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Intitule du document : COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL
Non réglementé. Page 11/60
Commune d'Ondes (UPS 21252) Plan Local d'Urbanisme – Règlement CHAPITRE II - ZONE UB La zone UB correspond aux premières extensions urbaines et au hameau des Crespys. Zone urbaine à dominante d'habitat pavillonnaire édifié généralement en ordre discontinu et en retrait de l'alignement des voies, ce sont des secteurs d'urbanisation récente constitués par l'extension du village d'Ondes et le hameau des Crespys. Elle est composée à la fois d’habitats anciens et plus récents, et comporte même des secteurs conçus sous la forme d'opérations d'ensemble. Il convient de permettre l’implantation de commerces, de services, et d’activités artisanales non nuisantes dans cette zone. La zone UB est concernée, pour sa majeure partie, par un risque d'inondation faible à moyen identifié dans le règlement du Plan de Prévention des Risques d'Inondation approuvé le 29 juillet 2005 et reporté dans le Plan de Zonage. L'exposition de la zone à des aléas d'inondation moyens ou faibles "peut admettre des exceptions au principe d'inconstructibilité en zone inondable, sous la réserve de prescriptions spécifiques et la mise en oeuvre de mesures de prévention quant à l'implantation de nouvelles activités humaines et la mise en sécurité de celles existantes." Toutefois, certains secteurs de cette zone sont concernés par un risque d'inondation fort dans le règlement du Plan de Prévention des Risques d'Inondation. L'exposition de la zone à des aléas d'inondation forts impose de limiter "les nouvelles implantations humaines car elles sont exposées à des aléas forts en raison de l'intensité des paramètres physiques (hauteur d'eau et vitesse du courant)" Le règlement de la zone se conformera aux prescriptions édictées dans le PPRI. Page 12/60
Commune d'Ondes (UPS 21252) Plan Local d'Urbanisme – Règlement SECTION I. - NATURE DE L’OCCUPATION ET DE L’UTILISATION DU SOL