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PLU de Malleval

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Le document en vigueur
Document
42132_PLU_20180503, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
03/05/2018
Lecture
93 pages, 6 zones, 94 articles découpés
Plan de zonage
Av : Secteur Av, protege au titre des appellations viticoles d'origine protegeeUBc3 : Secteur UBc3 au lieu-dit La Bascule, concerne par le perimetre de protection eloignee du puits de captage en eau potable de Charreton, sur la commune de Saint-Pierre-de-BoeufAe : Secteur Ae, situe en zone agricole qui accueille cependant des activites economiques autres qu agricolesAco : Secteur Aco, lie aux milieux fonctionnels et aux corridors ecologiques, a proteger au titre de son interet environnementalA : Zone agricole a proteger en raison du potentiel agronomique, biologique ou economique des terresNco : Secteur Nco, lie aux milieux fonctionnels et aux corridors ecologiques, a proteger au titre de son interet environnementalN : Zone naturelle et forestiere a proteger pour des raisons esthetique, historique, economique ou ecologiqueAUb : Zone a urbaniser destinee a assurer, a terme, le developpement de la commune sous la forme de quartiers nouveaux equipes et amenages de facon coherenteNzh : Secteur Nzh lie a la presence de zones humides, a proteger strictement au titre de son interet ecologiqueAzh : Secteur Azh lie a la presence de zones humides, a proteger strictement au titre de son interet ecologiqueAc3 : Zone agricole a proteger en raison du potentiel agronomique, biologique ou economique des terres, et concerne par le perimetre de protection eloignee du puits de captage en eau potable de Charreton, sur la commune de St Pierre de BoeufUIa : Zone d activite economique de La Bascule concernee par le perimetre de protection eloignee du puits de captage en eau potable de Charreton, sur la commune de St Pierre de BoeufNcoc3 : Secteur Nco, lie aux milieux fonctionnels et aux corridors ecologiques, a proteger au titre de son interet environnemental, et concerne par le perimetre de protection eloignee du puits de captage en eau potable de CharretonNL : Secteur NL, correspondant a des activites de sports et loisirs presentes en zone agricole et naturelleUBh : Secteur d'urbanisation peripherique correspondant a des poches d urbanisation ancienne melees a de l habitat pavillonnaire recentUB : Zone urbaine immediatement constructible, de densite moyenne ou les constructions sont edifiees en regle generale en retrait des voies publiques et en ordre discontinu par rapport aux limites separatives de proprieteUA : Zone urbaine centrale correspondant au coeur du village ancien de la commune de MallevalNe : Secteur Ne, secteur d'activites economiques situe en zone naturelleAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.

Les 6 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

3

Zones à urbaniser

1

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone

Article 10 du règlement, comparé d'une zone à l'autre.

Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?

Les travaux les plus courants

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.

Permis de construire à Malleval

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
  • PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus

Zone de sismicité 3.

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Les risques recensés

11 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

  • Inondation
  • Remontée de nappe
  • Séisme
  • Mouvements de terrain
  • Retrait gonflement des argiles
  • Feu de foret
  • Radon
  • Installations industrielles classées (ICPE)
  • Nucléaire
  • Pollution des sols
  • Risques miniers

Potentiel radon : classe 3 sur 3, potentiel significatif. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.

Le prix des terrains à bâtir

Médiane de 2 ventes de terrain à bâtir nu à Malleval en 2024, d'après les demandes de valeurs foncières publiées par la direction générale des finances publiques. Trop peu de ventes pour en tirer un prix de marché : le chiffre est servi tel quel, il ne se généralise pas.

Seules les ventes de terrain nu sont comptées : un terrain vendu avec du bâti mélangerait deux prix. Les cessions à l'euro symbolique sont écartées.

54 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

Les 54 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.
Adresse
Le Bourg, 42520 Malleval
Téléphone
04 74 87 12 54
Horaires
Le lundi, de 8 h à 11 h. Le mercredi, de 8 h à 12 h. Le samedi, de 9 h à 11 h 30.
Site
www.mairie-malleval.fr

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 94 articles

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLU de Malleval ?

Le document opposable est 42132_PLU_20180503, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 3 mai 2018. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Malleval ?

Le règlement ouvre 6 chapitres de zone : A, AUB, N, UA, UB, UI. Ils portent 94 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Malleval ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Malleval est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Malleval ?

54 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 49 permis de construire et 2 déclarations préalables, pour 41 logements créés. 4 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Malleval ?

Géorisques en recense 11 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Feu de foret, Radon, Installations industrielles classées (ICPE), Nucléaire, Pollution des sols, Risques miniers. La commune est en zone de sismicité 3. Le potentiel radon y est de classe 3 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Malleval ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 5 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire de Malleval, calculées sur les contours de l'IGN.

La commune

Population
648 habitants
Code postal
42520
Code INSEE
42132
Département
Loire, Auvergne-Rhône-Alpes
Locaux raccordables à la fibre
366 sur 366 (100 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.