PLU de Pouilly
- Plan local d'urbanisme
- En vigueur, approuvé le 26/11/2025
- 9 zones
- 135 articles
- INSEE 57552
Votre terrain
Une adresse, une zone ou une parcelle.
- Document
- 57552_PLU_20251126, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 26/11/2025
- Lecture
- 94 pages, 9 zones, 135 articles découpés
- Règlement écrit PDF
- Le règlement en texte intégral
- Toutes les pièces du dossier
- Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, 2 planches
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Survolez une zone pour la nommer, cliquez pour lire ses règles.
Les 9 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones urbaines
3
- UAZone UA : cœur de village Secteur UAc : secteur urbanisé du Château situé à l’entrée nord du village le long de la RD913
- UBZone UB : secteurs de développements récents du village Cette zone est concernée par les aléas retrait-gonflement des ar
- UEZone UE ; Secteur UE1 : entrée nord du village, RD 913 ; Secteur UE2 : chemin du cimetière ; Secteur UE3 : rue de la Sei
Zones agricoles
1
Zones naturelles
1
Autres zones
4
- 1AUAZone 1AUA : impasse rue du Faisan Cette zone est concernée par l’aléa retrait-gonflement des argiles.
- 1AUBZone 1AUB : secteur d’extension Chèvre Haie situé au nord du village Secteur 1AUBa ; Secteur 1AUBb ; Secteur 1AUBc ; Sec
- 1AURZone 1AUR : secteur de reconversion urbaine le long de la RD913 Secteur 1AURa ; Secteur 1AURb ; Cette zone est concernée
- 1AUXZone 1AUX : entrée village nord, RD 913 Cette zone est concernée par l’aléa retrait-gonflement des argiles.
À quelle distance du voisin ?, zone par zone
Article 7 du règlement, comparé d'une zone à l'autre.- Zone 1AUA
Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives 7.1 Dispositions générales : • L'ensemble des dispositions du présent article ne s'applique pas aux ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement de la distribution d'él...
- Zone 1AUB
Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives 7.1 Dispositions générales : • L'ensemble des dispositions du présent article ne s'applique pas aux ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement de la distribution d'él...
- Zone 1AUR
Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives 7.1 Dispositions générales : • L'ensemble des dispositions du présent article ne s'applique pas aux ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement de la distribution d'él...
- Zone 1AUX
Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives 7.1 Dispositions générales : • L'ensemble des dispositions du présent article ne s'applique pas aux ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement de la distribution d'él...
- Zone A
Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives 7.1 Dispositions générales : • L'ensemble des dispositions du présent article ne s'applique pas aux ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement de la distribution d'él...
- Zone N
Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives 7.1 Dispositions générales : • L'ensemble des dispositions du présent article ne s'applique pas aux ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement de la distribution d'él...
- Zone UA
Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives 7.1 Dispositions générales : • L'ensemble des dispositions du présent article ne s'applique pas aux ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement de la distribution d'él...
- Zone UB
Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives 7.1 Dispositions générales : • Les nouvelles constructions et installations doivent être implantées sur les limites séparatives ou à une distance minimale de 3 mètres des li...
- Zone UE
Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives • L'ensemble des dispositions du présent article ne s'applique pas aux ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement de la distribution d'électricité. • Les construction...
Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, Quelle surface au sol ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?
Ce que vous voulez faire
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.
Permis de construire à Pouilly
Huit pièces pour une maison individuelle, et rien que le terrain déclenche au centre de la commune.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
7 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols
Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.
153 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 148permis de construire
- 2déclarations préalables
- 173logements créés
- 11autorisations annulées
Les 153 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 11 rue du Limousin, 57420 Pouilly
- Téléphone
- 03 87 52 54 22
- Horaires
- Du lundi au mardi, de 9 h à 12 h. Le jeudi, de 13 h à 18 h.
- Site
- pouillymoselle.fr
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 135 articlesLes mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».
Les questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLU de Pouilly ?
Le document opposable est 57552_PLU_20251126, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le Invalid Date. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 2 planches de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLU de Pouilly ?
Le règlement ouvre 9 chapitres de zone : 1AUA, 1AUB, 1AUR, 1AUX, A, N, UA, UB, UE. Ils portent 135 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Pouilly ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Pouilly est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Pouilly ?
153 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 148 permis de construire et 2 déclarations préalables, pour 173 logements créés. 11 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Pouilly ?
Géorisques en recense 7 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon, Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Pouilly ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 6 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire de Pouilly, calculées sur les contours de l'IGN.La commune
- Population
- 963 habitants
- Code postal
- 57420
- Code INSEE
- 57552
- Département
- Moselle, Grand Est
- Locaux raccordables à la fibre
- 475 sur 562 (84,5 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée, opérateur d'immeuble Orange. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.