Zone N

Sont interdits : • Les constructions nouvelles, extensions de constructions existantes ou installations qui par leur nature, leur importance ou leur aspect seraient incompatibles avec la sécurité, la salubrité, le caractère du voisinage ou la capacité des infrastructures et autres équipements collectifs existants • Les occupations et utilisations du sol susceptibles de créer ou subir des nuisances (altération de la nappe phréatique, nuisances sonores ou olfactives, pollution des sols ou de l’air par des poussières et les éléments toxiques…) • Les constructions à destination de : – habitation – hébergement hôtelier – bureaux – commerce artisanat – industrie – exploitation agricole et forestière – fonction d’entrepôts • Les constructions et installations non nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif • L'ouverture et l'exploitation de carrières • Le camping et le caravanage sous toutes leurs formes • Le stationnement de caravanes pratiqué isolément

• Les parcs d’attractions, les aires de jeux, les parcs et terrains de sport et de loisirs

• Les habitations légères de loisirs • Les dépôts de toute nature • Les installations produisant de l'électricité à partir de l'énergie

mécanique du vent de hauteur supérieure à 20 mètres • Les parcs photovoltaïques

Dans le secteur Nj, toute construction ou installation nouvelle est interdite, à l’exception des abris de jardins d’une emprise au sol maximale de 10 mètres².

Les nouvelles constructions sont interdites dans la bande de recul portée au plan le long des cours d’eau, sauf en secteur Nj où les abris jardins sont autorisés.

A l'intérieur des espaces verts protégés (article L123-1-5, III, 2° du Code de l’Urbanisme, par une trame à petits ronds de couleur verte, toutes les constructions sont interdites.

Dans les zones de « continuités hydrauliques » (figurées au plan par des pointillés bleus), sont interdites :

- La démolition des ouvrages concourant à la protection contre les inondations, à l’exception des ouvrages nécessaires à la sécurité publique

- Tous travaux, remblais et activités de quelques natures qu’ils soient, faisant obstacle à l’écoulement des eaux ou restreignant dangereusement le champ d’inondation, à l’exception des ouvrages d’infrastructure nécessaires aux équipements publics ou d’intérêt collectifs

- Les installations classées pour l’environnement susceptibles de générer des pollutions du milieu aquatique

- Les clôtures pleines ou susceptibles de freiner l’écoulement - Les constructions en sous-sol

71

Intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES

Dans la zone N uniquement les occupations et utilisations du sol suivantes :

Sont autorisées à condition qu’elles ne portent atteinte ni à la préservation des sols agricoles et forestiers, ni à la sauvegarde des sites, milieux naturels et paysages :

- L’aménagement des routes existantes, s’il est nécessaire, avec leurs infrastructures et l’élargissement mesuré des voies existantes si nécessité technique

- Les constructions et installations nécessaires au fonctionnement des services publics ou d'intérêt collectif

- Les constructions, installations, les affouillements et exhaussements de sols nécessaires aux services publics et d’intérêt collectif liés à l’assainissement ou à l’environnement

- Les occupations et utilisations directement liées et nécessaires à l’utilisation traditionnelle des prairies (pâturage, expansion et rétention des eaux)

- Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif liées aux réseaux sous réserve qu’elles ne constituent pas des installations produisant de l'électricité à partir de l'énergie mécanique du vent

- les aménagements nécessaires à l'entretien du milieu naturel, à la réalisation ou à la réfection de cheminements piétonniers et cyclistes, ainsi que les objets mobiliers destinés à l'accueil ou à l'information du public lorsqu'ils sont nécessaires à l'ouverture au public de ces espaces

- Les aires de stationnement ouvertes au public, à condition d'être intégrées au site et plantées par de la végétation locale

- Les affouillements et exhaussements :  lorsqu'ils sont nécessaires pour des raisons techniques de construction ou de viabilisation  lorsqu'ils sont destinés aux recherches minières, géologiques ou archéologiques  lorsqu'ils sont destinés à satisfaire les besoins en eau de l'exploitation agricole

 et à condition de présenter une remise en état du site ou une intégration paysagère adaptée (talus en pente douce, plantations…) après travaux

- Les travaux d’infrastructure routière ainsi que les affouillements et exhaussements du sol qui y sont liés à condition de ne pas compromettre l’aménagement du reste de la zone.

