Zone N

Intitulé du document : Toute architecture typique étrangère à la région est interdite

 Toiture

Les dispositions relatives aux pentes et à la nature de la toiture ne s’imposent pas à une construction nouvelle inférieure à 20m²

 Pentes de toitures : La forme générale et les proportions du toit, les pentes et les versants doivent être en harmonie avec les toits environnants et être réalisés suivant les règles de l’art.

67 Règlement écrit – Zone N

ZONE N

Les toitures et couvertures des constructions nouvelles auront une pente supérieure à 40°.

Il est fait exception à cette règle pour les annexes, appentis, abris de jardin, vérandas, tous bâtiments agricoles, économiques et les équipements publics et d’intérêt public.

 Couverture et ouverture des toitures

Les matériaux de couverture pour toutes les constructions à usage d’habitation et les annexes sont l’ardoise naturelle ou artificielle, ainsi que la tuile plate. L’ardoise naturelle ou artificielle sera rectangulaire d’un format de 22*32 cm). La pose losangée est interdite. L’ardoise artificielle sera de couleur ardoise et pour en garantir son aspect dans la durée, elle sera teintée dans la masse. La tuile plate (de 57 à 72 tuiles au m2) sera de teinte ocre rouge et d’aspect vieilli.

La modification des toitures ou couvertures des constructions existantes devra se faire en ardoise ou en tuile plate suivant les prescriptions ci-dessus énoncées.

La fenêtre de toit est considérée comme un accessoire d’un usage limité en nombre et en surface.

Les matériaux pour les toitures des bâtiments agricoles ou économiques sont les suivants : - L’ardoise naturelle ou artificielle rectangulaire (d’un format de 22*32cm). La pose losangée est interdite. - L’ardoise artificielle sera de couleur ardoise et pour en garantir son aspect dans la durée, elle sera teintée dans la masse. - La tuile plate (de 57 à 72 tuiles au m2) de teinte ocre rouge et d’aspect vieilli. - le bac acier ou la tôle métallique traitée en surface afin d’éliminer les effets de brillance et de couleur ardoise.

 Lucarnes Les lucarnes sont par leur proportion, leur nombre et leur aspect en harmonie avec les toitures environnantes.

Le style sera traditionnel local à deux pentes ou «Capucine ».

Les ouvertures réalisées ont la forme de rectangles plus hauts que larges, et de dimensions inférieures aux fenêtres éclairant les pièces principales en façade.

La largeur cumulée des lucarnes n'excèdera pas le 1/3 de la largeur de la façade correspondante.

La pente des lucarnes devra être comprise entre 40 et 45°.

 Façades

 Aspect Les couleurs des façades doivent rester neutres. Les enduits s’inspireront, pour la teinte et les matériaux, des enduits de la région. Les couleurs brillantes et le blanc pur sont interdits. Il doit être recherché un traitement harmonieux de toutes les façades y compris de celles des annexes accolées ou proches du bâtiment principal. L’emploi à nu, en parement extérieur de matériaux destinés à être enduits est interdit, à l’exception du bois naturel.

68 Règlement écrit – Zone N

ZONE N

Pour les constructions à usage d’habitation, tout parement non lié à une isolation par l’extérieur devra être peint ou enduit, à l’exception du bois.

Pour les bâtiments à usage agricole ou forestier et leurs annexes, les bardages de couleur naturelle ou peints sont autorisés sous réserve d’une intégration dans l’environnement naturel.

Sont interdits : - les peintures et les revêtements de couleur vive, les bardages en tôle brute.

 Ouvertures Les formes et dimensions des ouvertures traditionnelles devront être conservées autant que possible.

Les ouvertures doivent être en harmonie avec l’aspect général de la façade du bâtiment et des constructions environnantes

Pour les constructions neuves, les coffres des volets roulants doivent rester invisibles de l’extérieur par une pose à l’intérieur du linteau ou demi-linteau ; à défaut ils seront soit dissimulés par un lambrequin, soit enduits.

Si les menuiseries sont peintes, la couleur doit s’harmoniser avec celle de la façade. Les tons « vifs » sont interdits (exemple : jaune, rose, orange, violet, bleu roi, etc.). Cependant, pour les activités, et les équipements publics ou d’intérêt public, des tons plus soutenus peuvent être autorisés.

