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Edifiable

Construire à Pouillyles règles du PLU

  • En vigueur depuis le 26/11/2025
  • 9 zones
Plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

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Les 9 zones

Zones urbaines

3

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Autres zones

4
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone
  • Zone 1AUA

    10.1 Dispositions générales : • L'ensemble des dispositions du présent article ne s'applique pas aux constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif, ainsi qu’aux ouvrages techniques nécessaires au fon...

  • Zone 1AUB

    10.1 Dispositions générales : • L'ensemble des dispositions du présent article ne s'applique pas aux constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif, ainsi qu’aux ouvrages techniques nécessaires au fon...

  • Zone 1AUR

    10.1 Dispositions générales : • L'ensemble des dispositions du présent article ne s'applique pas aux constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif, ainsi qu’aux ouvrages techniques nécessaires au fon...

  • Zone 1AUX

    10.1 Dispositions générales : • L'ensemble des dispositions du présent article ne s'applique pas aux constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif, ainsi qu’aux ouvrages techniques nécessaires au fon...

  • Zone N

    10.1 Dispositions générales : • L'ensemble des dispositions du présent article ne s'applique pas aux constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif, ainsi qu’aux ouvrages techniques nécessaires au fon...

  • Zone UA

    10.1 Dispositions générales : • L'ensemble des dispositions du présent article ne s'applique pas aux constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif, ainsi qu’aux ouvrages techniques nécessaires au fon...

  • Zone UB

    10.1 Dispositions générales : • L'ensemble des dispositions du présent article ne s'applique pas aux constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif, ainsi qu’aux ouvrages techniques nécessaires au fon...

  • Zone UE

    Pas de prescriptions

Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?

Votre projet à Pouilly

Le permis de construire

Huit pièces pour une maison individuelle, et aucune que le terrain déclenche au centre de la commune.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.

La mairie

Adresse
11 rue du Limousin, 57420 Pouilly
Téléphone
03 87 52 54 22
Horaires
Du lundi au mardi, de 9 h à 12 h. Le jeudi, de 13 h à 18 h.
Site
pouillymoselle.fr

Pouilly en chiffres

Les 153 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLU de Pouilly ?

Le document opposable est 57552_PLU_20251126, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 26 novembre 2025. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 2 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Pouilly ?

Le règlement ouvre 9 chapitres de zone : 1AUA, 1AUB, 1AUR, 1AUX, A, N, UA, UB, UE. Ils portent 135 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Pouilly ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Pouilly est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Pouilly ?

153 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 148 permis de construire et 2 déclarations préalables, pour 173 logements créés. 11 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Pouilly ?

Géorisques en recense 7 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon, Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Pouilly ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
57552_PLU_20251126, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
26/11/2025
Contenu
94 pages, 9 zones, 135 articles
Archive
Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, 2 planches

Le plan cadastral en DXF : 10 feuilles chez la DGFiP, 282 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 2 déclarations préalables, 11 autorisations annulées.

Code INSEE
57552
Code postal
57420
Département
Moselle, Grand Est
Fibre
475 locaux raccordables sur 562 (84,5 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée, opérateur d'immeuble Orange

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.