Zone N

Est interdit, tout mode d’occupation ou d’utilisation autre que ceux énumérés à l’article 2.

Dans le secteur Np

Sont autorisées, sous réserve que le caractère de la zone naturelle ne soit pas mis en cause et d’une bonne intégration paysagère des constructions ou installations :

• Les constructions d’équipements d’infrastructure et de superstructure liés à la voirie et aux réseaux divers et ceux nécessaires au fonctionnement des services publics (transformateurs, postes de détente de gaz, bassin de retenue) si elles ne compromettent pas le caractère naturelle de la zone ;
• Les abris pour animaux.

Dans le reste de la zone

Sont autorisées, sous réserve que le caractère de la zone naturelle ne soit pas mis en cause et d’une bonne intégration paysagère des constructions ou installations :

• L’aménagement et l’extension des constructions existantes à usage d’habitat, de bureaux ou d’activités à condition de ne pas porter atteinte au caractère des milieux naturels,
• Les constructions annexes (abris de jardin, garage…),
• La reconstruction en cas de sinistre à égalité de surface de plancher des immeubles existants avant l’entrée en vigueur du Plan Local d’Urbanisme.
• Les constructions et installations nécessaires à l’exploitation ou à l’entretien des milieux naturels (remise à matériel, abri de jardin, bûcher…) ;
• Les abris pour animaux ;
• Les constructions d’équipements d’infrastructure et de superstructure liés à la voirie et aux réseaux divers et ceux nécessaires au fonctionnement des services publics (transformateurs, pylônes, antennes, réservoirs d’eau potable, postes de détente de gaz, bassin de retenue) si elles ne compromettent pas le caractère naturelle de la zone.

Sauf application d’une disposition d’alignement, il sera fait abstraction des prescriptions édictées aux articles 3 à 13 suivants pour les constructions d’équipements d’infrastructure et de superstructure liés à la voirie et aux réseaux divers (transformateurs, pylônes, réservoirs d’eau potable, bassin de retenue, …).

Section II – conditions de l’occupation et de l’utilisation du sol#

Dans le cas d’extension, réfection, adaptation et aménagement d’immeubles existants avant la mise en vigueur du Plan Local d’Urbanisme, la création de nouvel accès sur toutes voies de desserte est interdite. Il est obligatoire d’utiliser les accès existants depuis une voie ouverte à la circulation publique et viabilisée.

Eau potable

Toute construction à usage d’habitation ou qui requiert une alimentation en eau potable, doit être raccordée au réseau public de distribution d’eau potable.

Assainissement

Eaux usées

Les eaux usées doivent être dirigées vers un dispositif constituant une filière d’assainissement autonome établi après étude de l’aptitude des sols et conforme à la réglementation en vigueur.

Les eaux usées doivent être épurées par des dispositifs de traitement individuels agréés avant rejet en milieu naturel. Le dossier du permis de construire devra décrire l’assainissement programmé pour validation par les services compétents.

Eaux pluviales

Les eaux pluviales seront dirigées vers un dispositif de traitement adapté à l’opération et au terrain si elles ne peuvent être évacuées sans inconvénient au milieu naturel. Le système individuel d’absorption devra être défini après étude de sol. La récupération des eaux de pluie pour un usage personnel est notamment autorisée. Le rejet vers le réseau public (canalisation, caniveau, voie publique…) est interdit.

Réseaux divers

Les réseaux électriques, téléphoniques et le cas échéant de télédistribution seront réalisés en souterrain.

L’alimentation électrique des constructions doit être assurée par le réseau public ou par des énergies renouvelables.

Toute opération d’aménagement doit prévoir le raccordement aux réseaux de communication électronique haut débit ou très haut débit. Les nouvelles opérations doivent être conçues pour se raccorder au réseau public lors de sa réalisation.

Non réglementé

Aucune construction ne peut être édifiée à moins de 5 mètres des emprises publiques.

Les dispositions ci‐dessus ne s’appliquent pas :

‐ pour les équipements publics ou d’intérêt collectif si des contraintes techniques ou fonctionnelles le justifient,

‐ pour les extensions des constructions existantes dans la mesure où l’extension projetée n’a pas pour conséquence de réduire le recul initial.

