination est autorisée à condition que la surface de plancher des constructions soit limitée à 2000m2. Dans les autres cas, cette sous-destination est interdite. Cette sous-destination est autorisée

UPCh2 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES DE PROJET

CHÂTILLON

EQUIPEMENTS D’INTERET COLLECTIF ET SERVICES PUBLICS

Cuisine dédiée à la vente en ligne

Locaux et bureaux

des administrations

publiques

assimilés

Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés

Etablissements d’enseignement, de santé et d’action sociale

Salles d’art et de spectacles Équipements sportifs

Lieux de culte

Autres équipements recevant du public

EXPLOITATIONS Exploitation agricole

AGRICOLES ET

FORESTIERES

Exploitation forestière

Cette sous-destination est interdite. Cette sous-destination est autorisée

Cette sous-destination est autorisée

Cette sous-destination est autorisée Cette sous-destination est autorisée Cette sous-destination est autorisée Cette sous-destination est autorisée Cette sous-destination est interdite. Cette sous-destination est interdite.

Autres occupations et utilisations du sol interdites :

• L'ouverture et l'exploitation de carrières. • Les ICPE (Installations Classées pour la Protection de l’Environnement) soumises à un périmètre

de protection sauf pour celles nécessaires à la réalisation et au fonctionnement des projets de transports collectifs, dont leurs gares. • Les dépôts à l’air libre de toute nature ainsi que les dépôts de ferrailles, matériaux, combustibles solides ou liquides, de déchets, listés dans la nomenclature des installations classées • Les affouillements et exhaussements des sols qui ne sont pas nécessaires à la réalisation de travaux de constructions ou d’aménagements admise par le présent règlement.

Rubrique UPCH2 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis

Intitulé du document : 9.2.3 CHAPITRE 3 – TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BÂTIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS

9.2.3.1 – Pleine terre et espaces perméables

9.2.3.1.1 DISPOSITIONS GENERALES

Il n’est pas fixé de règle.

UPCh2 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES DE PROJET

CHÂTILLON

9.2.3.2 – Espaces paysagers protégés

Sans objet.

9.2.3.3 – Plantations

Sans objet.

9.2.3.4 – Performance énergétique et environnementale

Voir les dispositions générales.

9.2.4 CHAPITRE 4 – CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS ET DES RESEAUX

Le chapitre 3.3.6 sur les dispositions générales relatives aux conditions de desserte des unités foncières, aux voies et relatives aux réseaux, à l’assainissement, aux déchets et au stationnement s’appliquent, sauf pour celles explicitement précisées ci-après.

9.2.4.1 – Règles relatives au stationnement

Pour les véhicules motorisés, il n’est pas fixé de règle, sauf pour les constructions à destination de bureaux, pour lesquelles il ne pourra être construit plus de 1 place pour 60m² de surface de plancher à moins de 500m d’une gare.

Pour les vélos, il n’est pas fixé de règle, sauf :

Pour les constructions à destination de bureaux, pour lesquelles il sera prévu 1,5 m² de

stationnement vélos par 100m² de surface de plancher ;

Pour les constructions à destination d’habitation, pour lesquelles il sera prévu a minima 0.75 m²

par logement pour les logements jusqu’à deux pièces principales et 1,5 m² par logement dans les

autres cas ;

Pour les constructions à destination d’activité, de commerces de plus de 500 m² de surface de

plancher, d’industries et d’équipements publics , pour lesquelles il est prévu a minima 1 place

pour 10 employés.

10 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES UP (SECTEURS DE PROJET) DE CLAMART

Rubrique UPCH2 8Stationnement

Intitulé du document : •

Le stationnement de caravanes constituant un habitat permanent, camping, habitations légères

de loisirs.

• Tout mode d’occupation ou d’utilisation du sol incompatible avec le caractère de la zone, la

sécurité, la salubrité ou la tranquillité publique.

9.2.2 CHAPITRE 2 – CARACTERISTIQUES URBAINES, ARCHITECTURALES

9.2.2.1 - Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

9.2.2.1.1 DISPOSITIONS GENERALES

• L’implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques existantes ou à créer est libre.

UPCh2 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES DE PROJET

CHÂTILLON

9.2.2.2 Implantation par rapport aux limites séparatives

9.2.2.2.1 DISPOSITIONS GENERALES

• L’implantation des constructions par rapport aux limites séparatives est libre.

