Zone UC1Zone urbaine à Mardié

UC1-1.1 / Affectations des sols interdites en zone UC1 zone UC1#

Dans la zone UC1, sont interdites les affectations En secteur UC1-R, sont également interdites les des sols suivantes : constructions et affectations des sols des sous-destinations Restauration, Cinéma, Autres équipe-

1. les constructions et affectations des sols, ments recevant du public et Industrie.

relevant des sous-destinations Exploitation forestière, Commerce de gros, Autres hébergements touristiques et Cuisine dédiée à la vente en ligne ;

2.l'ouverture et l'exploitation de carrières ;

3.le stationnement des caravanes au-delà d’une durée de 3 mois ;

4. les dépôts divers et les aires de stockage d’épaves de véhicules, de ferrailles, pneus, etc. ;

5.les autres dépôts, hors dispositifs de compostage domestique, non couverts. 69

• ARTICLE UC1-1.2 / AFFECTATIONS DES SOLS AUTORISÉES SOUS CONDITIONS

Dans la zone UC1, sont admises sous conditions les affectations des sols suivantes :

1.les constructions et affectations des sols de la quartier (activités de type petit artisanat de sous-destination Exploitation agricole à production), qu’elles ne génèrent pas de condition qu’elles relèvent du cadre de l’agri- nuisances et sous réserve de ne pas excéder 200 culture urbaine et qu’elles soient compatibles m² de surface de plancher ;

avec le fonctionnement du quartier ;

5.les constructions et affectations des sols de la

2.les constructions et affectations des sols de la sous-destination Entrepôt à condition qu’elles sous-destination Hébergement à condition soient directement nécessaires à une activité qu’elles relèvent du cadre des résidences gérées autorisée dans la même zone et exercée sur le et garantissent l’accueil des publics spécifiques même terrain ou sur un terrain situé à pour lesquels elles ont été conçues ; proximité ;

3.les constructions et affectations des sols de la les installations classées pour la protection de sous-destination lieux de culte à condition d’être l'environnement (ICPE) nécessaires à la compatible avec le fonctionnement du secteur et satisfaction de besoins courants (chauffage urbain, qu’elles ne génèrent pas de nuisance vis-à-vis etc.), compatibles avec la proximité des des riverains ; habitations et des services, évitant une aggravation des nuisances ou des risques pour le

4.les constructions et affectations des sols de la voisinage et compatibles avec les infrastructures et sous-destination Industrie à condition qu’elles équipements existants.

soient compatibles avec le fonctionnement du

Destination Sous-destination Autorisée Interdite Autorisée sous condition

Exploitation Exploitation agricole X agricole et forestière Exploitation forestière X

Logement X

Habitation

Hébergement X

Artisanat et commerce de détail X

Restauration X

Commerce de gros X

Commerce et activités Activité de service accueillant une clientèle X de service

Cinéma X

Hôtels X

Autres hébergements touristiques X

70 Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés X#

Locaux techniques des administrations publiques X

Enseignement, santé et action sociale X

Équipements d’intérêt collectif Salles d’art et de spectacle X et services publics

Équipements sportifs X

Lieux de culte X

Autres équipements recevant du public X

Industrie X

Entrepôt X

Autres activités des secteurs, primaire, Bureau X secondaire

ou tertiaire

UC1-2.1 / Implantation des constructions et des installations par rap- zone UC1#

Port aux voies#

Dans la zone UC1, en compatibilité avec les orientations d’aménagement et de programmation, et sous réserve de l’application de l’article DC-2.1.2 et DC-2.1.3, les constructions et les installations doivent être implantées dans les conditions suivantes.

1.Les constructions et installations doivent être implantées à l’alignement des voies existantes, à modifier ou à créer. Fig. 2 - Implantation à l’alignement

2.Cette règle ne s’applique pas aux éléments de modénature de façades ou de toitures limités tels que les attiques, loggia, balcons, garde-corps, reculs et débords, ponctuels, lucarnes, cheminées, bandeaux, garde-corps, etc. ainsi que les pointes de pignons inférieures à 2 m.

3.Des reculs ponctuels sont autorisés s’ils sont justifiés par des raisons architecturales ou

techniques et sous réserve d’une bonne 71

articulation avec le bâti existant et d’un

traitement de qualité de l’espace de recul.

4. Lorsque le terrain joint l’alignement sur un linéaire non bâti de moins de 6 m, une implantation en recul d’au moins 15 m est autorisée, sans préjudice des autres règles d’implantation des constructions et des

installations nouvelles par rapport aux limites

séparatives.

• ARTICLE UC1-2.2 / IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS ET DES INSTALLATIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES ET/OU AUTRES EMPRISES PUBLIQUES

Dans la zone UC1, en compatibilité avec les orientations d’aménagement et de programmation, et sous réserve de l’application de l’article DC-2.1.2 et DC-2.1.3, les constructions et les installations doivent être implantées dans les conditions suivantes.

>> Article UC1-2.2.1 / dans une bande d’implantation de 20 M à compter de l’alignement#

1.Les constructions doivent être implantées sur les 2.En cas d’implantation en retrait, celui-ci doit être limites séparatives ou en retrait des limites au moins égal à la moitié de la hauteur de la séparatives. construction à édifier avec un minimum de 3

Fig. 3 - Implantation en limite séparative Ces règles ne s’appliquent pas aux éléments de modénature de façades ou de toitures limités tels que les attiques, loggia, balcons, garde-corps, retraits et débords, ponctuels, lucarnes, cheminées, bandeaux, garde-corps, etc. ainsi que les pointes de pignons inférieures à 2 m.