Les éoliennes privées ne doivent pas s’implanter en façade avant de la construction à usage d’habitation.

Les constructions ou installations peuvent s’implanter en limite séparative ou en retrait par rapport à ces limites.

Les éoliennes privées doivent être implantées par rapport aux limites séparatives avec un recul au moins égal à sa ½ hauteur (pales comprises).

Non réglementé

L’emprise au sol de l’ensemble des constructions à usage d’habitation ne doit pas dépasser 25% de la surface totale du terrain.

L’emprise au sol limitée des autres constructions autorisées ne peut dépasser 40 m².

Dans le cas de la réalisation d’extension de construction à usage d’habitation, la hauteur de celle‐ci ne peut pas dépasser la hauteur du bâtiment principal.

La hauteur maximale des éoliennes privées (pales comprises) ne doit pas dépasser la hauteur maximale de toutes constructions ou installations existantes sur le terrain concerné.

La hauteur maximale des abris pour animaux et des constructions ou installations autorisés est limitée à 3.50 mètres au faîtage.

Ces hauteurs ne s’appliquent pas aux dépassements ponctuels dus à des exigences techniques ou fonctionnelles (cheminées, colonnes d’aération et autres structures verticales).

L’autorisation d’utilisation du sol ou de bâtir pourra être refusée ou n’être accordée que sous réserve de prescriptions particulières si l’opération en cause, par sa situation, son architecture, ses dimensions ou son aspect extérieur, est de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales.

Les architectures de style ou de caractère empruntés à d’autres régions sont exclues.

Il conviendra de prendre en compte la grande sensibilité paysagère de cette zone. La nature des matériaux et le volume des bâtiments devront garantir l’insertion des constructions dans le paysage.

La ou les teintes employées devront s’harmoniser avec le paysage environnant et rappeler la végétation ou la terre.

Dans le cas d’extension de construction à usage d’habitation, les teintes et les textures doivent être identiques et ne pas trancher par rapport à l’ensemble du corps du bâtiment. Pour les enduits, l’utilisation du blanc pur est interdite. L’utilisation du ton pierre est recommandé.

Dans le cas d’un projet d’extension mettant en œuvre des techniques relevant de la bioclimatique ou permettant d’atteindre de hautes performances énergétiques ou l’utilisation d’énergie renouvelable, les règles sur l’aspect des constructions peuvent être assouplies dans la mesure où il n’est pas possible de les respecter pour des raisons de mise en œuvre de ces techniques. Le demandeur ou l’auteur du projet doit aussi justifier de la cohérence de la recherche architecturale par rapport au caractère général du site.

De ce fait pourront être autorisées par exemple :

‐ les toitures‐terrasses végétalisées

‐ les constructions en bois ou les façades parement bois de teinte naturelle

‐ les éléments de captage de l’énergie solaire intégrés à la pente du toit.

Lorsqu’un projet présente une architecture innovante, la règle générale peut être modifiée et les dispositions suivantes ne sont pas applicables. Le demandeur ou l’auteur du projet doit alors justifier de la cohérence, de la recherche architecturale et de la concordance avec le caractère général du site.

Reglementation des extensions et constructions annexes toitures#

Pentes :

Les toitures des constructions pourront être de type 2 pans au pourcentage de pente compris entre 30 et 50° à l’exclusion des vérandas. Les toitures terrasses seront admises en complément des toitures traditionnelles à 2 pans minimum.

Les toitures à une seule pente sont admises pour les constructions annexes. Dans ce cas, la pente peut être inférieure à 30°.

Ouvrages en toiture :

Les chiens assis et les lucarnes rampantes sont interdits.

Matériaux :

A l’exception des vérandas, les couvertures des constructions seront soit en ardoises soit en tuiles.

Les teintes utilisées devront se situer dans les gammes rouge‐orangé pour les tuiles.

L’uniformité des matériaux employés devra être respectée.

En cas d’impossibilité technique, le zinc et le shingle seront autorisés pour des toitures de faible pente.

Lorsque les annexes ne sont pas visibles de l’espace public, une toiture en tôle ondulée ou profilée ou en panneau tuile ou en shingle est autorisée. Les abris de jardin en acier ou métal peint sont également autorisés.

