Article 2AU 1Occupations et utilisations du sol interdites
Le même sujet dans les 9 zones
Sont interdites les occupations et utilisations du sol nouvelles à l'exclusion de celles admises à l'article 2AU 2.
Zone 2AUZone à Paraza
- Zone
Le texte du règlement de la zone 2AU, 4 articles
Le règlement de la zone 2AU, article par article
Le règlement entier, 116 articlesArticle 2AU 2Occupations et utilisations du sol soumises à conditions
Intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
Le même sujet dans les 9 zones
Les ouvrages techniques à condition qu'ils soient nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif.
Article 2AU 3Accès et voirie
Article 2AU 14Coefficient d'occupation des sols
Intitulé du document : COEFFICIENT D’OCCUPATION DES SOLS
Le même sujet dans les 9 zones
Supprimé par la loi ALUR.
Commune de PARAZA - P.L.U. 3e modification simplifiée Règlement écrit
Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones
Dispositions générales
Les 8 autres zones de Paraza
Fichiers à télécharger et sources
PLU de Paraza, approuvé le 15/05/2025, 4 articles pour la zone 2AU.
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.