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Edifiable

HAUTE-GARONNE · 31411

PLU de Pechbusque

Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Pechbusque, lu a la source et cite a l'article.

Le document

Votre rue

Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.

Le reglement, zone par zone

Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.

Jusqu'a quelle hauteur ?, zone par zone

Article 10 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.

  • Zone A

    1. Définitions CS/10/2019 règlement écrit Approuvé par DCM le : 20/11/2019 58 / 81 Commune de Pechbusque Zone A Plan local d’urbanisme La hauteur des constructions et installations est mesurée en tout point de la construction par r...

  • Zone AU0

    Sans objet

  • Zone N

    1. Définitions La hauteur des constructions et installations est mesurée en tout point de la construction par rapport au terrain naturel avant travaux, jusqu’au niveau supérieur de la panne sablière pour les toitures traditionnelles et, le ...

  • Zone UA

    1. Définitions La hauteur des constructions et installations est mesurée en tout point de la construction par rapport au terrain naturel avant travaux, jusqu’au niveau supérieur de la panne sablière pour les toitures traditionnelles et, le ...

  • Zone UB

    1. Définitions La hauteur des constructions et installations est mesurée en tout point de la construction par rapport au terrain naturel avant travaux, jusqu’au niveau supérieur de la panne sablière pour les toitures traditionnelles et, le ...

  • Zone UC

    sans que la longueur totale de la construction n’excède 8 mètres sur ladite limite séparative. Dans le cas d’une construction existante implantée sur la limite séparative, la construction peut être implantée sur ladite limite, à condition q...

Voir aussi : A quelle distance de la rue ? · A quelle distance du voisin ? · Quelle surface au sol ? · Combien de places de stationnement ? · Combien d espaces verts ?

Les risques recenses

Aucun risque recense sur cette commune dans la base GASPAR.

Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.

La commune

Population
975
Code postal
31320
Code INSEE
31411
Region
Occitanie

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.