Les matériaux existants pourront être conservés en cas de réparation, réfection partielle ou extension d’un bâtiment existant.

Il pourra être dérogé aux dispositions concernant la nature des matériaux de toiture en cas de pose de panneaux solaires. Les éléments de production d’énergie solaire sont autorisés mais devront veiller à s’intégrer à la construction et au caractère de la zone urbaine concernée. Lorsque ces éléments sont visibles de l’espace public (voie de desserte principale), ils seront obligatoirement, au même nu que le matériau de couverture. Leur mise en place au sol est autorisée. Dans ce cas, ils ne doivent pas être visibles de l’espace public et seront masqués par une haie d’essences locales ou une palissade d’aspect soigné.

Materiaux#

Les constructions seront réalisées en :

• brique rouge (parement autorisé)
• pierre de taille de calcaire dur ou moellon avec chaînage en brique (parement autorisé)

-

colombage

torchis

bardage en bois crépis et matériaux destinés à être recouverts d’un enduit (blanc pur interdit, ton pierre recommandé)

Lorsque les annexes (garages, abris de jardin…) sont visibles de l’espace public (voie de desserte principale) ou lorsque les sous‐sols sont apparents, ils doivent être construits en harmonie de matériaux ou de teintes avec le bâtiment principal.

Ouvertures#

Lorsqu’elles sont visibles de l’espace public (voie de desserte principale), les baies seront plus hautes que larges. Cette règle ne s’applique pas pour les ouvertures nécessaires dans le soubassement, les portes de garage, les baies vitrées et les châssis de toit.

Clotures#

La mise en place d’une clôture n’est pas obligatoire.

Le cas échéant, les clôtures sur rue seront soit minérales soit végétales.

Les clôtures minérales seront constituées :

‐ de murs bahuts d’une hauteur minimum de 0.60 m surmontés d’une grille métallique ou d’une palissade en PVC, en bois à claire voie ou en aluminium de simplicité d’aspect.

Dans le cas de clôtures végétales, les haies vives (se référer aux essences végétales conseillées) peuvent être doublées d’un treillis plastifié.

L’ensemble de la clôture ne devra pas dépasser une hauteur maximum de 2 mètres.

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques.

L’utilisation d’essences locales est vivement recommandée.

Section III – possibilites d’utilisation du sol#

Non réglementé

Section IV – conditions de l’utilisation du sol suivant les nouvelles#

Technologies de performance energetique et de reseaux de communications numeriques#

Non réglementé

Electroniques#

Non réglementé

Titre V#

Annexes#

Annexe 1#

Explications generales d’ordre technique#

Lexique

Article 3 ‐ ACCES ET VOIRIE#

Accès : Passage desservant, à partir d’une voie publique ou privée ouverte à la circulation et en état de viabilité, une unité foncière unique dont il fait généralement partie.

Les voies publiques sont ouvertes à la circulation : ce sont des infrastructures équipées (carrossables en tous temps, bitumées ou bétonnées avec éventuellement des trottoirs) qui peuvent être empruntées par tous les usagers. Elles permettent notamment aux riverains d’accéder à leur habitation.

Les voies privées sont des voies ouvertes à la circulation desservant à partir d’une voie publique, une ou plusieurs propriétés dont elle fait juridiquement partie. Une cour commune peut être assimilée à une voie privée.

SCHEMA EXPLICATIF :

Accès direct par la voie publique

Accès par une voie privée

Voie

Accès

Voie publique

privée

Voie publique

Article 6 ‐ IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES#

L’emprise d’une voie publique est délimitée par l’alignement. L’alignement est soit conservé à l’état actuel, soit déplacé en vertu d’un plan d’alignement approuvé (général ou partiel selon qu’il concerne la totalité d’une voie ou seulement une section). L’alignement qui doit être respecté à l’occasion de toute opération de construction, réparation, clôture peut être porté à la connaissance du propriétaire concerné par un arrêté d’alignement délivré par le maire.

S’agissant d’une desserte privée, l’alignement sera conventionnellement la limite effective actuelle de l’emprise de cette desserte en application de son statut juridique propre par rapport aux propriétés riveraines.

