Zone 1AUZone à Plats

Les constructions, installations et travaux divers suivants sont interdits : -- Les constructions destinées à l’industrie et l’exploitation agricole et forestière, -- Les installations classées pour l’environnement sauf celles mentionnées à l’article 1AU 2 -- Le stationnement hors garage d’une caravane pendant plus de trois mois par an, sauf s’il s’agit du terrain où est implantée la construction constituant la résidence de l’utilisateur. -- Les parcs résidentiels de loisirs, les campings, les villages vacances et les aménagements de terrains pour l’accueil des campeurs, des caravanes, des habitations légères ou résidences mobiles de loisirs -- Les affouillements et exhaussements des sols, qui ne sont pas nécessaires à des constructions ou à des aménagements compatibles avec la vocation de la zone

-- Les dépôts non couverts de matériaux et les décharges de toute nature.

Sont admises dans le cadre d’une opération d’ensemble:

Toutes les occupations et utilisations de sol, sauf celles interdites à l’article 1AU 1

2.2. Toutefois, les constructions, installations et travaux divers suivants sont autorisés sous conditions:

-- Les constructions destinées à l’artisanat dans la limite de 250m2 de surface de plancher par unité foncière et dans la mesure où elles n’induisent pas de nuisances pour le voisinage et sous réserve d’une bonne insertion dans le paysage urbain et naturel.

-- Les installations classées pour la protection de l’environnement liées à des activités de service, de commerce ou d’artisanat compatibles avec la vocation de la zone sous réserve -- qu’elles n’induisent pas de nuisances pour le voisinage, -- qu’en cas d’accident ou de fonctionnement défectueux elle n’occasionnent aucune insalubrité, aucun sinistre susceptible de causer des dommages graves aux biens et aux personnes

-- d’une bonne insertion dans le paysage urbain et naturel.

2.3. En l’absence d’une opération d’ensemble, seules sont autorisées: Les installations et constructions à caractère technique nécessaires au fonctionnement d’équipements collectifs ou des services publics et aux équipements d’infrastructure (lignes électriques, réseaux, infrastructures de voirie, transformateurs...),

2.4. Conditions particulières liées: -- Constructions patrimoniales à protéger ou à mettre en valeur au titre de l’article L.151-19 du code de l’urbanisme repérés sur le document graphique : VOIR DISPOSITIONS GÉNÉRALES -- Eléments de paysage, sites à protéger au titre de l’article L.151-23 du code de l’urbanisme repérés sur le document graphique: VOIR DISPOSITIONS GÉNÉRALES

2-5 Rappels:

-- Emplacements réservés aux voies et ouvrages publics, aux installations d’intérêt général ainsi qu’aux espaces verts ou nécessaires aux continuités écologiques en application de l’article L. 151-41-1/ à 3)/ : toute utilisation ou occupation du terrain différente de celle justifiant la réserve est interdite.

II. Conditions de l’occupation du sol#

Les accès et voies de desserte des constructions et installations projetées doivent répondre aux conditions énoncées ci-dessous :

3-1 Accès -- Pour être constructible, un terrain doit avoir accès à une voie publique ou privée, soit directement, soit par l’intermédiaire d’un passage aménagé sur le fonds voisin avec un accord constaté par acte authentique ou par décision judiciaire.

-- Tout nouvel accès sur les voies publiques est soumis à autorisation du gestionnaire de voirie. Il doit être aménagé de manière à ne pas créer de difficultés ou de dangers pour les usagers de la voie publique ou pour les personnes utilisant ces accès.

-- Lorsque le terrain est desservi par plusieurs voies les constructions pourront être autorisées sous réserve que l’accès soit établi sur la voie où la gêne pour la circulation sera la moindre.

3-2 Desserte -- Les terrains doivent être desservis par des voies publiques ou privées répondant à l’importance et à la destination des constructions projetées -- Les voies nouvelles desservant plus d’un logement devront avoir au moins une plateforme de 4m de largeur. Si elles se terminent en impasse, elles doivent être aménagées de telle sorte que les véhicules puissent faire demi-tour.