 Clôtures (hors clôtures agricoles et forestières) - aménagement des abords

Si elles sont nécessaires, les clôtures doivent présenter une simplicité d'aspect respectant l'environnement et le bâtiment, notamment au regard de ses particularités rurales et agricoles.

La clôture peut être constituée par :

 soit une haie vive ou taillée, composée d'espèces locales différentes à feuillage caduc, pouvant être doublée d’un grillage de couleur neutre (noir, gris ou vert foncé),

 soit un mur ou un muret enduit ou en pierres jointoyées. Le muret peut être surmonté d'un barreaudage, d’une grille ou d’un grillage ou doublé d'une haie.

 soit une grille ou un grillage de couleur neutre (noir, gris ou vert foncé) sur poteaux métalliques de même couleur ou bois ; doublé ou non d’une haie vive.

 soit des panneaux en bois,  soit des panneaux grillagés intégrants des lames occultantes en bois.

La hauteur totale des clôtures ne doit pas excéder 1,80 mètre par rapport au niveau de la voie publique pour la partie implantée en bordure de cette voie et par rapport au terrain naturel pour les parties implantées sur les autres limites.

La clôture de couleur vive est interdite.

En cas de mise en œuvre de linéaires importants, des aménagements mixtes des dispositifs de clôtures pourront être envisagés.

Les enceintes composées de murs en pierre ou maçonnés devront être préservées dans la mesure du possible. Seules des raisons techniques peuvent justifier d’y porter atteinte

69 Règlement écrit – Zone N

ZONE N

Au sein du secteur Ner, les clôtures sont limitées à 2.00 mètres maximum sauf justifications liées à la sécurité. La clôture sera obligatoirement de type « grillage » de couleur foncée identique aux poteaux, doublée ou non par une haie champêtre.

 Espaces libres, plantations

à 1m minimum d’un arêtier

à 1m minimum d’une noue

A 1m minimum d’une rive de pignon

 les lucarnes établies à moins d'1 mètre d'une rive de pignon ou d'un arêtier, ou d'une noue,

 leur raccordement de couverture distant de moins d'1 mètre compté verticalement du faîtage de la toiture."

Les châssis de toit :

Châssis de couverture de pose traditionnelle

Non car le châssis de toit n'est pas encastré

Oui car le châssis de toit est encastré

Référence réglementaire :

"Sont interdits :  la pose de châssis de toit visible depuis l'espace public, qui par leur nombre, leurs dimensions ou leur localisation dans la toiture seraient de nature à rompre l'harmonie de celle-ci.  les châssis de toit non encastrés,  les souches de cheminées trop hautes, trop importantes ou dispersées."

Autres ouvertures :

Houteaux (exemples) :

Lucarnes rentrantes Oeil de bœuf (lucarne en zinc)

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lucarne à croupes débordantes

lucarne à fenêtre pendante

lucarne à ailerons et linteau mouluré courbe

Lucarne fronton (exemples) :

lucarne fronton : toit à la Mansard lucarne XVIIIème

CLOTURES

Murs à redans/ mur bahut

Mur à redans

h h

Mur bahut h =Hauteur des murs comprise entre 0.80m et1.20m

Barreaudage : La grille se compose de barreaux verticaux et horizontaux.

Lisse : mur bahut surmonté de deux lisses horizontales exemple de clôtures :

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béton

maçonnerie

bois

grilles

ANNEXES

Véranda :

Jardin d’hiver :

structure légère composée de verre et de montants annexe à la construction, largement vitré mais dont en acier ou en profilés PVC de faibles dimensions. les éléments de structure font appel à de la maçonnerie, à une éventuelle couverture, à des matériaux tels que le bois.

VOCABULAIRE ARCHITECTURAL

Volume et terrassement

Affouillement : réalisation d’une fouille, d’un trou, d’une tranchée. Exhaussement : réalisation d’une levée de terre.

Murs et façades

Mur gouttereau mur extérieur d’un bâtiment qui reçoit l’égout de toit et la base du versant

Arêtier/noue

Angle saillant d’une toiture pour l’arêtier,

Angle rentrant pour une noue.

Percements

Allège Portion de mur sous l’appui d’une fenêtre dont l’épaisseur est inférieure à celle de l’embrasure.