Les P.L.U. peuvent créer de nouveaux alignements ou modifier ceux qui ont été approuvés en prévoyant de nouvelles limites du domaine public des voies sous la forme d’emplacements réservés. Ils peuvent aussi supprimer des alignements approuvés en ne les laissant pas figurer au tableau des servitudes annexé au PLU ce qui, leur enlève, à l’issue d’un délai d’un an à compter de l’approbation du P.L.U., toute valeur d’opposabilité aux autorisations d’utiliser le sol.

SCHEMA EXPLICATIF :

Bande constructible

Voie publique

Construction en retrait de l’alignement

Construction à l’alignement

Article 7 – IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES#

Une limite séparative est une limite autre que l’alignement séparant une propriété de la propriété voisine.

Le règlement d’un PLU peut imposer une marge de recul par rapport aux limites séparatives (figure 1) ou au contraire exiger ou permettre l’implantation sur une (figure 2) ou sur deux limites séparatives (figure 3).

Limites séparatives 1 2 3 · Voie publique

Pour l’appréciation de la distance (d) par rapport aux limites séparatives, c’est la partie la plus avancée de la construction qui doit servir de référence. Ainsi dans le cas d’un balcon, la marge d’isolement doit être calculée à partir de l’extrémité du balcon. De même, pour un débord de toiture, élément constitutif du bâtiment, la marge de recul doit être calculée à partir de l’extrémité du débord de la toiture (cf. schéma explicatif page suivante).

SCHEMA EXPLICATIF : limite séparative limite séparative d d

Article 9 – EMPRISE AU SOL#

L’emprise au sol d’un bâtiment est la superficie de sol qu’occupe la base de ce bâtiment.

Article 10 – HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS#

La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol naturel existant, avant les travaux d’exhaussement ou d’affouillement nécessaires pour la réalisation du projet.

Exhaussement de sol : remblaiement de terrain qui doit faire l’objet d’une autorisation si sa superficie est supérieure à 100 m² et si sa hauteur excède 2 mètres.

Affouillement : Extraction de terrain qui doit faire l’objet d’une autorisation si sa superficie est supérieure à 100m² et si sa profondeur excède 2 mètres.

Pour le calcul de la hauteur, les ouvrages indispensables et de faible emprise comme par exemple les cheminées ne sont pas prises en compte. Elle est calculée soit à l’égout du toit soit au faîtage.

SCHEMA EXPLICATIF : · Faîtage · Egout · H · H · Sol naturel

Article 11 – ASPECT EXTERIEUR#

TOITURES : Les différents types de lucarne en France

A : Lucarne à capucine

B : Lucarne à chevalet

C : Outeau

D : Œil de bœuf

E : Chien assis

F : Lucarne rampante

G : Lucarne à fronton

(ici triangulaire)

H : Lucarne cintrée

Annexe 2#

Prescriptions paysageres#

Essences végétales conseillées

SOURCE : « Arbres et Haies de Picardie : Observer, projeter, gérer et protéger le patrimoine boisé » CAUE de la Somme. 2006, Site Internet du CAUE de l’Oise.

Les arbres#

Afin d’éviter la monotonie, il est préférable d’employer des végétaux caducs qui assurent un effet décoratif et qui varient au cours des saisons. Les arbres sont des éléments de composition du jardin qui apportent bien‐être et confort en dehors de la maison tout en accompagnant le bâti de manière harmonieuse.

Il est important d’envisager au moment de la plantation le volume (aérien et souterrain) et la taille maximale que peut prendre l’arbre. Les arbres doivent être choisis en fonction de l’espace dont ils disposent dans votre jardin.

Les arbres à feuilles caduques plantés à proximité des fenêtres de la maison permettent avec leur feuillage de créer de l’ombre en été, et de laisser passer la lumière en hiver. Plantés à distance raisonnable de la maison, ils créent des jeux d'ombre et de lumière tout en faisant réaliser des économies de climatisation et de chauffage.

LES GRANDS ARBRES DE JARDIN :

-

Frêne / Fraxinus excelsior

Erable plane / Acer platanoïdes

Erable sycomore / Acer pseudoplatanus

Tilleul des bois / Tilia cordata

Robinier / Robinia pseudoacacia

Saule osier / Salix viminalis

Chêne pédonculé / Quercus peduncalata

Chêne rouvre / Quercus petraea

Chataignier / Castanea sativa

Hêtre / Fagus sylvatica

Aulne à feuille en cœur / Alnus cordata

Noyer commun / Juglans regia

Merisier / Prunus avium

VEGETAUX A EVITER OU A UTILISER AVEC PRECAUTION :

-

Allergisants : Bouleau pubescent (Betula pubescens), Bouleau verruqueux (Betula pendula), etc.