Dans le secteur Nj, sont autorisés les abris jardins d’une emprise au sol maximale de 10 mètres².

A l'intérieur des espaces verts protégés (article L123-1-5, III, 2° du Code de l’Urbanisme, par une trame à petits ronds de couleur verte :

- Les espaces verts protégés portés au plan doivent être maintenus ; des aménagements peuvent y être autorisés dans la mesure où leur forme et leur emprise maintiennent la présence du jardin, des espaces verts, haies...

- Une demande sera faite auprès de la collectivité compétente en matière de gestion des ouvrages de collecte des eaux pluviales, pour tout travaux de fermeture, de modification du tracé ou modification du profil en long ou en travers.

Les espaces boisés classés figurés au document graphique sont soumis aux dispositions de l’article L130-1 du Code de l'Urbanisme. Les coupes ou abattages d’arbres sont soumis à autorisation dans les espaces boisés classés.

Le Règlement Sanitaire Départemental (RSD) et le régime des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement s’appliquent à l’ensemble des activités agricoles, notamment les règles de recul par rapport aux tiers. Le principe de réciprocité inscrit à l’article L111-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime, impose ces mêmes distances pour toute construction par rapport aux installations agricoles.

72

Intitulé du document : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES ET D’ACCES AUX

VOIES OUVERTES AU PUBLIC

Tout terrain enclavé est inconstructible à moins que son propriétaire ne produise une servitude de passage, instituée par acte authentique ou par voie judiciaire, en application de l'article 682 du Code Civil. Les caractéristiques des accès et de la voirie doivent permettre de satisfaire aux règles minimales de desserte : défense contre l'incendie, protection civile, collecte des ordures ménagères…

Les sorties sur une voie autre qu’une route départementale devront être privilégiées si elle existe (voie communale…). Toute opération doit prendre le minimum d’accès sur les routes départementales.

Les liaisons piétonnes portées au plan (petits ronds orangés) doivent être préservés, renforcés ou créés pour assurer un parcours piéton.

Intitulé du document : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAIN PAR LES RESEAUX PUBLICS D’EAU, D’ELECTRICITE ET D’ASSAINISSEMENT

1 - Eau

Toute construction doit être raccordée au réseau public d'eau potable.

2 - Assainissement

Les constructions doivent être raccordées au réseau d'assainissement collectif lorsqu'il existe. A défaut de réseau public, un dispositif d’assainissement individuel est admis sous réserve qu’il soit conforme à la réglementation en vigueur et qu’il permette le raccordement ultérieur au réseau public. Pour des raisons de risques sanitaires le rejet des eaux usées traitées dans les fossés départementaux est interdit sauf en cas d’impossibilité technique de toute autre solution.

3 – Eaux pluviales

Les eaux pluviales doivent être résorbées sur la parcelle. L’aménagement des accès sur les routes départementales devra respecter l’écoulement des eaux pluviales le long de la voirie, notamment s’il existe un fossé le long de cette voie ou si celle-ci est en remblai.

Intitulé du document : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS

Sans objet.

Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES

En l'absence d'indications graphiques, les constructions nouvelles doivent être implantées à 15 mètres minimum de l'axe des routes départementales, des voies communales et chemins ruraux, à l’exception des constructions et installations nécessaires aux services publics et d’intérêt collectif.

En secteur Nj, l’implantation des constructions autorisées en application de l’article N 1 est libre sur l’unité foncière, sous réserve d’autres dispositions particulières du règlement.

Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES

L’implantation des constructions et installations nécessaires aux services publics et d’intérêt collectif est libre sur l’unité foncière.

En secteur Nj, l’implantation des constructions autorisées en application de l’article N1 est libre sur l’unité foncière, sous réserve d’autres dispositions particulières du règlement.

Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE

Sans objet.

En secteur Nj, les abris de jardins autorisés sont limités à 10 mètres² d’emprise au sol.

73

Intitulé du document : HAUTEUR MAXIMUM DES CONSTRUCTIONS

La hauteur maximale des constructions mesurée du sol naturel à l'égout des toitures, ne peut excéder 6 mètres pour toutes les constructions.

