Construire à Messeinles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  Constructions principales Construction principale à toit plat : Dans toutes les communes à l’exception de Neuves-Maisons : L’emprise au sol du volume en attique ne pourra pas excéder 60%de l’emprise au sol du volume principal. Autres constr...

• Zone 2AUX

  | PLU INTERCOMMUNAL DE MOSELLE & MADON E S T E R R - ECOLOR - Métis Ingénierie - ACEIF 195 Constructions principales à usage d’habitation dont l’emprise au sol est supérieure ou égale à 80 m² à la date d’opposabilité du PLUi L’extension des...

• Zone AF

  Constructions agricoles et constructions principales à usage d’habitation et logements de gardiennage Pas de prescription Garages isolés et carports des constructions principales à usage d’habitation et de logement de gardiennage L’emprise ...

• Zone N

  Constructions principales à usage d’habitation dont l’emprise au sol est supérieure ou égale à 80 m² à la date d’opposabilité du PLUi L’extension des constructions à vocation d’habitation existantes est limitée à 30% de l’emprise de chaque ...

• Zone NA

  Abris pour animaux L’emprise au sol des constructions destinées à l’abri des animaux est limitée à 18 m² par construction. Prescriptions générales L’emprise au sol ne tient pas compte du débord classique de toiture.

• Zone NF

  Abris de chasse L’emprise au sol des constructions nécessaires à la pratique de la chasse est limitée à 35 m² cumulés par unité foncière. Constructions principales à usage d’habitation L’extension des constructions à vocation d’habitation e...

• Zone NH

  Dans le secteur NHA : L’emprise au sol totale des extensions des constructions à vocation d’habitation existantes ne doivent pas dépasser 30 m² par unité foncière. Cette emprise au sol est calculée par rapport à l’emprise de chaque construc...

• Zone NJ

  Dans la zone NJ non indicée : L’emprise au sol des constructions est limitée à 12 m² cumulés sur la partie de l’unité foncière ou du lot classée en NJ, constructions existantes comprises. Dans le secteur NJp : L’emprise au sol des abris de ...

• Zone NL

  Constructions principales à usage d’habitation L’extension des constructions à vocation d’habitation existantes est limitée à 30% de l’emprise de chaque construction mesurée à la date d’opposabilité du PLUi. Annexes des constructions princi...

• Zone NT

  Dans le secteur NT non indicé : Constructions légères destinées à l’hébergement touristique : Dans toutes les communes à l’exception de Méréville et Viterne : L’emprise au sol des constructions légères destinées à l’hébergement touristique ...

• Zone NV

  Constructions principales à usage d’habitation et annexes L’emprise au sol des constructions à vocation d’habitation et de leurs annexes ne devra pas dépasser l’emprise existante à la date d’opposabilité du PLUi. Abris de verger L’emprise a...

• Zone NX

  Dans le secteur NXa : L’emprise au sol totale des constructions ne devra pas dépasser 200 m² par secteur. Dans le secteur NXb : L’emprise au sol totale des constructions ne devra pas dépasser 100 m² par secteur. Dans le secteur NXc : Dans c...

• Zone UA

  Dans la zone UA à l’exception du secteur UAp : Constructions principales Constructions principales à toit plat : L’emprise au sol du volume en attique ne pourra pas excéder 60% de l’emprise au sol du volume principal. Autres constructions p...

• Zone UB

  Constructions principales Construction principale à toit plat : Dans toutes les communes à l’exception de Neuves-Maisons : L’emprise au sol du volume en attique ne pourra pas excéder 60% de l’emprise au sol du volume principal. Autres const...

• Zone UC

  Constructions principales Pas de prescription Annexes des constructions principales Dans le secteur UCa : Pas de prescription. Dans les secteurs UCb et UCc : L’emprise au sol totale des autres constructions annexes (y compris abris de jardi...

• Zone UY

  | PLU INTERCOMMUNAL DE MOSELLE & MADON E S T E R R - ECOLOR - Métis Ingénierie - ACEIF 118

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?