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Edifiable

Zone UA1 a Ondes

Combien de places de stationnement ?
Combien d espaces verts ?

Article UA1 4Desserte par les reseaux

Intitule du document : COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL

Non réglementé. Page 11/60

Commune d'Ondes (UPS 21252) Plan Local d'Urbanisme – Règlement CHAPITRE II - ZONE UB La zone UB correspond aux premières extensions urbaines et au hameau des Crespys. Zone urbaine à dominante d'habitat pavillonnaire édifié généralement en ordre discontinu et en retrait de l'alignement des voies, ce sont des secteurs d'urbanisation récente constitués par l'extension du village d'Ondes et le hameau des Crespys. Elle est composée à la fois d’habitats anciens et plus récents, et comporte même des secteurs conçus sous la forme d'opérations d'ensemble. Il convient de permettre l’implantation de commerces, de services, et d’activités artisanales non nuisantes dans cette zone. La zone UB est concernée, pour sa majeure partie, par un risque d'inondation faible à moyen identifié dans le règlement du Plan de Prévention des Risques d'Inondation approuvé le 29 juillet 2005 et reporté dans le Plan de Zonage. L'exposition de la zone à des aléas d'inondation moyens ou faibles "peut admettre des exceptions au principe d'inconstructibilité en zone inondable, sous la réserve de prescriptions spécifiques et la mise en oeuvre de mesures de prévention quant à l'implantation de nouvelles activités humaines et la mise en sécurité de celles existantes." Toutefois, certains secteurs de cette zone sont concernés par un risque d'inondation fort dans le règlement du Plan de Prévention des Risques d'Inondation. L'exposition de la zone à des aléas d'inondation forts impose de limiter "les nouvelles implantations humaines car elles sont exposées à des aléas forts en raison de l'intensité des paramètres physiques (hauteur d'eau et vitesse du courant)" Le règlement de la zone se conformera aux prescriptions édictées dans le PPRI. Page 12/60

Commune d'Ondes (UPS 21252) Plan Local d'Urbanisme – Règlement SECTION I. - NATURE DE L’OCCUPATION ET DE L’UTILISATION DU SOL

Article UA1 12Stationnement

Principes Le stationnement des véhicules de toute nature, correspondant aux besoins des installations et constructions autorisées dans la zone, doit être assuré en dehors des voies publiques ou privées, par la réalisation d'aires de stationnement sur le terrain propre à l'opération. Les besoins en stationnement seront déterminés en fonction du type de constructions et de leur fréquentation tout en gardant les surfaces perméables. Les aires de stationnement localisées à l’extérieur des bâtiments devront être réalisées en matériaux perméables et être compatibles avec les prescriptions du PPRI. Les aires de stationnement nécessaires aux deux roues doivent être prévues en nombre suffisant, avec un minimum de 1 place de stationnement vélo pour 2 places de stationnement automobile.

Article UA1 13Espaces libres et plantations

Intitule du document : ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS, ESPACES BOISES CLASSES

Les dispositions relatives aux espaces libres et plantations devront se conformer aux prescriptions édictées dans le PPR Inondation et le PPR Sécheresse. Les espaces libres non bâtis et non occupés par les aires de stationnement doivent être perméables. La végétation existante doit être maintenue ou remplacée par des plantations équivalentes. En outre, les constructions réalisées sur des unités foncières arborées doivent être conçues pour assurer la meilleure préservation possible des spécimens de qualité. SECTION III. –POSSIBILITES MAXIMALES D’OCCUPATION DU SOL

Texte reproduit du reglement depose au Geoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.