Inadaptés : Peuplier blanc (Populus alba), Peuplier tremble (Populus tremula), etc.

Toxiques : If commun (Taxus baccata), Ailanthe (Ailanthus altissima), etc.

Planter des végétaux de grandes dimensions devant des bâtiments de grande taille ne permet pas forcément de les intégrer correctement au paysage. Au contraire, cela rend encore plus visible des constructions souvent ingrates.

Merisier

Saule osier

LES ARBRES FRUITIERS : Pommiers, poiriers, pruniers, noyers en variétés…

Les arbres fruitiers étaient autrefois très fréquents en fond de parcelle et permettaient une transition avec le paysage rural environnant. Leur floraison printanière est très décorative et leur taille réduite permet leur implantation dans de petits jardins.

Les arbres fruitiers sont sensibles aux maladies et aux insectes ravageurs. En respectant les exigences du sol et du climat, vous rendrez les arbres que vous plantez plus résistants.

VEGETAUX A EVITER OU A UTILISER AVEC PRECAUTION :

-

Inadaptés : Amandier (Prunus dulcis), Citronnier (Citrus limon), Mandarinier (Citrus reticulata),

Néflier du Japon (Eriobotrya japonica), etc.

Pommier

Prunier

LES ARBRES DE TAILLE MOYENNE ET LES ARBUSTES :

L’association de différents arbres et arbustes permet de créer une variation dans les formes, les volumes et les textures. L’ensemble végétal ainsi créé permet de marquer l’espace, de valoriser un lieu ou d’agrémenter un espace laissé libre.

Il convient de planter des arbres et des arbustes dont le volume est adapté à l’espace dont ils disposent, que ce soit pour le volume aérien ou souterrain. Dès la plantation, il faut anticiper l'encombrement que prendra la plante adulte, et ce notamment lorsque l'on plante près des bâtiments.

Les arbres et les arbustes constituent un réseau de corridors écologiques permettant le déplacement de la faune et le lien entre le milieu urbain et le milieu rural. Ils contribuent ainsi au maintien de la biodiversité.

Les arbres de taille moyenne#

-

Bouleau / Betula verrucosa

Alisier blanc / Sorbus aria

Sorbier des oiseleurs / Sorbus aucuparia

Erable champêtre / Acer campestre

Charme / Carpinus betulus

Alisier blanc

Les arbustes champetres a feuilles caduques#

-

• Cornouiller sanguin / Cornus sanguinea
• Prunellier / Prunus spinosa
• Sureau noir / Sambucus nigra
• Cytise / Laburnum anagyroïdes
• Néflier (Mespilus germanica)
• Eglantier (Rosa canina)

PLU de MONTGERAIN

Règlement

Erable champêtre / Acer campestre

Charme / Carpinus betulus

Noisetier / Coryllus avellana

Fusain d’Europe / Evonymus auropaeus

Viorne obier / Viburnum opulus

Viorne lantane / Viburnum lantana

Les arbustes de parcs et jardins a feuilles#

CADUQUES :

-

LES ARBUSTES A FEUILLES PERSISTANTES :

-

Seringat / Philadelphus coronarius

Groseiller fleurs / Ribes sanguineum

Forsythia / Forsythia intermedia

Spirée / Spirea vanhouttei

Weigela / Weigela sp.

Cassis / Ribes nigrum

Cytise

Abelia / Abelia grandiflora

Troëne commun / Ligustrum atrovirens

Buis / Buxus sempervirens

Houx / Ilex aquifolium

Mahonia / Mahonia aquifolium

Chèvrefeuille / Lonicera caprifolium

Cornouiller sanguin en hiver

Les haies#

Les haies servent à délimiter l'ensemble ou une partie de l’espace. Elles séparent différents espaces et surtout créent une intimité dans le jardin. Libres ou taillées, les haies en limite d’espace public, comme les murs de clôture en briques, sont un fil reliant les habitations les unes aux autres.