9.2.2.3 Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur un même terrain

9.2.2.3.1 DISPOSITIONS GENERALES

• L’implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur un même terrain est libre.

9.2.2.4 - Emprise au sol des constructions

9.2.2.4.1 DISPOSITIONS GENERALES

• Il n’est pas fixé de règle.

9.2.2.5 - Hauteurs maximales des constructions

9.2.2.5.1 DISPOSITIONS GENERALES

• Il n’est pas fixé de règle.

9.2.2.6 - Qualités urbaines et architecturales

9.2.2.6.1 ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS

Les façades :

• Les façades des constructions ne devront pas rester brutes : sont interdits l’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts (carreaux de plâtre, briques creuses, parpaings, etc.), ainsi que l’emploi en façade de tous matériaux hétéroclites ou disparates non prévus pour cet usage.

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone UPCH2 comme partout.

Sans numéroDispositions générales

5.1. Règlement pièce écrite

-Plan Local d’Urbanisme Intercommunal approuvé par délibération du Conseil de Territoire en date du 11/12/2024 -Mise à jour n°1 des annexes par arrêté du Président de l'EPT Vallée Sud - Grand Paris daté du 30/04/2025

Modification simplifiée n°1

Version approuvée en Conseil de Territoire du 10/12/2025

SOMMAIRE

Sommaire

1 Introduction ...................................................................................................................................5 1.1 Champ d'application territorial du PLUi ...............................................................................6 1.2 Division du territoire en zones et contenu des documents graphiques ..................................6 1.3 Articulation du règlement avec les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)6 1.4 Articulation du règlement avec les Plans masses.................................................................7 1.5 Articulation du règlement avec les zones UP........................................................................7 1.6 Organisation et contenu du présent règlement ....................................................................7 1.7 Utilisation du présent règlement ....................................................................................11

2 Lexique ........................................................................................................................................13 3 Dispositions générales .................................................................................................................40

3.1 Rappel du Code de l’urbanisme ........................................................................................41 3.2 Dispositions applicables aux zones humides ................................................................42 3.3 Dispositions écrites .........................................................................................................43 3.4 Dispositions graphiques...................................................................................................60 3.5 Dispositions relatives à l’aspect extérieur des constructions .........................................75 4 Dispositions applicables aux zones Urbaines...............................................................................157 4.1 Dispositions applicables à la zone U1 (Pavillonnaire) .................................................158 4.2 Dispositions applicables à la zone U1P (Pavillonnaire patrimonial) ...............................184 4.3 Dispositions applicables à la zone U2 (Centralités) ...................................................197 4.4 Dispositions applicables à la zone U3 (Mixtes) ...........................................................224 4.5 Dispositions applicables à la zone U4 (Grandes Résidences) ...................................255 4.6 Dispositions applicables à la zone U5 (Zones économiques) ........................................274 4.7 Dispositions applicables à la zone U6 (Zones d’équipements) ..................................288 4.8 Dispositions applicables à la zone U7 (Infrastructures de transports) ............................... 294 5 Dispositions applicables aux zones UP (secteurs de projet) d’ANTONY .......................................... 298 5.1 ZONE UPAn1 : Jean Zay....................................................................................................299 5.2 ZONE UPAn2 : Antonypole ............................................................................................... 309 6 Dispositions applicables aux zones UP (secteurs de projet) de BAGNEUX .................................... 322 6.1 ZONE UPBa1 : Mathurins ................................................................................................. 323 6.2 ZONE UPBa2 : Quartier Nord............................................................................................338 6.3 ZONE UPBa3 : Croizat-Fortin-Blanchard...........................................................................351 6.4 ZONE UPBa4 : Charpentiers ............................................................................................ 361 6.5 ZONE UPBa5 : Abbé Grégoire Mirabeau Montesquieu ....................................................... 371

SOMMAIRE

7 Dispositions applicables aux zones UP (secteurs de projet) de BOURG-LA-REINE ........................381 7.1 ZONE UPBlr1 : Faïencerie ................................................................................................ 382