La délivrance du permis de construire ou d’aménager peut être subordonnée à la réalisation de voies privées ou de tous aménagements particuliers nécessaires au respect des conditions de sécurités mentionnées plus haut et de défense contre l’incendie.

Eau potable Le branchement sur le réseau d’eau public est obligatoire pour toute construction qui requiert une alimentation en eau potable.

4-2 Eaux usées

Le branchement sur le réseau collectif est obligatoire pour toute construction générant des eaux usées. Les raccordements seront exécutés conformément à la réglementation en vigueur et obtiendront l’accord des autorités compétentes.

Tout déversement d’eaux usées autres que domestiques dans le réseau collectif (eaux industrielles…) doit être préalablement autorisé par les autorités compétentes.

4-3 Eaux pluviales Les eaux pluviales des toitures et des surfaces imperméabilisées générées par le projet doivent être dirigées vers le réseau public les collectant. L’aménageur ou le constructeur devra cependant réaliser des dispositifs servant à en maîtriser le débit de fuite, qui seront proportionnels à l’importance des projets.

En l’absence de réseau, les terrains doivent être pourvus de dispositifs de stockage, de retenue et d’infiltration des eaux pluviales, proportionnels à l’importance des projets et dont la réalisation est à la charge de l’aménageur ou du constructeur. .

zone 1AU

4-4 Réseaux électriques et téléphoniques

1AU

Sur les propriétés privées, ainsi que les voies et espaces publics d’un lotissement, tous les raccordements aux réseaux devront être enterrés et les lignes de distribution électrique et téléphonique ne devront pas être visibles sur la construction.

Abrogé par la loi n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l’accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR).

Les constructions seront implantées à l’alignement (limite du domaine public actuel ou projeté) ou en retrait d’au moins 3m.

6-2 Les saillies et surplomb sur le domaine public seront limités aux éléments de modénature usuels (appui encadrements de fenêtre, corniches, chaînage,…mais le débord de balcons est interdit) et au débord de la toiture (dans la limite de 30cm).

6-3 Les dispositions précédentes pourront ne pas s’appliquer aux extensions et surélévations, si cela permet Lune meilleure insertion de la construction et que celles-ci soient réalisées dans le prolongement de la construction existante.

6-4 Les dispositions précédentes ne s’appliquent pas aux installations ou constructions à caractère technique nécessaires au fonctionnement d’équipements collectifs ou des services publics. Ceux-ci pourront être implantés à l’alignement ou en retrait d’au moins un mètre.

Les constructions devront respecter les dispositions suivantes : 7-1 Les constructions devront être implantées sur au moins une des limites séparatives latérales.

7-2 Toutefois, en limite de la zone UB les constructions devront être en retrait, à l’exception des annexes d’une hauteur de moins de 3m.

7-3 En cas d’implantation en retrait, les constructions devront être implantées à une distance au moins égale à la moitié de la hauteur du bâtiment, mesurée en tous points de la façade (D=H/2), avec un minimum de 3 mètres.

cas courant · H 15m maxi · Limite parcellaire H · Limite parcellaire 12m maxi 10m maxi 12m maxi · R+1 R · D= H/2 ≥ 3m · D

7-3 Les dispositions précédentes ne s’appliquent pas aux installations ou constructions à caractère technique nécessaires au fonctionnement d’équipements collectifs ou des services publics. Ceux-ci pourront être implantés en limite ou en retrait d’au moins un mètre.

7-4cLasecsoudrainstpositions précédentes s’appliquent à chaque lots des lotissements.

alignement H

9m maxi

Il n’est pas fixé de règle. R voie

Il n’est pas fixé de règle.

D D≥H#

Groupceams econutraunrtbArchi Amunategui- Vivace paysagiste dplg septembre 2017- avril 2019 (suite enquête)

11m maxi

15m maxi

Limite parcellaire H

Limite parcellaire

12m maxi

3m

D

10-1 La hauteur maximale des constructions à édifier ou à surélever, comptée en tout point à partir du niveau du terrain naturel ou de la voirie publiquec,asnceoupraonturra excéder 10 mètres à l’égout ou à l’acrotère et 12m au faîtage. g

10m maxi 8m maxi

10m maxi

12m maxi

10-2 Les cheminées et les antennes ne sont pas comptées dans le plafond de hauteur. Les mâts d’éoliennes ne pourront dépasser 12m.

