Construire à Messeinles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  Dans le cas d’un lotissement ou dans celui de la construction, sur le même terrain, d’une ou plusieurs constructions dont le terrain d’assiette du projet doit faire l’objet d’une division en propriété ou en jouissance, les règles édictées p...

• Zone 1AUE

  ARTICLE 1AUE3-1 | IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES Toute construction doit s’implanter à une distance au moins égale à 5 mètres de l’alignement existant ou à créer des voies publiques ou privées existantes ou à accès...

• Zone 1AUX

  Dans le cas d’un lotissement ou dans celui de la construction, sur le même terrain, d’une ou plusieurs constructions dont le terrain d’assiette du projet doit faire l’objet d’une division en propriété ou en jouissance, les règles édictées p...

• Zone 1AUZ

  Dans le cas d’un lotissement ou dans celui de la construction, sur le même terrain, d’une ou plusieurs constructions dont le terrain d’assiette du projet doit faire l’objet d’une division en propriété ou en jouissance, les règles édictées p...

• Zone 2AU

  ARTICLE 2AU3-1 | IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES Pas de prescription. ARTICLE 2AU3-2 | IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES Pas de prescription. ARTICLE 2AU3-3 | IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES...

• Zone 2AUX

  ARTICLE 2AUX3-1 | IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES Pas de prescription. ARTICLE 2AUX3-2 | IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES Pas de prescription. ARTICLE 2AUX3-3 | IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES U...

• Zone AF

  ARTICLE AF3-1 | IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES 1. Aucune construction ne peut être implantée à moins de 10 mètres de l’axe d’une voie communale d’un chemin rural, d’une voirie du domaine privé de la commune ou d’un...

• Zone AI

  ARTICLE AI3-1 | IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES Pas de prescription. | PLU INTERCOMMUNAL DE MOSELLE & MADON E S T E R R - ECOLOR - Métis Ingénierie - ACEIF 216 . Dans une largeur de 10 mètres de part et d’autre de...

• Zone AS

  ARTICLE AS3-1 | IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES Pas de prescription. ARTICLE AS3-2 | IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES Pas de prescription. ARTICLE AS3-3 | IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PA...

• Zone N

  ARTICLE N3-1 | IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES 1. Aucune construction ne peut être implantée à moins de 10 mètres de l’axe existant ou à créer d’une voie communale d’un chemin rural, d’une voirie du domaine privé de...

• Zone NA

  ARTICLE NA3-1 | IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES 1. Aucune construction ne peut être implantée à moins de 10 mètres de l’axe existant ou à créer d’une voie communale d’un chemin rural, d’une voirie du domaine privé d...

• Zone NC

  ARTICLE NC3-1 | IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES 1. Aucune construction ne peut être implantée à moins de 10 mètres de l’axe existant ou à créer d’une voie communale d’un chemin rural, d’une voirie du domaine privé d...

• Zone NF

  ARTICLE NF3-1 | IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES 1. Aucune construction ne peut être implantée à moins de 10 mètres de l’axe existant ou à créer d’une voie communale d’un chemin rural, d’une voirie du domaine privé d...

• Zone NH

  Dans le cas d’un lotissement ou dans celui de la construction, sur le même terrain, d’une ou plusieurs constructions dont le terrain d’assiette du projet doit faire l’objet d’une division en propriété ou en jouissance, les règles édictées p...

• Zone NIV

  ARTICLE Niv3-1 | IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES Pas de prescription. ARTICLE Niv3-2 | IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES Pas de prescription. ARTICLE Niv3-3 | IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES...

• Zone NJ

  ARTICLE NJ3-1 | IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES Les abris de jardins devront être édifiés : - En recul de 3 mètres minimum de l’alignement existant ou à créer des voies publiques ou privées ouvertes à la circulation...

• Zone NK

  ARTICLE NK3-1 | IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES Pas de prescription ARTICLE NK3-2 | IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES 1. Dans une largeur de 10 mètres de part et d’autre des limites extérieures du li...