Il n’est pas fixé de règle pour la construction ou l’extension d’équipements publics et/ou d’intérêt collectif, nécessaires à la viabilisation primaire et au fonctionnement régulier des réseaux publics.

En secteur Nj, les abris de jardin sont limités à 2,50 mètres de hauteur maximale.

Intitulé du document : ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS ET L’AMENAGEMENT DE LEURS ABORDS «

Art. R111-21 (décret du 5 janvier 2007) − Le projet peut être refusé ou n’être accepté que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales.

Les constructions doivent présenter un aspect compatible avec le caractère ou l'intérêt des lieux avoisinants du site et des paysages.

Le choix et l'implantation de la construction doivent être en accord avec la topographie originelle du terrain.

Le permis de construire peut être refusé ou n'être accordé que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions par leur situation, leur dimension ou l'aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales.

Les cabanes à l’intérieur des jardins et jardins potagers protégés (article L123-1-5, III, 2° du Code de l’Urbanisme doivent être constitués :

 Soit de murs enduits ton pierre de la tonalité de la construction principale avec couvertures en tuiles creuses ou romanes d'une seule pente comprise entre 20 et 28 %

 Soit en bardage bois peint de ton sombre, avec toiture à un ou deux pans, de couleur sombre

Les bardages en tôle sont interdits.

Clôtures Les clôtures doivent être composées en harmonie avec les constructions et clôtures environnantes.

L’usage des matériaux bruts, tels que tôles, brandes le long des voies, est interdit.

Intitulé du document : LES OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTEURS EN MATIERE DE REALISATION D’AIRES DE STATIONNEMENT

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions ou installations nouvelles doit être assuré en dehors des voies publiques.

Intitulé du document : LES OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTEURS EN MATIERE DE REALISATION DES ESPACES LIBRES, D’AIRES DE

JEUX ET DE LOISIRS, ET DE PLANTATIONS

Les surfaces libres de toute construction doivent être plantées et entretenues. Le renouvellement des haies doit être assuré par des plantations d’essences locales, adaptées (voir annexe règlement).

Les espaces verts protégés portés au plan de zonage au titre de l’article L1235-5, III, 2° du Code de l’Urbanisme doivent être maintenus ; des aménagements peuvent y être autorisés dans la mesure où leur forme et leur emprise maintiennent la présence du jardin, des espaces verts, haies...

Les haies portées au plan au titre de l’article L123-1-5, III, 2° du Code de l’Urbanisme doivent être préservées et régénérées avec des essences locales.

74

Les espaces boisés classés figurés au document graphique sont soumis aux dispositions de l’article L130-1 du Code de l'Urbanisme.

Intitulé du document : COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL

Sans objet.

Intitulé du document : LES OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTIONS, TRAVAUX, INSTALLATIONS ET AMENAGEMENTS, EN MATIERE DE PERFORMANCES

ET ENVIRONNEMENTALES

Sans objet.

Intitulé du document : LES OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTIONS, TRAVAUX, INSTALLATIONS ET AMENAGEMENTS, EN MATIERE D’INFRASTRUCTUR

DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES

Sans objet.

ANNEXE 1 AU REGLEMENT

LISTE INDICATIVE D’ESSENCES LOCALES

- Chêne vert - Frêne - Orme - Troène - Fusain d’Europe - Néflier - Alaterne - Noisetier - Noyer - Erable champêtre - Erable de Montpellier - Aulne - Viorne - Lantane - Obier - Laurier tin - Fruitiers (pommier, prunier, poirier) sauf prunus à feuille rouge -…