10-3 Les dispositions précédentes ne s’appliquent pas aux installations ou constructions à caractère technique nécessaires au fonctionnement de services publics ou d’intérêt général.

alignement H

9m maxi

11m maxi

AMÉNAGEMENvoTie DE LEURS ABORDS

Rappels : Conformément à l’article R.111-21 du Code de l’Urbanisme, le permis de construire peutD être refusé ou n’être accordé que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur siDtu≥ Hation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales.

11-1 Règle générale

Par leur volume, leur aspect et leurs couleurs, les constructions devront être intégrées de manière harmonieuse dans le paysage naturel ou urbain dans lequel elles seront situées Les dispositions qui suivent ne s’appliquent pas aux installations ou constructions à caractère technique nécessaires au fonctionnement d’équipements collectifs ou des services publics.

11-2 Réhabilitation de bâtiments traditionnels

L’architecture d’origine des constructions anciennes ou présentant un intérêt architectural devra être rTeNspectée lors d’une réhabilitation, d’un ravalement ou d’une extension. Toutefois une extension de facture contemporaine pourra être acceptée si elles s’intègre harmonieusement à la composition d’ensemble. Les corbeaux, clefs de voûtes, corniches, encadrements de fenêtres ou de portes et les chaînages d’angles doivent être conservés, restaurés et remis en valeur. Les ouvertures traditionnelles existantes devront être si possible conservées

11-3 Terrassements - Implantation par rapport auTNterrain

TN

Les choix d’implantations des constructions et les aménagements des abords devront respecter au maximum la topographie du terrain naturel. Des terrassements limités peuvent cependant être autorisés s’ils contribuent à une meilleure insertion de la construction. Les tertres artificiels sont interdits. i

Interdit · Recommandé: · TN · TN · TN ou ou · TN · TN zone 1AU 12m maxi

RÈGLEME1Nm5T0 mDaxiU PLU DE LA COMMUNE DE PLATS

1AU

Les murs de soutènement en enrochements cyclopéens (rochers de grosse taille, non taillés, sans liant) d’une hauteur supérieure à 1m50 sont interdits. Ils devront avoir une pente minimale de 2 hauteurs pour une longueur (H<2L) et être plantés.

1m50 maxi 1m50 maxi · L>H · L>H · L · L>H 1m50 maxi H<2L 15m maxi 10m maxi · H 12m maxi Limite parcellaire · Limite parcellaire

D’une manière générale, tout les types de murs de soutènement ou talus donnant sur l’espace public devront avoir une hauteur inférieure à 1m50. Lorsqu’il est nécessaire d’avoir une hauteur supérieure, ils seront décalés afin de créer des terrasses paysagées et intégrées à la pente (voir schéma ci-contre). La terrasse aura au moins une longueur égale à la hauteur du talus.

11-4 Volumétrie La volumétrie des projets de construction devra s’inspirer des constructions traditionnelles qui combinent des corps de bâtiments hauts avec une large surface d’assise. La hauteur de la construction sur le pignon principal sera au moins supérieure à sa largeur.

L 15m maxi · H · H Limite parcellaire · D= H/2 ≥ 3m · D cas courant 10m maxi 12m maxi 11-5 Façade 15m maxi

Percements: toutes les ouvertures avec une allège devront avoir une hauteur supérieure à leur largeur. Toutefois, cette règle ne s’applique pas aux annexes de l’habitation (garage, abri de jardin, local technique) et au dernier niveau où les loggias sont permises ainsi que des percements plus divers (oeil de boeuf,...).

Limite parcellaire

9m maxi

8m maxi

11m maxi

10m maxi 12m maxi

Les matériaux destinés à être recouverts d’un parement ou d’enduit (briques creuses, parpaings), ne peuvent en aucun cas être laissés apparents, ni sur les parements extérieurs des constructions, ni sur les murs extérieurs ou clôtures, notamment en limite de propriété.