• Zone NL

  ARTICLE NL3-1 | IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES Constructions principales à usage d’habitation Les façades des constructions principales devront être édifiées en recul de 5 mètres minimum des voies publiques ou priv...

• Zone NM

  ARTICLE NM3-1 | IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES Pas de prescription ARTICLE NM3-2 | IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES Pas de prescription ARTICLE NM3-3 | IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR ...

• Zone NP

  ARTICLE NP3-1 | IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES 1. Aucune construction ne peut être implantée à moins de 10 mètres de l’axe existant ou à créer d’une voie communale d’un chemin rural, d’une voirie du domaine privé d...

• Zone NS

  ARTICLE NS3-1 | IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES Pas de prescription. ARTICLE NS3-2 | IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES Pas de prescription. ARTICLE NS3-3 | IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PA...

• Zone NT

  ARTICLE NT3-1 | IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES 1. Aucune construction ne peut être implantée à moins de 10 mètres de l’axe existant ou à créer d’une voie communale d’un chemin rural, d’une voirie du domaine privé d...

• Zone NV

  ARTICLE NV3-1 | IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES 1. Aucune construction ne peut être implantée à moins de 10 mètres de l’axe existant ou à créer d’une voie communale d’un chemin rural, d’une voirie du domaine privé d...

• Zone NX

  ARTICLE NX3-1 | IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES 1. Aucune construction ne peut être implantée à moins de 10 mètres de l’axe existant ou à créer d’une voie communale, d’un chemin rural, d’une voirie du domaine privé ...

• Zone UA

  Dans le cas d’un lotissement ou dans celui de la construction, sur le même terrain, d’un ou plusieurs bâtiments dont le terrain d’assiette du projet doit faire l’objet d’une division en propriété ou en jouissance, les règles édictées par le...

• Zone UB

  Dans le cas d’un lotissement ou dans celui de la construction, sur le même terrain, d’une ou plusieurs constructions dont le terrain d’assiette du projet doit faire l’objet d’une division en propriété ou en jouissance, les règles édictées p...

• Zone UC

  Dans le cas d’un lotissement ou dans celui de la construction, sur le même terrain, d’une ou plusieurs constructions dont le terrain d’assiette du projet doit faire l’objet d’une division en propriété ou en jouissance, les règles édictées p...

• Zone UD

  Dans le cas d’un lotissement ou dans celui de la construction, sur le même terrain, d’une ou plusieurs constructions dont le terrain d’assiette du projet doit faire l’objet d’une division en propriété ou en jouissance, les règles édictées p...

• Zone UE

  ARTICLE UE3-1 | IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES Pas de prescription. ARTICLE UE3-2 | IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES Pas de prescription. ARTICLE UE3-3 | IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PA...

• Zone UH

  Dans le cas d’un lotissement ou dans celui de la construction, sur le même terrain, d’une ou plusieurs constructions dont le terrain d’assiette du projet doit faire l’objet d’une division en propriété ou en jouissance, les règles édictées p...

• Zone UJ

  Dans le cas d’un lotissement ou dans celui de la construction, sur le même terrain, d’une ou plusieurs constructions dont le terrain d’assiette du projet doit faire l’objet d’une division en propriété ou en jouissance, les règles édictées p...

• Zone UT

  ARTICLE UT3-1 | IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES 1. Les constructions nouvelles doivent être édifiées en tout point de la construction : - Soit à l’alignement du domaine public existant ou à créer, - Soit en respecta...

• Zone UX

  ARTICLE UX3-1 | IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES 1. Les constructions devront être édifiées en recul de 5 mètres minimum des alignements des voies publiques ou privées ouvertes à la circulation automobile existantes ...

• Zone UY

  ARTICLE UY3-1 | IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES 1. Les constructions devront s’implanter à une distance au moins égale à 5 mètres de l’alignement des voies publiques ou privées ouvertes à la circulation automobile e...

• Zone UZ

  ARTICLE UZ3-1 | IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES 1. Toutes constructions, installations ou dépôts nouveaux doivent être implantés au minimum à 21 m de l'axe de la RD 974. 2. Pour les autres voies existantes ou à crée...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?