HAUTE-GARONNE · 31345
PLU de Miremont
Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Miremont, lu a la source et cite a l'article.
Le document
- PLU
31345_PLU_20230209
Votre rue
Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.
Le reglement, zone par zone
Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.
- Zone ALa zone A correspond aux espaces agricoles de la commune, à valeur économique et patrimoniale. Les zones agricoles accueillent les
- Zone NLa zone N correspond aux espaces à dominante naturelle sur la commune. Elle comprend plusieurs soussecteurs : - un secteur Ne rése
- Zone UACette zone est principalement destinée à la construction en ordre semi-continu d’habitations, de commerces et de bureaux. Elle cor
- Zone UBCette zone est principalement destinée à la construction en ordre discontinu ou semi-continu d’habitations, de commerces et de bur
- Zone UYCelle zone est principalement destinée aux constructions à destination artisanale, industrielle et commerciale. Les zones concerné
Quelle surface au sol ?, zone par zone
Article 9 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.
- Zone A
Sans objet.
- Zone N
Non réglementée.
- Zone UA
Non réglementé.
- Zone UB
L’emprise au sol des constructions, comptée en projection verticale brute avec les éventuelles saillies, y compris les piscines, ainsi que tout élément imperméabilisant le sol tel que terrasses, parking et voies imperméabilisées ne pourra d...
- Zone UY
L’emprise au sol des constructions y compris les parkings ne peut excéder 60 % de la superficie des unités foncières concernées. 2ème Révision allégée du PLU de Miremont - Règlement Atelier Sol et Cité Page 23 Zone UY
Voir aussi : A quelle distance de la rue ? · A quelle distance du voisin ? · Jusqu'a quelle hauteur ? · Combien de places de stationnement ? · Combien d espaces verts ?
Les risques recenses
- Inondation
- Mouvement de terrain
- Rupture de barrage
Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.
La commune
- Population
- 2 838
- Code postal
- 31190
- Code INSEE
- 31345
- Region
- Occitanie
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.