Construire à Messeinles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  ARTICLE 1AU1 | CONSTRUCTIONS, USAGES ET ACTIVITÉS INTERDITS OU LIMITES L’ensemble des constructions, usages et activités non interdits dans les articles 1AU1-1 et 1AU1-2 sont autorisés sous réserve : - Qu’elles soient compatibles avec l’amé...

• Zone 1AUE

  ARTICLE 1AUE1 | CONSTRUCTIONS, USAGES ET ACTIVITÉS INTERDITS OU LIMITES L’ensemble des constructions, usages et activités non interdits dans les articles 1AUE1-1 et 1AUE1-2 sont autorisés sous réserve : - Qu’elles soient compatibles avec l’...

• Zone 1AUX

  ARTICLE 1AUX1 | CONSTRUCTIONS, USAGES ET ACTIVITÉS INTERDITS OU LIMITES L’ensemble des constructions, usages et activités non interdits dans les articles 1AUX1-1 et 1AUX1-2 sont autorisés sous réserve : - Qu’elles soient compatibles avec l’...

• Zone 1AUZ

  ARTICLE 1AUZ1 | CONSTRUCTIONS, USAGES ET ACTIVITÉS INTERDITS OU LIMITES L’ensemble des constructions, usages et activités non interdits dans les articles 1AUZ1-1 et 1AUZ1-2 sont autorisés sous réserve : - Qu’elles soient compatibles avec l’...

• Zone 2AU

  ARTICLE 2AU1 | CONSTRUCTIONS, USAGES ET ACTIVITÉS INTERDITS OU LIMITES L’ensemble des constructions, usages et activités non interdits dans les articles 2AU1-1 et 2AU1-2 sont autorisés sous réserve : - Qu’elles soient compatibles avec l’amé...

• Zone 2AUX

  ARTICLE 2AUX1 | CONSTRUCTIONS, USAGES ET ACTIVITÉS INTERDITS OU LIMITES L’ensemble des constructions, usages et activités non interdits dans les articles 2AUX1-1 et 2AUX1-2 sont autorisés sous réserve : - Qu’elles soient compatibles avec l’...

• Zone AF

  ARTICLE AF1 | CONSTRUCTIONS, USAGES ET ACTIVITÉS INTERDITS OU LIMITES ARTICLE AF1-1 | DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS AF Sous-destination Exploitation agricole Autorisé Interdit Exploitation agricole et forestière...

• Zone AI

  ARTICLE AI1 | CONSTRUCTIONS, USAGES ET ACTIVITÉS INTERDITS OU LIMITES ARTICLE AI1-1 | DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS AI, AIc et Sous-destination AIm Exploitation agricole Autorisé Interdit Limité Exploitation ...

• Zone AS

  ARTICLE AS1 | CONSTRUCTIONS, USAGES ET ACTIVITÉS INTERDITS OU LIMITES ARTICLE AS1-1 | DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS AS Sous-destination Exploitation agricole Autorisé Interdit Exploitation agricole et forestière...

• Zone N

  ARTICLE N1 | CONSTRUCTIONS, USAGES ET ACTIVITÉS INTERDITS OU LIMITES ARTICLE N1-1 | DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS N Sous-destination Exploitation agricole Autorisé Interdit Exploitation agricole et forestière X...

• Zone NA

  ARTICLE NA1 | CONSTRUCTIONS, USAGES ET ACTIVITÉS INTERDITS OU LIMITES ARTICLE NA1-1 | DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS NA Sous-destination Exploitation agricole Autorisé Interdit Exploitation agricole et forestière...

• Zone NC

  ARTICLE NC1 | CONSTRUCTIONS, USAGES ET ACTIVITÉS INTERDITS OU LIMITES ARTICLE NC1-1 | DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS NC Sous-destination Exploitation agricole Autorisé Interdit Exploitation agricole et forestière...

• Zone NF

  ARTICLE NF1 | CONSTRUCTIONS, USAGES ET ACTIVITÉS INTERDITS OU LIMITES ARTICLE NF1-1 | DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS NF Sous-destination Exploitation agricole Autorisé Interdit Exploitation agricole et forestière...

• Zone NH

  ARTICLE NH1 | CONSTRUCTIONS, USAGES ET ACTIVITÉS INTERDITS OU LIMITES ARTICLE NH1-1 | DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS NHA NHB NHF NHX Sous-destination Autorisé Interdit Exploitation agricole et forestière Limité ...

• Zone NIV

  ARTICLE Niv1 | CONSTRUCTIONS, USAGES ET ACTIVITÉS INTERDITS OU LIMITES ARTICLE Niv1-1 | DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS Niv Sous-destination Exploitation agricole Autorisé Interdit Exploitation agricole et foresti...

• Zone NJ

  ARTICLE NJ1 | CONSTRUCTIONS, USAGES ET ACTIVITÉS INTERDITS OU LIMITES ARTICLE NJ1-1 | DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS NJ Sous-destination Exploitation agricole Autorisé Interdit Exploitation agricole et forestière...

• Zone NK

  ARTICLE NK1 | CONSTRUCTIONS, USAGES ET ACTIVITÉS INTERDITS OU LIMITES ARTICLE NK1-1 | DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS NK Sous-destination Exploitation agricole Autorisé Interdit Exploitation agricole et forestière...

