Non réglementé
Non réglementé
Non réglementé
Non réglementé SECTION III. – POSSIBILITES MAXIMALES D’OCCUPATION DU SOL
Intitulé du document : OCCUPATIONS OU UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
Le même sujet dans les 10 zones
Toute occupation ou utilisation du sol est interdite à l'exception de celles visés à l'article 2AU 2
Intitulé du document : OCCUPATIONS OU UTILISATIONS DU SOL ADMISES SOUS CONDITIONS
Le même sujet dans les 10 zones
Sont admises, les ouvrages techniques s’ils sont nécessaires au fonctionnement des Services Publics, sous réserve :
PPR sécheresse.
Le même sujet dans les 10 zones
Non réglementé.
Le même sujet dans les 10 zones
Non réglementé.
Intitulé du document : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS
Le même sujet dans les 10 zones
Non réglementé
Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
Le même sujet dans les 10 zones
Les constructions seront implantées dans une bande comprise entre 0 et 10 m de l’alignement des emprises publiques.
Page 42/60
Commune d'Ondes (UPS 21252) Plan Local d'Urbanisme – Règlement
Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES
Le même sujet dans les 10 zones
Les constructions seront implantées soit en limite séparative, soit en observant un recul égal à la moitié de la hauteur du bâtiment avec un minimum de 3 m.
Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE
Le même sujet dans les 10 zones
Non réglementé
Intitulé du document : EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS
Le même sujet dans les 10 zones
Non réglementé
Le même sujet dans les 10 zones
Non réglementé
Intitulé du document : ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DE LEURS ABORDS
Le même sujet dans les 10 zones
Non réglementé
Le même sujet dans les 10 zones
Non réglementé
Intitulé du document : ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS, ESPACES BOISES CLASSES
Intitulé du document : COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL
Le même sujet dans les 10 zones
Le COS est fixé à 0.
Page 43/60
Commune d'Ondes (UPS 21252) Plan Local d'Urbanisme – Règlement
Commune d'Ondes (UPS 21252) Plan Local d'Urbanisme – Règlement
Historique du PLU Modification N°3 Modification simplifiée N°2 Modification simplifiée N°1 Approbation du PLU
Page 1/60
Commune d'Ondes (UPS 21252) Plan Local d'Urbanisme – Règlement
DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES
CHAPITRE I - ZONE UA
CHAPITRE II - ZONE UB
CHAPITRE III - ZONE UX
CHAPITRE IV - ZONE UE
DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES A URBANISER
CHAPITRE I - ZONE 1AU
CHAPITRE II - ZONE AU0
DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES
CHAPITRE UNIQUE - ZONE A
DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES
CHAPITRE UNIQUE ZONE N
Page 2/60
Commune d'Ondes (UPS 21252) Plan Local d'Urbanisme – Règlement
Page 3/60
Commune d'Ondes (UPS 21252) Plan Local d'Urbanisme – Règlement
La zone UA correspond au cœur de village ancien, à vocation principale d'habitat, de commerces et de services. Elle présente un caractère affirmé et une densité importante. Les mesures réglementaires ont pour objet la mise en valeur et la sauvegarde des caractéristiques du bâti traditionnel et la conservation de la mixité fonctionnelle. A l'image de l'ensemble du territoire communal, la zone UA est concernée par un risque d'inondation faible à moyen à fort dans le règlement du Plan de Prévention des Risques d'Inondation approuvé le 29 juillet 2005, repris dans le plan de zonage du Plan Local d'Urbanisme. Le règlement de la zone UA se conformera aux prescriptions édictées dans le PPRI annexé au PLU, reporté au plan de zonage.
Pour sa majeure partie, la zone est exposée à des aléas d'inondation moyens ou faibles (couleur bleu sur le plan de zonage) qui "peut admettre des exceptions au principe d'inconstructibilité en zone inondable, sous la réserve de prescriptions spécifiques et la mise en oeuvre de mesures de prévention quant à l'implantation de nouvelles activités humaines et la mise en sécurité de celles existantes." Une frange de la zone UA est quant à elle exposée à des aléas d'inondation forts (couleur violette sur le plan de zonage) qui imposent de limiter "les nouvelles implantations humaines car elles sont exposées à des aléas forts en raison de l'intensité des paramètres physiques (hauteur d'eau et vitesse du courant)".
Page 4/60
Commune d'Ondes (UPS 21252) Plan Local d'Urbanisme – Règlement
PLU d'Ondes, approuvé le 20/05/2025, 14 articles pour la zone AU0.
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.