Embrasure Ouverture ou espace réalisé dans un mur pour le percement d’une baie

Ebrasement/ta bleaux

Désigne les côtés obliques du percement d’une baie. Au contraire lorsque le percement est perpendiculaire au mur les côtés sont appelés tableaux.

Mur sousappui

Lorsque l’allège d’une fenêtre s’inscrit totalement dans l’épaisseur de l’embrasure on parle de mur sous-appui.

Rythme observé dans le bâti traditionnel

Exemple d'une borderie du XVIIIème

Lucarnes engagées (rompt la ligne d’égout) en pierre à fronton avec linteau cintré, axées sur portes.

Toitures à forte pente avec brisure de coyaux. Cheminées en pignon alternées par rapport à l’axe du faîtage Soubassement en enduit badigeonné. Le sol de l’habitat est plus bas que le sol naturel.

Exemple d'une ferme du XVIIIème

Deux lucarnes axées « chapeau de gendarme » cintrées en pierre, un œil de bœuf, houteau plat (au dessus de l’œil de bœuf).

Porte avec linteau cintré et imposte vitrée.

Cheminée axée sur la panne faîtière.

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Chaînage en pierre de taille, pignon à rondelis, chaîne d’angle en pierre de taille. Murs en moellons, soubassement en pierre de taille.

Le sol de l’habitat est plus haut que le sol naturel (possibilité d’une cave, ou tout simplement mise en scène de l’entrée).

DIVERS

Charpentes

Arbalétrier

Pièce oblique d’une ferme.

Aisselier

Pièce droite ou courbe qui soulage l’entrait retroussé et porte un arbalétrier, sur une jambe de force ou sur un poinçon.

Entrait

Pièce horizontale d’une ferme maintenant l’écartement des arbalétriers. Il est dit retroussé lorsqu’il est placé au-dessus du pied des arbalétriers.

Faux entrait

Petit entrait placé au-dessus de l’entrait

Ferme

Ouvrage triangulaire placé verticalement dans l’axe transversal d’une construction. Principalement composée d’un entrait, de deux arbalétriers et d’un poinçon.

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Chevron

Pièce oblique posée sur les pannes et portant la volige ou les lattes de fixation de la couverture

Charpente à chevrons formant ferme

Charpente de croupe à trois pans

Arc

Arc/voûte

Construction en maçonnerie constituée de voussoirs disposés selon un une courbe formée d’une ou plusieurs portions de cercles. L’arc repose sur deux sommiers et comporte un intrados et un extrados. Si l’arc comporte dans sa profondeur plus de trois voussoirs, il s’agit d’une voûte.

Voussoir Synonyme de claveau, pierre en forme de coin constituant les arcs.

Clef de Voussoir que l’on pose en dernier pour voûte bloquer les éléments d’un arc ou d’une voûte.

Sommier Premier voussoir reposant sur le piédroit.

Piédroit Montant vertical qui délimite les côtés d’une baie.

Voûtes Voûte en berceau : par translation d’un arc ; Voûte d’arête ou d’ogive : par intersection de plusieurs voûtes.

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Tas de Portion inférieure d’un arc ou d’une voûte où la maçonnerie est charge constituée par des assises horizontales et non par des voussoirs.

Ancre

Pièce métallique placée à l’extrémité d’un tirant, s’opposant à l’écartement d’un mur ou à la poussée d’une voûte.

Les formes les plus courantes sont en X ou en T

Portes

anse de panier

cintre

plein cintre

15 porte XVème : arc de décharge en tiers-point (1 clef, 2 voussoirs, 2 sommiers), linteau droit avec feuillure porte XVIème : arc en anse de panier (1 clef, 2 sommiers), piédroits avec imposte (partie supérieure sous les sommiers de l’arc).

Porte XVIIIème

Intitulé du document : A R T I C L E – implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Objectifs de la règle : - Obtenir une continuité visuelle sur l'ensemble de la rue et sur les parcelles voisines ; - Gérer la perception visuelle depuis l'espace public.