8 Dispositions applicables aux zones UP (secteurs de projet) de CHATENAY-MALABRY...................392 8.1 ZONE UPCm1 : La Vallée ................................................................................................. 393 8.2 ZONE UPCm2 : Cité Jardin ............................................................................................... 403 8.3 ZONE UPCm3 : Sygrie - Démonstrateur écologique...........................................................424 8.4 ZONE UPCm4 : Pharmacie .............................................................................................. 432

9 Dispositions applicables aux zones UP (secteurs de projet) de CHATILLON ................................. 442 9.1 ZONE UPCh1 : Les Arues ................................................................................................. 443 9.2 ZONE UPCh2 : Gare de Châtillon-Montrouge .................................................................... 458

10 Dispositions applicables aux zones UP (secteurs de projet) de CLAMART ..................................... 462 10.1 ZONE UPCl1 : Le Nôtre .................................................................................................... 463 10.2 ZONE UPCl2 : Chaumière ................................................................................................ 478 10.3 ZONE UPCl3 : Panorama 1...............................................................................................493 10.4 ZONE UPCl4 : Hunebelle ................................................................................................. 508 10.5 ZONE UPCL5a « Entrée de ville avenue Général de Gaulle » ............................................... 515 10.6 ZONE UPCl5b « Entrée de ville Bretelle sud ».....................................................................519

11 Dispositions applicables aux zones UP (secteurs de projet) de FONTENAY-AUX-ROSES ...............523 11.1 ZONE UPFar1 : Les Paradis .............................................................................................. 524 11.2 ZONE UPFar2 : Ilot Lombart ............................................................................................. 537 11.3 ZONE UPFar3 : Panorama................................................................................................546

12 Dispositions applicables aux zones UP (secteurs de projet) du PLESSIS-ROBINSON ....................555 12.1 ZONE UPPr1 : Architectes ............................................................................................... 556 12.2 ZONE UPPr2 : Noveos...................................................................................................... 567 12.3 ZONE UPPr3 : Rue de Malabry..........................................................................................579 12.4 ZONE UPPr4 : Avenue de la Résistance ............................................................................ 588 12.5 ZONE UPPr5 : La Fontaine du Moulin................................................................................597 12.6 ZONE UPPr6 : Le Plateau.................................................................................................609 12.7 ZONE UPPr7 : Pointe de Malabry ...................................................................................... 621

13 Dispositions applicables aux zones UP (zones de projet) de MALAKOFF ....................................... 630 13.1 Zone UPMa1: secteur Larousse-Quinet-Péri-Brossolette .................................................. 631 13.2 Zone UPMa2 : Secteur Avaulée ........................................................................................ 631 13.3 Zone UPMa3 : Secteur Colonel Fabien et Frères Vigouroux ............................................... 631 13.4 Zone UPMa4 : Barbusse .................................................................................................. 631 13.5 Zone UPMa5 : Secteur Dolet - Brossolette........................................................................ 631

14 Dispositions applicables aux zones UP (zones de projet) de MONTROUGE ................................... 644

SOMMAIRE

14.1 ZONE UPMo1 : Marne Brossolette Verdier ........................................................................ 645 14.2 ZONE UPMo3 : Crédit Agricole ......................................................................................... 655 14.3 ZONE UPMo4 : Halles de Montrouge................................................................................669 15 Dispositions applicables aux zones UP (secteurs de projet) de SCEAUX ....................................... 675 15.1 ZONE UPSc1 Quatre-Chemins.........................................................................................676 15.2 ZONE UPSc2 ALBERT 1er................................................................................................688 15.3 ZONE UPSc3 : Place du Général de Gaulle.......................................................................699 16 Dispositions applicables aux zones naturelles ............................................................................. 710 17 Annexes du règlement ................................................................................................................ 720

1 INTRODUCTION

INTRODUCTION

1.1 Champ d'application territorial du PLUi

Le présent règlement s’applique sur la totalité du territoire de Vallée-Sud, regroupant les villes d’Antony, Bagneux, Bourg-la-Reine, Châtenay-Malabry, Châtillon, Clamart, Fontenay-aux-Roses, Le Plessis-Robinson, Malakoff, Montrouge, Sceaux.

1.2 Division du territoire en zones et contenu des documents graphiques

Les documents graphiques présentent la division du territoire en : • Zones urbaines (U) ; • Zones naturelles (N).

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.