Zone AUR0
- Zone à urbaniser
- 7 rubriques
- PLU de Navès, approuvé le 03/04/2024
Les questions courantes, dans les mots du règlement
- Quel aspect extérieur ?
Non réglementé.
- Combien d'espaces verts ?
Non réglementé. ARTICLE 14 AUR0 - Coefficient d'occupation du sol défini par l'article R.123-10 : Non réglementé. P.L.U. de Navès
Le règlement de la zone AUR0, rubrique par rubrique
Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 67 rubriques, avec une rechercheRubrique AUR0 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : AUR0 - Occupations et utilisations du sol interdites : Toutes les constructions et utilisations nouvelles du sol à l’exc
ARTICLE 2 AUR0 - Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières:
Non réglementé.
Rubrique AUR0 3Implantation des constructions
Intitulé du document : AUR0 - Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques :
L’implantation des constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif ne doit pas porter atteinte à la sécurité des usagers de la route (visibilité, etc.).
ARTICLE 7 AUR0 - Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives : L’implantation des constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif ne doit pas porter atteinte aux paysages.
P.L.U. de Navès
ARTICLE 8 AUR0 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété :
Non réglementé.
Rubrique AUR0 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : AUR0 - Aspect extérieur des constructions et l'aménagement de leurs abords ainsi que, éventuellement, les prescriptions
Non réglementé.
Rubrique AUR0 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : AUR0 - Obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisations d'espaces libres, d'aires de jeux et de loisirs
Non réglementé.
ARTICLE 14 AUR0 - Coefficient d'occupation du sol défini par l'article R.123-10 : Non réglementé.
P.L.U. de Navès
Rubrique AUR0 8Stationnement
Intitulé du document : AUR0 - Obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisations d'aires de stationnement :
Non réglementé.
Rubrique AUR0 9Desserte par les voies publiques ou privées
Intitulé du document : AUR0 - Conditions de desserte des terrains par les voies publiques ou privées et d'accès aux voies ouvertes au public :
Non réglementé.
Rubrique AUR0 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : AUR0 - Conditions de desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'électricité et d'assainissement :
Non réglementé.
ARTICLE 5 AUR0 - Superficie minimale des terrains constructibles, lorsque cette règle est justifiée par des contraintes techniques relatives à la réalisation d'un dispositif d'assainissement non collectif ; pour préserver l’urbanisation traditionnelle ou l’intérêt paysager d’une zone :
Non réglementé.
Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones
En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone AUR0 comme partout.Sans numéroDispositions générales
1 rue de Bezelles ZA de Roumagnac 81600 GAILLAC
05.63.41.18.43 sebastien.charruyer@urba2d.com
URBanisme Aménagement et Développement Durable
Département du Tarn
Commune de NAVES
PLAN LOCAL D’URBANISME MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2
Modification Simplifiée N°2 du PLU approuvée par délibération du Conseil Municipal en date du 3 avril 2024
M. le Maire : Pierre CALMELS
4. REGLEMENT ECRIT
SOMMAIRE
Sommaire .................................................................................................. 1 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBANISES...................... 2 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES A URBANISER ................ 14 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES ................... 33 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES ................. 39
P.L.U. de Navès
DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES
URBANISES
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.