Zone UC

1.1. Interdiction d’usages, d’affectations des sols, des constructions et des activités#

: Interdit

: Autorisé ou soumis à condition (voir limitation d’usage)

Destination des constructions#

Uc

Exploitation agricole et forestière

Exploitation agricole

Exploitation forestière

Habitation Logement

Hebergement

Commerce et activité de service Artisanat et commerce de détail

Restauration

Commerce de gros

Activités de service où s’effectue l’accueil d’une clientèle

Hébergement hôtelier et touristique

Cinéma

Équipements d’intérêt collectif et services publics

Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés

Locaux techniques et industriels des administrations publiques ou et assimilés

Établissements d’enseignement, de santé et d’action sociale

Salles d’art et de spectacles

Équipements sportifs

Autres équipements recevant du public

Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire

Industrie

Entrepôt Bureau

Centre de congrès et d’exposition

ICPE#

Déclaration

Enregistrement

Autorisation

1.2. Limitations d’usages, d’affectations des sols, des constructions et des activités - Les constructions et installations à usage de commerce et activité de service et des autres activités des secteurs secondaires ou tertiaires à condition que le trafic de véhicules qu’elles impliquent soit compatible avec les possibilités du réseau routier existant. - Les constructions et installations liées et nécessaires à l’implantation d’activités relevant du régime de la déclaration ou de l’enregistrement au titre des installations classées pour la protection de l’environnement dès lors qu’elles n’occasionnent aucun risques et nuisances pour le voisinage.

3. 3 - Zone Uc#

Règle générale

• Les constructions principales doivent être implantées à l’alignement des voies.

Règle Alternative

• Les constructions pourront également s’implanter :
• dans le prolongement des constructions voisines ;
• dans le prolongement de la façade existante dans le cas d’une extension.
• en recul de l’alignement dans le cas d’une nouvelle construction en arrière des constructions existantes.
• Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Règle générale - Les constructions doivent s’implanter soit :
• sur une limite séparative latérale ; - en retrait de 3 mètres minimum par rapport aux limites séparatives.

2.2. Volumétrie • Objectifs de continuité visuelle, urbaine et paysagère attendus Règle alternative - Les annexes et extensions pourront être traitées différemment de la construction principale dès lors que leur dimension, leur forme et les couleurs choisies ne portent pas atteinte au caractère et à la qualité des constructions avoisinantes.

Règle générale

Pour les constructions principales :

• Le nombre de niveaux est limité à deux étages droits sur rez-de-chaussée, plus combles aménagés (R + 2 + C).
• La hauteur à l’égout du toit ne pourra excéder 9 m.

Pour les annexes :

• La hauteur à l’égout du toit des annexes ne pourra excéder 4 m.

Règle Alternative

• Lorsque la construction sera mitoyenne à une construction existante dépassant la hauteur maximale, le dépassement de celleci pourra être autorisé jusqu’à concurrence de la hauteur de la construction mitoyenne existante, afin d’obtenir une continuité des lignes, de former les pignons, ou d’articuler l’ordonnancement architectural.

de commerce et activité de service et des autres activités des secteurs secondaires ou tertiaire est limitée à 400 m2 cumulée sur une unité foncière.

2.1. Implantations des constructions#

• Caractéristiques architecturales des façades

Règle générale

Menuiseries :

• Les volets roulants sont autorisés sous réserve que les coffres soient intégrés pour ne pas être visible en façade.
• Le blanc pur et les couleurs vives sont proscrites.

Éléments techniques :

• Les dispositifs techniques tels : aspiration, extraction, ventilation mécanique, climatisation, antenne, parabole, etc. sont autorisés sous réserve de ne pas être visible depuis le domaine public.
• Caractéristiques architecturales des clôtures

Règle générale

Clôture sur espace public :

• La clôture doit être constituée par :
• un mur plein traditionnel en maçonnerie de pierres apparaillées jointoyées ou couvert d’un enduit à la chaux de ton beige sable similaire aux enduits

3. 3 - Zone Uc#

traditionnels locaux ;

• un mur bahut couvert d’un enduit à la chaux de ton beige sable similaire aux enduits traditionnels locaux, d’une hauteur minimale de 0,80 m, couronné d’un chaperon et surmonté ou non de grille métallique ou d’un grillage.
• une haie vive composée d’essences locales, doublées ou non à l’intérieur par un grillage simple implanté à l’intérieur de la parcelle.
• Le portail et le portillon doivent être de facture simple en accord avec la clôture et l’architecture des bâtiments.
• Les grillages souples, les brises-vues et les haies composées d’essences non locales sont interdits.

Clôture en limite séparative :

• La clôture en limite séparative doit être constituée par un grillage simple doublé ou non par une haie vive composée d’essences locales.

• Obligation de réalisation d’aires de stationnement pour les nouvelles constructions

Règle générale

Pour les habitations :

• Le nombre de places de stationnement de véhicules motorisés requis est le suivant :
• une place par logement d’une surface de plancher inférieure à 50 m2 ;
• deux places par logement d’une surface de plancher supérieure à 50 m2.
• Le nombre de places de stationnement pour les vélos requis est le suivant :
• un minimum d’une place par logement pour les immeubles d’habitat collectif.

Pour les commerces et activités de services et les bureaux :

• Le nombre de places de stationnement de véhicules motorisés requis est le suivant :
• une place par tranche de 50 m2 de surface de plancher avec un minimum de deux places exigées.
• Le nombre de places de stationnement pour les vélos requis est le suivant :
• un minimum d’une place par 100 m2 de surface de plancher.

3. 4 - Zone Ue#