Les couleurs des façades devront s’harmoniser avec celles des constructions voisines. On privilégiera les teintes gris, gris-ocre à gris sable utilisées par les constructions anciennes. Les couleurs blanches ou vives et les enduits brillants sont interdits encatsecinoutreangt énérale de façade.

Les bardages bois sont recommandés mais les références à l’architecture de chalet sont proscrits. Le bois massif empilé est de ce fait interdit, qu’ils soit constitué de fustes, de madriers ou de rondins.

10m maxi 12m maxi · R+1 11-6 Les toitures · D= H/2 ≥ 3m · D · R

Les tôles ondulées en acier galvanisé brut ou en ciment gris et les revêtements bituminés laissés apparents sont interdits pour tous types de constructions.

alignement

Les toitures du bâtiment principal seront de préférence à double pente et leur pente n’excédera pas 40% (à l’exception des toitures arrondies). Le faîtage du bâtiment principal sera de préférence parallèle aux voies ou des courbes de niveau (voir schécmas acopuraangte suivante).

H

11m maxi

Groupement urbArchi Amunategui- Vivace paysagiste dplg sepRt+e1mbre 2017- avril 2019 (suite enquête) voie

R

voie

10m maxi

9m maxi

alignement H

9m maxi

Exermples de composition volumétrie, d’extensions et de toiture conseillés:

Une toiture terrasse comme articulation de deux volumes: h 11-7 Traitements des annexes et éléments techniques

Les annexes et locaux techniques devront être traités avec le même soin que le bâtiment principal et s’inscrire dans le parti architectural général. Les coffrets techniques, les boîtes aux lettres devront être intégrés à la façade ou à la clôture.

Les panneaux solaires ou photovoltaïques devront être intégrés à la construction (dans la pente de toiture ou en façade sous forme d’allège, de linteau ou d’auvent) ou aux aménagements extérieurs (murs de soutènement, terrasses). On évitera de les placer au milieu du toit. i

Déconseillé:

Recommandé:

H

Les citernes à gaz ou à fuel devront être enterrées ou être dans l’enveloppe de la construction.

L

11-8 Revêtements des voies et places de stationnement internes Les places de stationnement et la voirie interne seront de préférence perméables (sable stabilisé, surface enherbée, pavés au joints poreux…).

11-9 Clôtures Les clôtures ne sont pas obligatoires et il est conseillé de privilégier les clôtures ajourées jusqu’au sol. La hauteur des parties pleines et/ou maçonnées, hors piliers, ne devra pas excéder 1m en limite de l’espace public, des voies publiques ou privées et leur hauteur totale n’excédera pas 2m au-dessus du sol naturel. Les murets en pierres existants seront maintenus dans la mesure du possible.

Les dispositifs de clôtures suivants sont préconisés: mur plein (enduit ou en pierre), muret surmonté d’une grille doublé éventuellement par un écran végétal, clôture ajourée (grillage, rondins), haies vives sans clôture. Il est conseillé de « noyer » à terme le grillage dans la haie.

Recommandé:

12m maxi

cas courant

12m maxi

Les haies seront constituées d’essences indigènes, spontanées et variées (voir l’article 1AU13). R+1

Les murs et murets de tions et présenteront le cmlRôêtmuree

seront aspect traités selon les des deux côtés. mêmesD= · Hr/è2 ≥g3mles queD pour les façades des construczone 1AU cas courant 10m maxi 15m maxi · Limite parcellaire ent · H Limite parcellaire 1AU

Les besoins de stationnement nécessaires pour répondre aux besoins de l’opération d’ensemble devront être couverts à l’intérieur périmètre du projet. Il est exigé :

-- Pour les constructions destinées à l’habitation : 2 places de stationnement par logement, sauf dans le cas de logements locatifs financés par un prêt aidé de l’État, où il n’est exigé qu’une place,

-- Pour les constructions destinées aux bureaux, aux commerces, à l’artisanat et à lindustrie: 2 places de stationnement pour 100m2 de surface de plancher.

-- Pour les hôtels : 1 place de stationnement pour 3 chambres. -- Constructions ou installations nécessaires aux équipements collectifs ou des services publics: le nombre de places à réaliser doit répondre aux besoins nécessaires à la nature de l’équipement, son mode de fonctionnement, le nombre et le type d’utilisateurs. Le calcul des places de stationnement sera effectué en arrondissant à l’unité supérieure le résultat obtenu par application de la norme.