Les haies mélangées de différentes essences de végétaux sont plus résistantes aux maladies, donnent la possibilité de réaliser des compositions paysagères plus intéressantes, maintiennent la biodiversité floristique et faunistique et participent à une meilleure harmonie entre le végétal et le bâti.

Les haies de type Thuya, Cyprès ou Laurier banalisent les paysages du fait de leur utilisation massive.

Leur aspect compact les a parfois assimilé à du «béton vert» créant souvent des barrières visuelles dans les paysages.

-

Charme commun (Carpinus betulus)

Poirier sauvage (Pyrus pyraster)

Tilleul à petites feuilles (Tilia cordata)

Aulne commun (Alnus glutinosa)

Erable champêtre (Acer campestre)

Aubépine blanche (Crataegus monogyna)

Cornouiller mâle (Cornus mas)

Aubépine épineuse (Crataegus laevigata)

Saule Marsault (Salix caprea),

-

Nerprun purgatif (Rhamnus cathartica)

Bouleau commun (Betula pendula)

Cornouiller sanguin (Cornus sanguinea)

Noisetier commun (Corylus avellana)

Pommier sauvage (Malus sylvestris) · Genêt à balais (Cytisus scoparius) · Hêtre commun (Fagus sylvatica) · Bourdaine (Frangula alnus), · Prunellier (Prunus spinosa), · - · Saule fragile (Salix fragilis), · Viorne obier (Viburnum opulus). · - · Saule cendré (Salix cinerea), · VEGETAUX A NE PAS UTILISER : · -

Banalisation : Thuya (Thuya occidentalis), etc.

VEGETAUX A EVITER OU A UTILISER AVEC PRECAUTION :

-

Toxiques : Ailanthe (Ailanthus altissima) ; Cotoneaster (Cotoneaster franchetti); Laurier cerise (Prunus laurocerasus) ; Fusain d'Europe (Euonymus europaeus) ; Troène commun

(Ligustrum vulgare)

Charme commun

Aubépine blanche

Autres especes#

LES ESPECES TAPISSANTES ET GRIMPANTES : Clématite des haies (Clematis vitalba), Houblon commun

(Humulus lupulus),

Dans un jardin, le vertical est aussi important que l’horizontal. Les plantes grimpantes permettent d’agrémenter les surfaces verticales des espaces extérieurs. Elles peuvent recouvrir les portiques, pergolas, murs, pylônes, tonnelles, troncs d’arbres, etc. Il est important de choisir l’essence à planter en fonction du type de support approprié.

VEGETAUX A EVITER OU A UTILISER AVEC PRECAUTION :

-

Toxiques : Chèvrefeuille commun (Lonicera caprifolium), Chévrefeuille des bois (Lonicera periclymenum), Lierre commun (Hedera helix), etc.

Exemples de quelques vegetaux recommandes pour stabiliser les talus calcaires les arbustes#

-

Buddléa, arbre aux papillons (Buddleja davidii)

Baguenaudier, arbre à vessies (Colutea arborescens)

-

Sureau (Sambucus nigra)

Viorne obier (Viburnum opulus)

Cornouiller sanguin (Cornus sanguinea)

Vivaces de soleil#

-

Achillées (Achille sp.)

Cota des teinturiers (Anthemis tinctoria)

Epervières (Hieracium sp.) · Valérianes (Valeriana sp.) · Mauves (Malva sp.) · - · Centaurées (Centaurea sp.) · Euphorbes (Euphorbia sp.) · Pivoines (Paeonia sp.) · Asters (Aster sp.) · -

ESPECES D’OMBRE (bulbes et rhizomes)

-

Jacinthe des bois (Hycinthoides non‐scripta)

Narcisses (Narcissus sp.)

Anémones des bois (Anemone sylvestris)

Hellebores diverses

Sceau de salomon (Polygonatum sp.)

Euphorbes (Euphorbia)

Annexe 3#

Liste des elements identifies au titre de l’article L.123‐1‐5 du code de l’urbanisme#

Se reporter à la pièce « Éléments protégés par l’article L.123‐1‐5 du code de l’urbanisme » pour des informations complémentaires.

