Construire à Monclarles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone A

  Implantation par rapport aux voies Les constructions doivent être implantées : - à minimum 75 m de l’axe de la RD 911 (figure 1) sauf pour : -les constructions ou installations liées ou nécessaires aux infrastructures routières qui devron...

• Zone A1

  Implantation par rapport aux voies Les constructions doivent être implantées : - à minimum 75 m de l’axe de la RD 911 (figure 1) sauf pour : -les constructions ou installations liées ou nécessaires aux infrastructures routières qui devron...

• Zone AU0

  Implantation par rapport aux voies : L’implantation des locaux et ouvrages techniques nécessaires à des équipements d’intérêt collectif ou à des services publics ne doit pas porter atteinte à la sécurité des usagers de la route (visibilité,...

• Zone AU1

  Implantation par rapport aux voies Dans la zone AU1 : Les constructions doivent être implantées à l’alignement des voies publiques (figure 1) ou à une distance de l’emprise publique au moins égale à la moitié de la hauteur du bâtiment, mesu...

• Zone AU2

  Implantation par rapport aux voies Dans la zone AU1 : Les constructions doivent être implantées à l’alignement des voies publiques (figure 1) ou à une distance de l’emprise publique au moins égale à la moitié de la hauteur du bâtiment, mesu...

• Zone AUL

  Implantation par rapport aux voies Aux abords de la RD 911, les constructions doivent être édifiées à minimum 20 m de l’axe de la voie. Aux abords des autres voies, les constructions doivent être implantées à une distance de l’emprise publi...

• Zone AUL0

  Implantation par rapport aux voies : L’implantation des locaux et ouvrages techniques nécessaires à des équipements d’intérêt collectif ou à des services publics ne doit pas porter atteinte à la sécurité des usagers de la route (visibilité,...

• Zone AULC

  Implantation par rapport aux voies Aux abords de la RD 911, les constructions doivent être édifiées à minimum 20 m de l’axe de la voie. Aux abords des autres voies, les constructions doivent être implantées à une distance de l’emprise publi...

• Zone AUX

  Implantation par rapport aux voies : Les constructions doivent être implantées à : -10 mètres minimum de l’emprise publique des routes départementales (figure 1). -5 mètres minimum de l’emprise publique des autres voies (figure 1). Cette di...

• Zone AUX0

  Implantation par rapport aux voies : L’implantation des locaux et ouvrages techniques nécessaires à des équipements d’intérêt collectif ou à des services publics ne doit pas porter atteinte à la sécurité des usagers de la route (visibilité,...

• Zone AUY

  Implantation par rapport aux voies : Les constructions doivent être implantées à : -10 mètres minimum de l’emprise publique des routes départementales (figure 1). -5 mètres minimum de l’emprise publique des autres voies (figure 1). Cette di...

• Zone AUY0

  Implantation par rapport aux voies : L’implantation des locaux et ouvrages techniques nécessaires à des équipements d’intérêt collectif ou à des services publics ne doit pas porter atteinte à la sécurité des usagers de la route (visibilité,...

• Zone N

  Implantation par rapport aux voies Dans la zone N et les secteurs Ng et NL: Les constructions doivent être implantées : - à minimum 75 m de l’axe de la RD 911(figure 1) sauf pour : -les constructions ou installations liées ou nécessaires au...

• Zone U1

  Implantation par rapport aux voies Dans le secteur U1a : Les constructions doivent être implantées à l’alignement des voies publiques (figure ci-dessous). Seules les annexes peuvent être implantées avec un recul minimum de 5 m des voies et ...

• Zone U1A

  Implantation par rapport aux voies Dans le secteur U1a : Les constructions doivent être implantées à l’alignement des voies publiques (figure ci-dessous). Seules les annexes peuvent être implantées avec un recul minimum de 5 m des voies et ...

• Zone U2

  Implantation par rapport aux voies Les constructions doivent être implantées à : -20 m minimum de l’axe de la RD 911. Dans le cas d’une extension, cette dernière doit être réalisée en continuité du bâtiment existant, sans diminuer le recu...

• Zone U2S

  Implantation par rapport aux voies Les constructions doivent être implantées à : -20 m minimum de l’axe de la RD 911. Dans le cas d’une extension, cette dernière doit être réalisée en continuité du bâtiment existant, sans diminuer le recu...

• Zone U3

  Implantation par rapport aux voies Les constructions doivent être implantées à une distance de l’emprise publique au moins égale à la moitié de la hauteur du bâtiment, mesurée du sol naturel avant travaux au sommet du toit et sans jamais êt...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?