Le règlement, mot pour motPérouges, dans l'ordre du document

Non réglementé.

Non réglementé.

Les réseaux de télécommunications et les autres réseaux câblés doivent être établis en souterrain sur les terrains privatifs et dans les opérations d'aménagement d'ensemble.

• Le raccordement en fibre optique des opérations d'aménagement d'ensemble doit être prévu.

C H a p I t r e II dispositions applicables a la zone UB#

La zone UB concerne les quartiers anciens de la Glaye, du Péage, de Rapan, le bâti au nord-ouest de la Porte d'en Haut de la Cité, le quartier de Remillieux et quelques anciennes constructions. Les constructions y sont édifiées à l'alignement ou en recul par rapport aux voies et en ordre discontinu. Elle comprend essentiellement des habitations et des activités non nuisantes compatibles avec la vocation principale d'habitat. Elle se compose de quatre secteurs :

• UBa desservi par le réseau public d'assainissement d'eaux usées ;
• UBb non desservi par le réseau public d'assainissement d'eaux usées ;
• UBc partiellement desservi par le réseau public d'assainissement d'eaux usées et dans lequel les nouvelles constructions sont interdites sauf exceptions.
• UBd destiné à la réhabilitation et à la possibilité de construction principalement à vocation résidentielle sur la friche de l’ancienne entreprise ZAFIRA. Elle comprend un secteur exposé à des risques d'inondations. Les règles ci-dessous peuvent n'être pas imposées aux constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif pour des raisons d'architecture, de volume, d'exploitation ou de sécurité.

Non réglementé.

Non réglementé.

Les réseaux de télécommunications et les autres réseaux câblés doivent être établis en souterrain sur les terrains privatifs et dans les opérations d'aménagement d'ensemble.

• Le raccordement en fibre optique des opérations d'aménagement d'ensemble doit être prévu.

C H a p I t r e III dispositions applicables a la zone UC#

La zone UC concerne les secteurs périphériques moins denses. Les constructions s'y édifient généralement en recul par rapport aux voies et en ordre discontinu. Elle comprend essentiellement des habitations et des activités non nuisantes compatibles avec la vocation principale d'habitat. Elle se compose de trois secteurs :

• UCa en majorité desservi par le réseau public d'assainissement d'eaux usées ;
• UCb en majorité non desservi par le réseau public d'assainissement d'eaux usées ;
• UCbco de continuités écologiques et en majorité non desservi par le réseau public d'assainissement d'eaux usées. Les règles ci-dessous peuvent n'être pas imposées aux constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif pour des raisons d'architecture, de volume, d'exploitation ou de sécurité.

Les règles définies ci-dessous s'appliquent aux terrains existants ainsi qu'aux lots de lotissements et aux terrains issus de divisions en propriété ou en jouissance.

• Le coefficient d'occupation du sol (voir le schéma explicatif) est fixé à 0,35. − Le coefficient d'occupation du sol n'est pas applicable dans les cas suivants :
• Constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif ;
• Travaux de sauvegarde et de restauration de bâtiments anciens dans le cadre du volume bâti existant.

Non réglementé.

Les réseaux de télécommunications et les autres réseaux câblés doivent être établis en souterrain sur les terrains privatifs et dans les opérations d'aménagement d'ensemble.

• Le raccordement en fibre optique des opérations d'aménagement d'ensemble doit être prévu.

C H a p I t r e IV dispositions applicables a la zone UX#

La zone UX est destinée à des activités artisanales.

Elle comprend le secteur UXa à vocation d'activités liées à l'exploitation agricole.

Les règles ci-dessous peuvent n'être pas imposées aux constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif pour des raisons d'architecture, de volume, d'exploitation ou de sécurité.

Non réglementé.

Non réglementé.

Les réseaux de télécommunications et les autres réseaux câblés doivent être établis en souterrain sur les terrains privatifs et dans les opérations d'aménagement d'ensemble.

• Le raccordement en fibre optique des opérations d'aménagement d'ensemble doit être prévu.

Titre III dispositions applicables aux zones a urbaniser#

Chapitre I dispositions applicables a la zone 1AU#

La zone 1AU est destinée à une urbanisation organisée. Sa vocation est d'accueillir, dès à présent, essentiellement des habitations dans le cadre d'opérations d'aménagement d'ensemble soumises à des contraintes d'organisation de l'espace et à une programmation des équipements. Les règles ci-dessous peuvent n'être pas imposées aux constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif pour des raisons d'architecture, de volume, d'exploitation ou de sécurité.

Sans objet.

Non réglementé.

Les réseaux de télécommunications et les autres réseaux câblés doivent être établis en souterrain sur les terrains privatifs.

• Cette disposition n'est pas exigée pour les infrastructures ferroviaires.

Titre V dispositions applicables aux zones naturelles et forestieres#

Chapitre I dispositions applicables a la zone n#

La zone N recouvre les espaces à protéger en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt, notamment du point de vue esthétique, historique ou écologique, soit de leur caractère d'espaces naturels. On y trouve également des poches d’habitat diffus au sein de la zone naturelle. Elle comprend les secteurs :

• Nc dans lequel une activité est implantée ;
• NL destiné à un écopôle de valorisation écologique et pédagogique ;
• Ns de protection des biotopes ;
• Nt destiné à des activités de tourisme et de loisirs. Elle comprend aussi un secteur de carrières, un secteur exposé à des risques d'inondations et un secteur exposé à des risques de glissements de terrain.

Non réglementé.

Non réglementé.

Les réseaux de télécommunications et les autres réseaux câblés doivent être établis en souterrain sur les terrains privatifs et dans les opérations d'aménagement d'ensemble.

• Le raccordement en fibre optique des opérations d'aménagement d'ensemble doit être prévu.

C H a p I t r e II dispositions applicables a la zone 2AU#

La zone 2AU est réservée à l'urbanisation future. Elle ne peut être ouverte à l'urbanisation que par une procédure spécifique.

La zone 2AU est destinée à accueillir essentiellement des habitations. Elle comprend le secteur 2AUx à vocation d'activités artisanales.

Les règles ci-dessous peuvent n'être pas imposées aux constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif pour des raisons d'architecture, de volume, d'exploitation ou de sécurité.

Non réglementé.

Non réglementé.

Les réseaux de télécommunications et les autres réseaux câblés doivent être établis en souterrain.

• Le raccordement en fibre optique des opérations d'aménagement d'ensemble doit être prévu.

Titre IV dispositions applicables aux zones agricoles#

Chapitre I dispositions applicables a la zone a#

La zone A est une zone de richesses naturelles à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles. On y trouve également des poches d’habitat diffus au sein de la zone agricole. Elle comprend le secteur :

• Aa destiné à l'aérodrome de Pérouges - Meximieux ; Elle comprend aussi une zone archéologique protégée, un secteur de carrières et un secteur exposé à des risques d'inondations.

Sans objet.

Non réglementé.