N°

Sites objet prescriptions particulieres montgerain élements de paysage#

Pa · Pb · Chaussée · Brunehaut · Chaussée · Brunehaut · Pc · Rue de St‐ · Martin‐aux‐Bois · Pd · Chemin d’exploitation · (entre la rue de · Ménévillers et la rue de St‐ · Martin‐aux‐Bois) · Pe · Rue de · Ménévillers · Arbre

• Abattage interdit sauf autorisation pour raisons sanitaire ou de sécurité ;
• En cas de coupe, remplacement obligatoire par une essence choisie dans la liste des essences végétales conseillées en annexe du règlement.

Groupement

d’arbres / Haie

• Abattage interdit sauf autorisation pour raisons sanitaire ou de sécurité ;
• En cas de coupe, remplacement obligatoire par une essence choisie dans la liste des essences végétales conseillées en annexe du règlement.

Haies

• Abattage interdit sauf autorisation pour raisons sanitaire ou de sécurité ;
• En cas de coupe, remplacement obligatoire par une essence choisie dans la liste des essences végétales conseillées en annexe du règlement.

Groupement

d’arbres

• Abattage interdit sauf autorisation pour raisons sanitaire ou de sécurité ;
• En cas de coupe, remplacement obligatoire par une essence choisie dans la liste des essences végétales conseillées en annexe du règlement.

Arbres

• Abattage interdit sauf autorisation pour raisons sanitaire ou de sécurité ;
• En cas de coupe, remplacement obligatoire par une essence choisie dans la liste des essences végétales conseillées en annexe du règlement.

N°

Sites#

Pf · Rue de Coivrel – · Rue des Prés · (ancien terrain de jeu de paume) · Pg · Rue des Prés

Objet prescriptions particulieres#

Arbres

• Abattage interdit sauf autorisation pour raisons sanitaire ou de sécurité ;
• En cas de coupe, remplacement obligatoire par une essence choisie dans la liste des essences végétales conseillées en annexe du règlement.

Haies / Alignement

d’arbres

• Abattage interdit sauf autorisation pour raisons sanitaire ou de sécurité ;
• En cas de coupe, remplacement obligatoire par une essence choisie dans la liste des essences végétales conseillées en annexe du règlement.

Ph · Rue des Prés · Groupement d’arbres · Pi · VC n°4 de · Montgérain à · Tricot · Haies / Alignement d’arbres

Abattage interdit sauf autorisation pour raisons sanitaire ou de sécurité ;

En cas de coupe, remplacement obligatoire par une essence choisie dans la liste des essences végétales conseillées en annexe du règlement.

• Abattage interdit sauf autorisation pour raisons sanitaire ou de sécurité ;
• En cas de coupe, remplacement obligatoire par la même essence.

Élements batis du patrimoine#

P1 · P2 · Rue de Coivrel – · Place de la · Mairie · Place de la · Mairie · Murs de clôtures · Calvaire – Croix de · Montgérain · Démolition interdite ;

Maintien obligatoire des ouvertures existantes ;

Interdiction d’enduire les matériaux utilisés (briques) ;

Toute rénovation devra permettre de maintenir le caractère du mur avec mise en œuvre identique ;

Tout(e) nouvel(le) percée /accès dans l’enceinte du mur est interdit(e).

Destruction et déplacement interdits.

Démolition interdite

Interdiction d’enduire les matériaux utilisés (pierres et briques notamment)

Toute éventuelle rénovation devra permettre de maintenir le caractère de l’édifice existant (matériaux utilisés (pierres ou briques), ouvertures, toitures …)

P3

Rue de l’église

Eglise

Sentes et chemins#

P4

Chemin

d’exploitation

(entre la rue de

Ménévillers et la

rue de St‐

Martin‐aux‐Bois)

Sente

Maintien du chemin obligatoire ;

Accès autorisé sous conditions (piétons et activités agricoles exclusivement) ;

Viabilisation interdite du chemin. · N° · P5 · Sente permettant le bouclage entre la rue des Prés et la rue du Bois

Objet#

Sente

Prescriptions particulieres#

Maintien du chemin obligatoire ;

Accès autorisé sous conditions (piétons et activités agricoles exclusivement) ;

Viabilisation interdite du chemin.