Référence réglementaire :

Les constructions doivent être implantées à l'alignement ou à limite qui s'y substitue. L'implantation en retrait est autorisée :

 si elle permet une meilleure continuité de volumes avec les bâtiments contigus existants, non frappés d'alignement et situés à moins de 3 mètres du domaine public.

 ou si une continuité visuelle sur rue est assurée au ras de l'alignement, d'une limite latérale à l'autre et sur une hauteur minimale de 1,80 m. Cette continuité visuelle peut être constituée par un ensemble d'éléments tels que portail, mur de clôtures, bâtiments annexes, etc. pouvant éventuellement être employés conjointement.

Continuité de volumes avec les bâtiments contigus existants :

Construction refusée

Permet de ne pas qualifier la rue au travers de bâti de moindre qualité architecturale

Continuité visuelle sur rue :

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Retrait supérieur à 3m par rapport à la voie

Constructions autorisées

Retrait de 3m par rapport à la voie mur portail

annexe

En cas de construction en retrait, réalisation d'un alignement minéral sur rue

A R T I C L E – hauteurs des constructions

Objectifs de la règle : - Susciter une volumétrie homogène respectueuse de la ligne de toit de l'urbanisation existante ; - Assurer l'insertion des constructions, ouvrages ou installations dans le site et dans l'environnement.

Référence réglementaire : Hauteur en bordure de voie:

Différence de hauteurs entre les faîtages = 1m

Les constructions nouvelles auront les mêmes hauteurs de corniches (avec une tolérance de ± 0,50 m) et de faîtages (avec une tolérance de ± 1 m) que les immeubles voisins les plus proches, dans la même rue, et non frappés d'alignement.

Différence de hauteurs entre les corniches = 0,50 m

Intitulé du document : Hauteur des constructions

Les nouvelles constructions, extensions et élévations à destination d’habitation (logement de fonction) ne devront pas dépasser pour les toitures à pentes une hauteur équivalente à R+1 ou R+combles ou en cas d’extension d’une construction ne respectant pas ces règles, la hauteur de construction existante.

La hauteur maximale des habitations et leurs extensions est de 9m au faîtage. Elles devront respecter une hauteur maximum de 6m maximum par rapport au terrain naturel pour les toitures terrasses.

Les nouvelles constructions, extensions et élévations à destination d’exploitation agricole ou forestière ainsi que les autres constructions autorisées ne devront pas dépasser 10m au faîtage excepté en cas d’un besoin justifié lié à l’activité agricole / forestière.

66 Règlement écrit – Zone N

ZONE N

Pour les édifices patrimoniaux de grand élancement, une hauteur à l’identique est admise

Toutefois, le dépassement de cette hauteur peut être autorisé soit en cas d'extension sans augmentation de la hauteur initiale, soit en cas de reconstruction à la suite d'un sinistre jusqu'à une hauteur équivalente à celle du bâtiment existant à la date d'opposabilité du présent document.

Les dispositions du présent article ne s'appliquent pas aux installations techniques de grande hauteur (antennes, pylônes, châteaux d'eau, etc.), aux silos agricoles, ni aux lucarnes, cheminées et autres éléments annexes à la construction.

Conditions d’implantation  Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

La cohérence de recul du bâti par rapport à l’existant devra être recherchée pour les nouvelles constructions, sauf pour des raisons d’optimisation énergétique mais aussi de contraintes techniques ou naturelles.

Au sein du secteur Ner, les constructions et les installations doivent être implantées avec un recul de 5 m minimum depuis l’alignement des voies et emprises publiques.

 implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

Au sein du secteur Ner, toute construction nouvelle et installation doivent être implantées soit en limites séparatives, soit avec un recul au moins égal à 3 mètres.

Exceptions : Une implantation différente peut être accordée en cas d’impossibilité technique de respecter la règle définie précédemment, cette impossibilité devant être liée à la géographie naturelle du terrain ou à la configuration parcellaire.

Intitulé du document : Architecture et aspect extérieur

 Architecture générale des nouvelles constructions ou réfection

Les travaux portant sur des édifices anciens représentatifs de l'architecture traditionnelle locale doivent se faire dans le respect de leur intégrité et leur caractère : dimension des ouvertures, volumétrie, matériaux…

Afin de conserver le caractère architectural et patrimonial existant, les constructions nouvelles et les réfections devront avoir une qualité architecturale proche de celle existante.

Ainsi, la pierre naturelle du tuffeau ou similaire ponctuera et soulignera l’aspect esthétique des constructions.

