HAUTE-GARONNE · 31313
PLU de Malvezie
Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Malvezie, lu a la source et cite a l'article.
Le document
- PLU
31313_PLU_20110218
Votre rue
Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.
Le reglement n'est pas lisible ici
Le reglement porte bien du texte, mais son decoupage en articles n'a rien donne. Sa structure ne suit pas la nomenclature attendue.
Les risques recenses
- Séisme
Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.
La commune
- Population
- 113
- Code postal
- 31510
- Code INSEE
- 31313
- Region
- Occitanie
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.