Construire à Monclarles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone A

  A1) destination et sous-destination des constructions Destinations et sous-destinations admises, interdites ou admises sous conditions Dans la zone A : DESTINATION SOUS DESTINATION exploitation agricole et forestière exploitation agrico...

• Zone A1

  A1) destination et sous-destination des constructions Destinations et sous-destinations admises, interdites ou admises sous conditions Dans la zone A : DESTINATION SOUS DESTINATION exploitation agricole et forestière exploitation agrico...

• Zone AU0

  A1) destination et sous-destination des constructions Destinations et sous-destinations admises, interdites ou admises sous conditions DESTINATION SOUS DESTINATION exploitation agricole et forestière exploitation agricole exploitation ...

• Zone AU1

  A1) destination et sous-destination des constructions Destinations et sous-destinations admises, interdites ou admises sous conditions -Dans les zones AU1 et AU2 : DESTINATION SOUS DESTINATION INTERDITE ADMISE SOUS CONDITION exploita...

• Zone AU2

  A1) destination et sous-destination des constructions Destinations et sous-destinations admises, interdites ou admises sous conditions -Dans les zones AU1 et AU2 : DESTINATION SOUS DESTINATION INTERDITE ADMISE SOUS CONDITION exploita...

• Zone AUL

  A1) destination et sous-destination des constructions Destinations et sous-destinations admises, interdites ou admises sous conditions Dans la zone AUL : DESTINATION SOUS DESTINATION exploitation agricole et forestière exploitation agric...

• Zone AUL0

  A1) destination et sous-destination des constructions Destinations et sous-destinations admises, interdites ou admises sous conditions DESTINATION SOUS DESTINATION exploitation agricole et forestière exploitation agricole exploitation f...

• Zone AULC

  A1) destination et sous-destination des constructions Destinations et sous-destinations admises, interdites ou admises sous conditions Dans la zone AUL : DESTINATION SOUS DESTINATION exploitation agricole et forestière exploitation agric...

• Zone AUS

  A1) destination et sous-destination des constructions Destinations et sous-destinations admises, interdites ou admises sous conditions DESTINATION SOUS DESTINATION exploitation agricole et forestière exploitation agricole exploitation f...

• Zone AUX

  A1) destination et sous-destination des constructions Destinations et sous-destinations admises, interdites ou admises sous conditions Conditions applicables aux destinations ou sous-destinations admises avec limitations dans la zone Les c...

• Zone AUX0

  A1) destination et sous-destination des constructions Destinations et sous-destinations admises, interdites ou admises sous conditions DESTINATION SOUS DESTINATION exploitation agricole et forestière exploitation agricole exploitation f...

• Zone AUY

  A1) destination et sous-destination des constructions Destinations et sous-destinations admises, interdites ou admises sous conditions DESTINATION SOUS DESTINATION exploitation agricole et forestière exploitation agricole exploitation f...

• Zone AUY0

  A1) destination et sous-destination des constructions Destinations et sous-destinations admises, interdites ou admises sous conditions DESTINATION SOUS DESTINATION exploitation agricole et forestière exploitation agricole exploitation f...

• Zone N

  A1) destination et sous-destination des constructions Destinations et sous-destinations admises, interdites ou admises sous conditions Dans la zone N : DESTINATION SOUS DESTINATION INTERDITE ADMISE SOUS CONDITION exploitation agricol...

• Zone U1

  A1) destination et sous-destination des constructions Destinations et sous-destinations admises, interdites ou admises sous conditions DESTINATION SOUS DESTINATION INTERDITE ADMISE SOUS CONDITION exploitation agricole et forestière ex...

• Zone U1A

  A1) destination et sous-destination des constructions Destinations et sous-destinations admises, interdites ou admises sous conditions DESTINATION SOUS DESTINATION INTERDITE ADMISE SOUS CONDITION exploitation agricole et forestière ex...

• Zone U2

  A1) destination et sous-destination des constructions Destinations et sous-destinations admises, interdites ou admises sous conditions Dans la zone U2 : DESTINATION SOUS DESTINATION exploitation agricole et forestière exploitation agric...

• Zone U2S

  A1) destination et sous-destination des constructions Destinations et sous-destinations admises, interdites ou admises sous conditions Dans la zone U2 : DESTINATION SOUS DESTINATION exploitation agricole et forestière exploitation agric...

• Zone U3

  A1) destination et sous-destination des constructions Destinations et sous-destinations admises, interdites ou admises sous conditions DESTINATION SOUS DESTINATION INTERDITE ADMISE SOUS CONDITION exploitation agricole et forestière ex...

• Zone UL

  A1) destination et sous-destination des constructions Destinations et sous-destinations admises, interdites ou admises sous conditions Dans la zone UX : DESTINATION SOUS DESTINATION exploitation agricole et forestière exploitation agric...

• Zone ULPV

  A1) destination et sous-destination des constructions Destinations et sous-destinations admises, interdites ou admises sous conditions Dans la zone UX : DESTINATION SOUS DESTINATION exploitation agricole et forestière exploitation agric...

• Zone UX

  A1) destination et sous-destination des constructions Destinations et sous-destinations admises, interdites ou admises sous conditions Dans la zone UX : DESTINATION SOUS DESTINATION exploitation agricole et forestière exploitation agric...

• Zone UY

  A1) destination et sous-destination des constructions Destinations et sous-destinations admises, interdites ou admises sous conditions Dans la zone UX : DESTINATION SOUS DESTINATION exploitation agricole et forestière exploitation agric...

Voir aussi : Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?