L’échelle architecturale, l’unité d’aspect et l'arrangement des niveaux des rez-de-chaussée avec le bâti existant seront recherchés.

Objectifs de la règle : Afin de respecter l’harmonie urbaine particulière de la zone, tout bâtiment ou construction doit être conçu comme un élément devant participer à la composition d'ensemble de la rue sur laquelle il s'ouvre et dont il fait partie.

EXPRESSION DES FAÇADES

Matériaux

Enduits Les enduits doivent être dressés et homogènes dans la teinte.

Exemples d'enduits :

4

ribé

taloché

bosselé

bosselé taloché

Appareil :

Ensemble maçonné constitué d’éléments dressés ou taillés, le plus souvent assisés.

Opus :

Il existe une grande variété d’appareils souvent appelés "opus" :

spicatum

exemples d'opus :

recticulatum

vitatum

mixtum

incertum

polygonal

exemple d'opus incertum

Parement :

En pierres Pierres assemblées entre elles par des joints en mortiers jointoyées

de chaux ou de ciment.

Joint montant Joint de lit Boutisse Carreau en pierre de

Dans le cas d’un parement en pierre de taille, on parle de "grand appareil", de "moyen taille appareil" ou de "petit appareil", suivant la hauteur des blocs de pierre.

Exemples de parements :

Appareil en boutisses et panneresses

Appareil régulier en pierre de taille

Appareil régulier en moellons dressés fauxappareil

Le faux-appareil est un tracé régulier tracé ou peint sur un enduit.

Modénatures

Éléments maçonnés de décoration de la façade, des ouvertures, de la toiture, des lucarnes. La modénature se compose de moulures.

Chaînage

d'angle en enduit

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maçonné

PARTIES SUPERIEURES & TOITURE

Pente

Appentis toit à un versant. Le bâtiment en appentis adossé ou non est couvert par un appentis.

Types de toitures :

Acrotère en cas de toiture-terrasse : L’acrotère est la partie supérieure de la construction avec toiture-terrasse. Il peut être ouvragé, mouluré. Il permet de réaliser un relevé d’étanchéité qui garantit la pérennité de l’ouvrage. Lorsque la terrasse est accessible, il sert, si sa hauteur est égale ou supérieure à 90cm, de garde corps.

trumeau oriel surplomb acrotère Couverture en terrasse

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baies

retraite

Matériaux

Le faux-brisis

Faux brisis en façade

Faux brisis en pignon

Définition :

Bardage d’un mur de façade ou d’un pignon avec un matériau de couverture comme de l’ardoise et par extension les dalles carrées ou losangées en fibrociment.

7

Ouvertures

Les lucarnes

Jouée

Face latérale d’une lucarne.

Aussi appelée "jouée essentée" lorsqu’elle est recouverte d’un matériau de couverture.

Lucarnes interdites :

à jouées non verticales

Exemple: lucarnes rampantes

rampantes

retroussées ou chiens assis

Lucarnes trop nombreuses et non implantées sur un même niveau

Référence réglementaire :

" Sont interdits :

 les lucarnes retroussées (chien assis) et les lucarnes rampantes.

 leurs fenêtres et leurs jouées qui ne seraient pas verticales,

 les lucarnes, trop

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importantes ou trop

nombreuses par rapport au

versant qui les supporte.

Elles ne peuvent en outre

être établies que sur un seul

niveau.

Lucarne trop haute pour un toit à faible pente à 1m minimum du faîtage

Intitulé du document : Plantations

Les arbres existants, de bonne qualité arbustive et en particulier les noyers isolés, doivent être, dans la mesure du possible, conservés. Dans tous les cas, ils seront remplacés par des plantations de haute tige en nombre au moins équivalent. Pour permettre une meilleure intégration des bâtiments volumineux dans l’environnement, des formations végétales doivent être plantées Ces plantations doivent être réalisées avec un recul suffisant par rapport au bâtiment de telle sorte que l’intégration visuelle soit réelle.

Intégration visuelle minimaliste

Intégration visuelle optimale

Il sera apporté une attention spéciale à l’aménagement des aires de stationnement afin que celles-ci ne nuisent pas à la qualité de l’environnement urbain ou naturel.