En cas de changements de destination ou d’extensions limitées de constructions existantes (<30% de la surface originale) il n’est pas exigé la création de places de stationnement. Les places existantes devront toutefois être maintenues.

Et de plantations#

Les pieds de façades seront de préférence enherbés ou plantés. L’utilisation des treilles et des plantes grimpantes (glycine, rosier, bignone, vigne vierge, vigne ...) est recommandé sur les façades.

Les plantations (haies de clôtures, arbres de hautes tiges, arbres d’ornements…) seront réalisées avec des essences indigènes, spontanées et variées, composées d’au moins 50 % d’espèces caduques (voir liste ci-après).

Les ports naturels sont recommandés (cépées, troncs multiples) et la taille devra s’efforcer de préserver la forme libre. La taille en rideau qui produit des « murs » opaques est déconseillée . i

Recommandé

Déconseillé:

Il est recommandé d’utiliser en mélange des espèces caduques (couleurs automnales et transparence hivernale) des espèces marcescentes (qui gardent leurs feuilles brunes en hiver) et des espèces semipersistanjatredins à persistantes. Pouvoririeles haies séparatives, on privilégiera les arbustes ne dépassant pas naturellement les 3m de haut et les espèces porteuses de petits fruits.

arbuste haie

clôture haie

espace public arbuste

haie clôture

haie espace public

La plantation si possible en quinconce sur 2 rangs et sur paillage biodégradable est conseillée (préserve l’humidité et évite les mauvaises herbes). La haie mono-spécifique qui limite l’intérêt écologique et est plus sensible aux maladies est déconseillée.jardin arbuste

jardin

voirie

haie

clôture

Groupement urbAhraciehi Amunategui- Vivace paysagiste dplg septembre 2017- avril 2019 (suite enquête) espace public

arbuste

jardin

Les végétaux indigènes suivant sont conseillés : -- pour les arbres : Erable Champêtre, Erable plane, Châtaignier, Chêne pubesent, Hêtres, Merisier, Aulne, Frêne, Mûrier blanc, Noyer commun, Sorbier des Oiseleurs, Tilleul … -- pour les arbustes : Charme, Noisetier, Lilas, Seringat, Rosiers arbustifs, Aubépine, Cornouiller, Troène, Fusain d’Europe, Prunellier, Viorne Obier, Sureau noir … -- pour les arbustes persistants : Laurier Tin, Eleagnus, Houx, Cotonoaster, Photinia, Buis, Genet -- Pour les couvre sol des talus : Lierre, Pervenche, Delosperma ….

L’utilisation de plantes étrangères en milieu rural tel que le Cyprès de Leyland, le Thuya, le laurier-cerise etc … est interdite. Sont interdites les plantes invasives telles que le robinier, la renouée du Japon, le budleia …. Ainsi que les espèces vecteurs du feu bactérien et de la sharka. En bordure de zone agricole, la bande boisée (composée d’un double rang d’arbres et d’arbustes) est conseillée car elle permet de traiter la limite, offre un effet brise vent important et permet un isolement visuel et sonore.

III. Possibilite maximum d’occupation du sol#

Abrogé par la loi n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l’accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR).

zone 1AU

2AU

Caractère de la zone : Il s’agit de zones à caractère naturel, non encore urbanisées et non équipées mais destinées à terme à être ouverte à l’urbanisation. Son ouverture à l’urbanisation est subordonnée à une modification ou une révision du plan local d’urbanisme, sous réserve d’augmentation des capacités de la STEP et dans l’attente de la réalisation d’une voie de desserte en boucle dont l’accès sur la rue du Père Polly (anc. voie communale n°2) passera par le terrain communal. Sa vocation et les règles qui seront définies alors devraient être similaires à celles de la zone 1AU. Ce secteur est concerné par des orientations d’aménagement et de programmation, qui précise les aménagements et le programme de logements attendus (Voir OAP «sud du bourg», pièce n°6).

I. Nature de l’occupation et de l’utilisation du sol#