>> Article UC1-2.2.2 / au-delà d’une bande d’implantation de 20 M à compter de l’alignement#

1.Les constructions doivent être implantées en retrait des limites séparatives ; ce retrait doit Fig. 4 - Implantation par rapport aux limites séêtre au moins égal à la moitié de la hauteur de la paratives au-delà d’une bande de 20 m construction à édifier avec un minimum de 3 mètres (L=H/2 mini 3 m).

2.Cette règle ne s’applique pas aux éléments de H < 2 fois la modénature de façades ou de toitures ponctuels largeur et limités tels que les garde-corps, lucarnes, cheminées, bandeaux, etc. ainsi que les pointes de pignons inférieures à 2 m.

3.Sont également admises les implantations en 72 limite séparative des constructions à faible pente

3 m minimum#

(inférieure à 35°) :

• soit édifiées à l’intérieur du profil d’une construction ou d’un mur voisins édifiés sur la même limite séparative ;
• soit n’excédant pas 5,5 m de hauteur.
• ARTICLE UC1-2.3 / IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX

Autres sur une même propriété#

1.Lorsque deux constructions sur une même unité Fig. 5 - Implantation de constructions sur une foncière ne sont pas contiguës, la distance les même propriété séparant doit être au moins égale à 3 m, en tout point des deux constructions.

2.Cette règle ne s’applique pas aux éléments de modénature de façades ou de toitures limités tels que les attiques, loggia, balcons, garde-corps, retraits et débords, ponctuels, lucarnes, 3 m minimum cheminées, bandeaux, garde-corps, etc. ainsi que les pointes de pignons inférieures à 2 m.

• ARTICLE UC1-2.4 / LINÉAIRES DES FAÇADES À L’ALIGNEMENT DES VOIES

1.Afin de garantir leur insertion architecturale dans Fig. 6 - Séquençage des linéaires de façades à l’environnement bâti, les constructions l’alignement nouvelles doivent intégrer et affirmer le rythme parcellaire de la rue dans leurs façades et Rythme parcellaire voisin toitures. A défaut de repères, chaque façade ZONE UC1 d’un seul tenant ne doit pas excéder un linéaire de 14 m à tous les niveaux, du rez-de-chaussée aux combles ou à l’attique.

2.Ce principe de séquençage des façades et des toitures peut être réalisé par des retraits ponctuels, loggia, balcons, ruptures de ligne de Séquençage du toit, alternance d’écritures architecturales ou de volume du projet matériaux, etc.

• ARTICLE UC1-2.5 / HAUTEURS MAXIMALES AUTORISÉES

Dans la zone UC1, la hauteur maximale des constructions est fixée selon les dispositions de l’article DC-2.6 commun à toutes les zones et complétée par les dispositions suivantes.

>> Article UC1-2.5.1 / hauteurs dans la >> article UC1-2.5.3 / dépassements de#

1. Au-delà de la bande d’implantation fixée à 1.Dans le cas d’une construction située sur la limite 73 l’article UC1-2.2.1, la hauteur maximale des entre deux ou plusieurs zones fixées au plan des constructions ne doit pas excéder 7 m à hauteurs, la hauteur de la zone la plus élevée l’acrotère en cas de toiture-terrasse et 8.50 m au peut être maintenue à l’intérieur de la zone la faîtage au cas de toiture à pente. moins élevée dans une bande de 15 m à compter de cette limite.

2.Dans le périmètre du Plan de Prévention du

Risque d’Inondation de la Vallée de la Loire, cette 2.En ce cas, la construction comportera un volume hauteur maximale est majorée d’1 m, sans de transition avec les constructions de la zone la pouvoir excéder la hauteur maximale fixée par le moins élevée, afin d’éviter les ruptures de bâti et plan des hauteurs. la création de façades pignons aveugles.

>> ARTICLE UC1-2.5.2 / LIMITATION DES Fig. 7 - Limitation de hauteur

HAUTEURS 3 m maximum

1.Afin d’éviter les ruptures de volume, la hauteur 3 m maximum des constructions édifiées en contiguïté d’un immeuble existant ne peut excéder de plus de 3 Gabarit m, en limite séparative, la hauteur de cet constructible immeuble, hors volume de la toiture. hors toiture

2.L’obligation précédente ne s’applique pas aux constructions édifiées en contiguïté de locaux techniques ou de constructions annexes (garages, dépendances, etc.).

Profondeur des parcelles hauteur autorisés#

Limite entre 2 zones de hauteur

Transition

Dépassement autorisé

Hauteur autorisée

Chapitre 3#

Dans la zone UC1, les normes de stationnement dérogeant aux dispositions communes sont fixées de la manière suivante :

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SP = surface de plancher En périmètre TPC Hors périmètre TPC

Destination Sous-destination Caractéristique Nombre de places minimal

Opération < 10 logements 1 place / logement

Habitation Logement

Opération ≥ 10 logements 1 place / logement

Artisanat et commerce < 500 m² de SP Aucune règle fixée de détail ≥ 500 m² de SP 1 place / 50 m² de SP 1 place / 25 m² de SP

Commerce et activités Activité de service < 300 m² de SP Aucune règle fixée de service accueillant une clientèle

≥ 300 m² de SP 1 place / 50 m² de SP 1 place / 25 m² de SP

Hôtels 0.25 place / chambre 0,5 place / chambre

Équipements d’in- Autres équipements rece- < 200 m² de SP Aucune règle fixée térêt collectif vant du public et services publics ≥ 200 m² de SP 1 place / 50 m² 1 place / 25 m²

Autres activités Industrie 1 place / 90 m² de SP 1 place / 45 m² de SP des secteurs primaire, secondaire Entrepôt 1 place / 200 m² de SP ou tertiaire

Dans le secteur UC1-R, les constructions et travaux (extension, changement de destination, etc.) relevant de la sous-destination Artisanat et commerce de détail, il sera exigé la réalisation de 2 places de stationnement.