70 Règlement écrit – Zone N

PLAN LOCAL D’URBANISME Règlement écrit

Communauté de communes Gâtine Racan Commune de PERNAY

4.1.1- Annexe Règlementaire

PLU arrêté par délibération du Conseil Communautaire du PLU approuvé par délibération du Conseil Communautaire du

4.1.1 1

ANNEXE REGLEMENTAIRE LEXIQUE EXPLICATIF

Le présent règlement s’applique à la totalité du territoire de la commune de PERNAY

Les règles de ce plan local d’urbanisme (P.L.U.) se substituent aux règles générales d’utilisation du sol visées aux articles R.111-1/ L.101-1 et suivants du code de l’urbanisme.

S’ajoutent également aux prescriptions édictées par le présent PLU :

- Les servitudes d’utilité publique affectant le territoire qui sont reportées en annexes du Plu conformément aux dispositions des articles R.151-51 et suivants du code de l’urbanisme.

- Les servitudes dont la liste est annexée aux articles R.151-52 et 53 du code de l’urbanisme dont certaines s’appliquent au territoire communal, à savoir notamment les schémas des réseaux d’eau et d’assainissement.

Sont et demeurent applicables au territoire communal les articles législatifs du Code de l'Urbanisme, et notamment les articles :

- L.104.3 relatifs aux périmètres de déclaration d'utilité publique

- L.102-13 relatif aux périmètres de travaux publics

- L.421-5 relatif à la réalisation des réseaux

- L.111-6 à L.111-8 relatif aux routes à grande circulation et voies express.

Lotissements déjà approuvés

Pour tout projet situé à l'intérieur de ces derniers, le règlement applicable est celui du lotissement.

L'article L. 442-9 du code de l'urbanisme prévoit que : les règles d'urbanisme contenues dans les documents du lotissement, notamment le règlement, le cahier des charges s'il a été approuvé ou les clauses de nature réglementaire du cahier des charges s'il n'a pas été approuvé, deviennent caduques au terme de dix années à compter de la délivrance de l'autorisation de lotir si, à cette date, le lotissement est couvert par un plan local d'urbanisme ou un document d'urbanisme en tenant lieu.

De même, lorsqu'une majorité de colotis a demandé le maintien de ces règles, elles cessent de s'appliquer immédiatement si le lotissement est couvert par un plan local d'urbanisme ou un document d'urbanisme en tenant lieu, dès l'entrée en vigueur de la loi n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové.

Les dispositions du présent article ne remettent pas en cause les droits et obligations régissant les rapports entre colotis définis dans le cahier des charges du lotissement, ni le mode de gestion des parties communes.

Les dispositions du présent article ne sont pas applicables aux terrains lotis en vue de la création de jardins mentionnés à l'article L. 115-6.

Article L.442-10

Lorsque la moitié des propriétaires détenant ensemble les deux tiers au moins de la superficie d'un lotissement ou les deux tiers des propriétaires détenant au moins la moitié de cette superficie le demandent ou l'acceptent, l'autorité compétente peut prononcer la modification de tout ou partie des documents du lotissement, notamment le règlement, le cahier des charges s'il a été approuvé ou les clauses de nature réglementaire du cahier des charges s'il n'a pas été approuvé. Cette modification doit être compatible avec la réglementation d'urbanisme applicable.

Jusqu'à l'expiration d'un délai de cinq ans à compter de l'achèvement du lotissement, la modification mentionnée au premier alinéa ne peut être prononcée qu'en l'absence d'opposition du lotisseur si celui-ci possède au moins un lot constructible.

Liste des permis d’aménager de moins de 10 ans dotés d’un règlement propre : AUCUN REGLEMENT DE PERMIS D’AMENAGER DE MOINS DE 10 ANS N’EST OPPOSABLE

3.1 - LE TERRITOIRE COUVERT PAR LE PLU EST DIVISÉ EN :

 zones urbaines dites « zones U » dans lesquelles les capacités des équipements publics existants ou en cours de réalisation ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter.

 zones à urbaniser, dites « zones AU », secteurs à caractère naturel mais destinés à être ouverts à l’urbanisation.

 zone agricole dite « zones A » destinée à l'exploitation agricole  zones naturelles et forestières protégées dites « zones N ».

 Les zones urbaines auxquelles s'appliquent les dispositions des différents chapitres du Titre II du présent règlement sont :