Le règlement, mot pour motPoligny, dans l'ordre du document

3m hauteur de la construction : 5m 7m cas général · Exceptions combles 3ème étage 2ème étage 1er étage R - Rez de chausssée

100 % stationnement (+ installations techniques)#

100 % stationnement (+ installations techniques)#

• Article UB - 11 – aspect extérieur

Toiture :

Façades : Clôtures : Limites avec le domaine public :

Limites séparatives :

• Article UB - 12 – stationnement

Principe :

Modalités de mise en œuvre :

Exceptions :

• Article UB - 13 – espaces libres et plantations, espaces boisés classés
• Article UB – 14 : obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales
• Article UB – 15 : obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques

Il n’est pas imposé de prescription particulière.

Limite séparative

3m

1,5m

• Article UB - 4 – desserte par les réseaux Eau potable Assainissement Eaux pluviales

Electricité, téléphone et télédiffusion

• Article UB - 5 – caractéristiques des terrains
• Article UB - 6 – implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Principe : · En UB · En UBa · Exception :

• Article UB - 7 – implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Principe :

Exception :

• Article UB - 8 – implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
• Article UB - 9 – emprise au sol
• Article UB - 10 – hauteur maximale des constructions

Principe :

d'iHmapultaenutratdieo lna construction / distance

14m

Exception :

4,5m 6m 10m

dans la bande de 0 à 4 m · Limite séparative 3m 3,25m 3,5m 3,75m 4m 4,25m 4,5m 4,75m 5m · Exceptions :

Distance minimale d'implantation / hauteur de la construction :

0,5m 1m 1,5m 2m 2,5m 3m

3,5m

4m

• Article UC - 11 – aspect extérieur

Toiture

Clôture :

Limites avec le domaine public :

Limites séparatives :

• Article UC - 12 – stationnement Principe :

Modalités de mise en œuvre :

• Article UB – 14 : obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales
• Article UB – 15 : obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques

Il n’est pas imposé de prescription particulière.

Limite séparative

Exception :

Distance minimale d'implantation / hauteur de la construction :

0,5m 1m 1,5m 2m 2,5m 3m 4m 4,33m 4,67m 5m 5,33m 5,67m 6m

• Article UY - 11 – aspect extérieur

Aspect général des constructions

Toiture

Dans les secteurs UYc :

Clôtures

• Article UY - 12 – stationnement Principe :

• Article UY – 14 : obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales

Il n’est pas imposé de prescription particulière.

• Article UY – 15 : obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques

Il n’est pas imposé de prescription particulière.

• Article UY - 4 – desserte par les réseaux Eau potable

Eaux pluviales

Déchets

Electricité, téléphone et télédiffusion

• Article UY - 5 – caractéristiques des terrains
• Article UY- 6 – implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Principe :

Exception :

• Article UY - 7 – implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Principe :

Exception :

• Article UY - 8 – implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété Principe :
• Article UY - 9 – emprise au sol
• Article UY - 10 – hauteur maximale des constructions Principe :

Limite séparative

Distance minimale d'implantation / hauteur de la construction :

0,5m 1m 1,5m 2m 2,5m 3m 3,5m 4m · Toiture · Clôture : · Limites avec le domaine public : · Limites séparatives :

• Article 1AU - 4 – desserte par les réseaux Eau potable Assainissement Eaux pluviales

Electricité, téléphone et télédiffusion

• Article 1AU - 5 – caractéristiques des terrains
• Article 1AU - 6 – implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Principe :

Exception :

• Article 1AU - 7 – implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Principe :
• Article 1AU - 8 – implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

Principe :

• Article 1AU - 9 – emprise au sol
• Article 1AU - 10 – hauteur maximale des constructions Principe :

3m 3,25m 3,5m 3,75m 4m 4,25m 4,5m 4,75m 5m

• Article 1AU - 11 – aspect extérieur

Sont admis :

Dans la zone 1AUY :

Dans le secteur 1AUYc :

Limite séparative 4m 4,33m 4,67m 5m 5,33m 5,67m 6m

Distance minimale d'implantation / hauteur de la construction :

0,5m 1m 1,5m 2m

2,5m 3m

Aspect général des constructions

Toiture

Dans les secteurs 1AUYc :

Clôtures

Coffrets techniques (alimentation de la parcelle)

• Article 1AUY - 12 – stationnement Principe :
• Article 1AUY - 13 – espaces libres et plantations, espaces boisés classés
• Article 1AUY – 14 : obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales

Il n’est pas imposé de prescription particulière.

• Article 1AUY – 15 : obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques

Il n’est pas imposé de prescription particulière.

• Article 1AUY - 4 – desserte par les réseaux Eau potable Assainissement Eaux pluviales

Déchets

Electricité, téléphone et télédiffusion

• Article 1AUY - 5 – caractéristiques des terrains
• Article 1AUY- 6 – implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Principe :

Exception :

• Article 1AUY - 7 – implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Principe :

Exception :

• Article 1AUY - 8 – implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété Principe :
• Article 1AUY - 9 – emprise au sol
• Article 1AUY - 10 – hauteur maximale des constructions Principe :

Les terrassements

Les équipements annexes

Reglement du PPRN#