Intitulé du document : AUR0 - Occupations et utilisations du sol interdites : Toutes les constructions et utilisations nouvelles du sol à l’exc
ARTICLE 2 AUR0 - Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières:
Non réglementé.
Intitulé du document : AUR0 - Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques :
L’implantation des constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif ne doit pas porter atteinte à la sécurité des usagers de la route (visibilité, etc.).
ARTICLE 7 AUR0 - Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives : L’implantation des constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif ne doit pas porter atteinte aux paysages.
P.L.U. de Navès
ARTICLE 8 AUR0 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété :
Non réglementé.
Intitulé du document : AUR0 - Aspect extérieur des constructions et l'aménagement de leurs abords ainsi que, éventuellement, les prescriptions
Non réglementé.
Intitulé du document : AUR0 - Obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisations d'espaces libres, d'aires de jeux et de loisirs
Non réglementé.
ARTICLE 14 AUR0 - Coefficient d'occupation du sol défini par l'article R.123-10 : Non réglementé.
P.L.U. de Navès
Intitulé du document : AUR0 - Obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisations d'aires de stationnement :
Non réglementé.
Intitulé du document : AUR0 - Conditions de desserte des terrains par les voies publiques ou privées et d'accès aux voies ouvertes au public :
Non réglementé.
Intitulé du document : AUR0 - Conditions de desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'électricité et d'assainissement :
Non réglementé.
ARTICLE 5 AUR0 - Superficie minimale des terrains constructibles, lorsque cette règle est justifiée par des contraintes techniques relatives à la réalisation d'un dispositif d'assainissement non collectif ; pour préserver l’urbanisation traditionnelle ou l’intérêt paysager d’une zone :
Non réglementé.
URBanisme Aménagement et Développement Durable
Département du Tarn
Commune de NAVES
Modification Simplifiée N°2 du PLU approuvée par délibération du Conseil Municipal en date du 3 avril 2024
M. le Maire : Pierre CALMELS
P.L.U. de Navès
PLU de Navès, approuvé le 03/04/2024, 7 rubriques pour la zone AUR0.
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.