ANNEXE 2 AU REGLEMENT

PALETTE DES COULEURS APPLICABLES AUX NOUVELLES CONSTRUCTIONS

ANNEXE 3 AU REGLEMENT SCHEMA DES VOIES DE RETOURNEMENT DE VEHICULES

PLAN LOCAL D’URBANISME

COMMUNE DE NANCRAS

REGLEMENT

Révision Modification simplifiée n° 1

Prescription 17 juin 2019

Arrêt

Approbation 17 février 2016 12 mars 2021

Vu pour être annexé à la délibération du

Le maire

SOMMAIRE

TITRE 1 – DISPOSITIONS GENERALES

4

TITRE 2 – DISPOSITIONS APPLICABLES AUX

6

ZONES URBAINES

CHAPITRE 1 – ZONE UA

7

CHAPITRE 2 – ZONE UB

19

CHAPITRE 3 – ZONE UE

29

CHAPITRE 4 – ZONE UX

36

TITRE 3 – DISPOSITIONS APPLICABLES AUX

40

ZONES A URBANISER

CHAPITRE 1 – ZONE AU

41

CHAPITRE 2 – ZONE AUX

51

TITRE 4 – DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE

56

AGRICOLE

TITRE 5 – DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE

69

NATURELLE ET FORESTIERE

ANNEXE 1 – LISTE INDICATIVE D’ESSENCES

75

LOCALES

ANNEXE 2 – PALETTE DES COULEURS

76

APPLICABLES AUX NOUVELLES CONSTRUCTIONS

ANNEXE 3 – SCHEMA DES VOIES DE

77

RETOURNEMENT DE VEHICULES

TITRE I DISPOSITIONS GENERALES

CHAMP D'APPLICATION TERRITORIAL DU PLAN

Le présent règlement s'applique sur la totalité du territoire de la commune de Nancras.

DELIMITATION DES ZONES ET LEURS SECTEURS

Le territoire couvert par le Plan Local d’Urbanisme est divisé en :  Zones urbaines (U)  Zone à urbaniser (AU)  Zone agricole (A)  Zone naturelle et forestière (N)

Zones et secteurs

UA UB UE UX AU AUX

A

Ap

N Nj

Destination principale Zone urbaine (U) Centre bourg ancien à destination principale de l’habitat Extensions urbaines du bourg à destination principale de l’habitat Equipements d’intérêt collectif

Activités économiques Zone à urbaniser (AU)

Zone à urbaniser à destination principale de l’habitat Zone à urbaniser à destination principale d’activités économiques

Zone agricole (A)

Zone agricole comprenant des écarts bâtis isolés Secteur agricole inconstructible en raison de sa valeur paysagère ou de son rôle d’interface ou « bande tampon » entre les zones à vocation résidentielle et la zone A Zone naturelle et forestière (N)

Zone naturelle et forestière

Secteur de jardins

5

Les documents graphiques font également apparaître : - Les espaces boisés classés - Les emplacements réservés aux voies et ouvrages publics, aux installations d’intérêt général et aux espaces verts, en précisant leur destination et les collectivités, services et organismes publics bénéficiaires - Les éléments de paysage, les quartiers, îlots, immeubles, espaces publics, monuments, sites et secteurs à protéger ou à mettre en valeur pour des motifs d’ordre culturel, historique ou écologique - Des lignes de recul/d’implantation obligatoire

En cas de contradiction entre les documents graphiques, les renseignements portés sur le plan à plus grande échelle prévalent ; les documents en « version papier » prévalent sur toute lecture directe informatique.

REGLES DU PLU

Les règles édictées peuvent être différentes, dans une même zone, la nature des destinations autorisées et interdites, lesquelles sont habitation, hébergement hôtelier, commerce, artisanat, industrie, bureau, exploitation agricole ou forestière, entrepôt.

En outre, des règles particulières peuvent être applicables aux constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif.

OBLIGATIONS RELATIVES A CERTAINES OPERATIONS

Par délibération du conseil municipal, en application du décret du 5 janvier 2007, pour l’application de l’ordonnance du 8 décembre 2005 :

- L'édification de clôtures est soumise à déclaration en application de l’article R421-12 du Code de l'Urbanisme

- Les démolitions sont soumises au permis de démolir en application de l’article R421-27 et de plus en application de l’article R421-28 du Code de l'Urbanisme

TITRE II DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES

Ces zones recouvrent les espaces suffisamment équipés et desservis de la commune, pouvant admettre de nouvelles constructions. Peuvent ainsi être classés en zone urbaine les secteurs déjà urbanisés et les secteurs ou les équipements publics existants ou en cours de réalisation ont une capacité suffisante pour desservir les constructions a implanter.

CHAPITRE 1 ZONE UA

La zone UA comprend les parties actuellement urbanisées et équipées du bourg ancien ou les parties contiguës à ces parties urbanisées, appelées à être équipées à court terme.

Les articles du règlement qui s’y appliquent sont rédigés dans l’esprit du maintien et du développement des types d’activités et du tissu bâti existants.