PLU de Pechbusque

Combien d espaces verts ?, zone par zone

Article 13 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.

• Zone A

  1. Espaces Boisés classés : Les coupes et abattages d’arbres inclus dans un périmètre E.B.C. sont soumis à autorisation et aux dispositions des articles L. 113-1 et L. 113-2 du Code de l’urbanisme. CS/10/2019 règlement écrit Approuvé par...

• Zone AU0

  Sans objet

• Zone N

  1. Espaces Boisés classés : Les coupes et abattages d’arbres inclus dans un périmètre E.B.C. sont soumis à autorisation et aux dispositions des articles L. 113-1 et L. 113-2 du Code de l’urbanisme. 2. Plantations existantes Les espaces bo...

• Zone UA

  1. Espaces boisés classés Les coupes, élagages et abattages d’arbres dans les Espaces Boisés Classés (EBC) délimités sur le règlement graphique, sont soumis à déclaration préalable en application des dispositions des articles L113-1, L113-2...

• Zone UB

  1. Espaces boisés classés Les coupes, élagages et abattages d’arbres dans les Espaces Boisés Classés (EBC) délimités sur le règlement graphique, sont soumis à déclaration préalable en application des dispositions des articles L113-1, L113-2...

• Zone UC

  1. Espaces boisés classés Les coupes, élagages et abattages d’arbres dans les Espaces Boisés Classés (EBC) délimités sur le règlement graphique, sont soumis à déclaration préalable en application des dispositions des articles L113-1, L113-2...

Voir aussi : A quelle distance de la rue ? · A quelle distance du voisin ? · Quelle surface au sol ? · Jusqu'a quelle hauteur ? · Combien de places de stationnement ?