HAUTE-GARONNE · 31401

PLU de Noueilles

Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Noueilles, lu a la source et cite a l'article.

Le document

Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.

Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.

Article 13 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.

Zone A
Il est recommandé de suivre le cahier de recommandations architecturales urbanistiques et paysagères annexé au PLU (annexe n°5.3.7). Espaces libres et plantations 1. Les espaces boisés, les arbres isolés ou les alignements d’arbres existant...
Zone AU0
Sans Objet.
Zone N
Il est recommandé de suivre le cahier de recommandations architecturales urbanistiques et paysagères annexé au PLU (annexe n°5.3.7). Espaces libres et plantations Les arbres de haute tige devront être conservés ou remplacés. Les aires de st...
Zone UA
Il est recommandé de suivre le cahier de recommandations architecturales urbanistiques et paysagères annexé au PLU (annexe n°5.3.7). Les espaces boisés, arbres isolés ou alignements d’arbres existants sont à conserver. Tout arbre abattu ou ...
Zone UB
Il est recommandé de suivre le cahier de recommandations architecturales urbanistiques et paysagères annexé au PLU (annexe n°5.3.7). 1. Espaces boisés classés Sans Objet. 2. Autres plantations existantes Les arbres isolés ou plantations ex...

Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.