• Zone NL

  ARTICLE NL1 | CONSTRUCTIONS, USAGES ET ACTIVITÉS INTERDITS OU LIMITES ARTICLE NL1-1 | DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS Dans la zone NL non indicée : NL Sous-destination Exploitation agricole Autorisé Interdit Exploi...

• Zone NM

  ARTICLE NM1 | CONSTRUCTIONS, USAGES ET ACTIVITÉS INTERDITS OU LIMITES ARTICLE NM1-1 | DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS NM Sous-destination Exploitation agricole Autorisé Interdit Exploitation agricole et forestière...

• Zone NP

  ARTICLE NP1 | CONSTRUCTIONS, USAGES ET ACTIVITÉS INTERDITS OU LIMITES ARTICLE NP1-1 | DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS NP Sous-destination Exploitation agricole Autorisé Interdit Exploitation agricole et forestière...

• Zone NS

  ARTICLE NS1 | CONSTRUCTIONS, USAGES ET ACTIVITÉS INTERDITS OU LIMITES ARTICLE NS1-1 | DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS NS Sous-destination Exploitation agricole Autorisé Interdit Exploitation agricole et forestière...

• Zone NT

  ARTICLE NT1 | CONSTRUCTIONS, USAGES ET ACTIVITÉS INTERDITS OU LIMITES ARTICLE NT1-1 | DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS Dans la zone NT non indicée : NT Sous-destination Exploitation agricole Autorisé Interdit Exploi...

• Zone NV

  ARTICLE NV1 | CONSTRUCTIONS, USAGES ET ACTIVITÉS INTERDITS OU LIMITES ARTICLE NV1-1 | DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS NV Sous-destination Exploitation agricole Autorisé Interdit Exploitation agricole et forestière...

• Zone NX

  ARTICLE NX1 | CONSTRUCTIONS, USAGES ET ACTIVITÉS INTERDITS OU LIMITES ARTICLE NX1-1 | DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS NXa NXb NXc NXp Sous-destination Autorisé Interdit Exploitation agricole et forestière Limité ...

• Zone UA

  ARTICLE UA1 | CONSTRUCTIONS, USAGES ET ACTIVITÉS INTERDITS OU LIMITES ARTICLE UA1-1 | DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS Dans la zone UA à l’exception du secteur UAp : UA Sous-destination Exploitation agricole Exploitat...

• Zone UB

  ARTICLE UB1 | CONSTRUCTIONS, USAGES ET ACTIVITÉS INTERDITS OU LIMITES ARTICLE UB1-1 | DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS Dans la zone UB (hors secteur UBx) et le secteur UBc : UB et UBc Sous-destination Exploitation agr...

• Zone UC

  ARTICLE UC1 | CONSTRUCTIONS, USAGES ET ACTIVITÉS INTERDITS OU LIMITES ARTICLE UC1-1 | DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS UCa UCb UCc Sous-destination Autorisé Interdit Exploitation agricole et forestière Limité Expl...

• Zone UD

  ARTICLE UD1 | CONSTRUCTIONS, USAGES ET ACTIVITÉS INTERDITS OU LIMITES ARTICLE UD1-1 | DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS UD Sous-destination Exploitation agricole Autorisé Interdit Exploitation agricole et forestière...

• Zone UE

  ARTICLE UE1 | CONSTRUCTIONS, USAGES ET ACTIVITÉS INTERDITS OU LIMITES ARTICLE UE1-1 | DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS UE Sous-destination Exploitation agricole Autorisé Interdit Exploitation agricole et forestière...

• Zone UH

  ARTICLE UH1 | CONSTRUCTIONS, USAGES ET ACTIVITÉS INTERDITS OU LIMITES ARTICLE UH1-1 | DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS UH Sous-destination Exploitation agricole Autorisé Interdit Exploitation agricole et forestière...

• Zone UJ

  ARTICLE UJ1 | CONSTRUCTIONS, USAGES ET ACTIVITÉS INTERDITS OU LIMITES ARTICLE UJ1-1 | DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS UJ Sous-destination Exploitation agricole Autorisé Interdit Exploitation agricole et forestière...

• Zone UT

  ARTICLE UT1 | CONSTRUCTIONS, USAGES ET ACTIVITÉS INTERDITS OU LIMITES ARTICLE UT1-1 | DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS UT Sous-destination Exploitation agricole Autorisé Interdit Exploitation agricole et forestière...

• Zone UX

  ARTICLE UX1 | CONSTRUCTIONS, USAGES ET ACTIVITÉS INTERDITS OU LIMITES ARTICLE UX1-1 | DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS Dans la zone UX non indicée : UX Sous-destination Exploitation agricole Autorisé Interdit Exploi...

• Zone UY

  ARTICLE UY1 | CONSTRUCTIONS, USAGES ET ACTIVITÉS INTERDITS OU LIMITES ARTICLE UY1-1 | DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS UYa UYb Sous-destination Autorisé Interdit Exploitation agricole et forestière Limité Exploita...

• Zone UZ

  ARTICLE UZ1 | CONSTRUCTIONS, USAGES ET ACTIVITÉS INTERDITS OU LIMITES ARTICLE UZ1-1 | DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS UZ Sous-destination Exploitation agricole Autorisé Interdit Exploitation agricole et forestière...

Voir aussi : Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?