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Edifiable

Construire à Puceulles règles du PLUi

Les 24 zones

Zones urbaines

9

Zones agricoles

6

Zones naturelles

4

Autres zones

5
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone 1AUB

    Hauteur max au sommet de façade Hauteur max au point le plus haut UA 9m 13 m Les équipements d’intérêt collectif et services publics ne sont pas concernés par cette règle. La hauteur des annexes ne devra pas dépasser 4 m au sommet de f...

  • Zone 1AUC

    1AUc Hauteur max au sommet de façade - Hauteur max au point le plus haut 16 m

  • Zone 1AUD

    Hauteur max au sommet de façade Hauteur max au point le plus haut 1AUd 9m 13 m Les équipements d’intérêt collectif et services publics ne sont pas concernés par cette règle.

  • Zone 1AUL

    1AUl Hauteur max au sommet de façade Hauteur max au point le plus haut 15 m

  • Zone ACTI

    Hauteur max au sommet de façade Hauteur max au point le plus haut 1AUE1 et 1AUEr1 - 30 m 1AUE2 - 16 m Des hauteurs différentes pourront être autorisées pour les silos ou matériels associés, lorsque cela sera justifié.

  • Zone AE

    Hauteur max au sommet de façade Hauteur max au point le plus haut AE N1 Autres secteurs AE 30 m 16 m Une hauteur plus importante pourra être autorisée pour prolonger un volume existant.

  • Zone AL

    Hauteur max au sommet de façade Hauteur max au point le plus haut AL - 10 m Une hauteur plus importante pourra être autorisée pour prolonger un volume existant.

  • Zone U

    La hauteur totale d’une construction, d’une façade, ou d’une installation correspond à la différence de niveau entre son point le plus haut et son point le plus bas situé à sa verticale. Elle s’apprécie par rapport au niveau du terrain exis...

  • Zone UA

    Hauteur max au sommet de façade Hauteur max au point le plus haut UA 9m UAa 12 m 13 m 17 m Les équipements d’intérêt collectif et services publics ne sont pas concernés par cette règle. Règlement littéral – Secteur UA La hauteur d’un...

  • Zone UB

    Hauteur max au sommet de façade Hauteur max au point le plus haut UB 6m 10 m Les équipements d’intérêt collectif et services publics ne sont pas concernés par cette règle. La hauteur des annexes ne devra pas dépasser 4 m au sommet de f...

  • Zone UC

    Hauteur max au sommet de façade Hauteur max au point le plus haut UC 16 m

  • Zone UD

    Hauteur max au sommet de façade Hauteur max au point le plus haut UD 9m UDg 9m 13 m 13 m Les équipements d’intérêt collectif et services publics ne sont pas concernés par cette règle de hauteur. La hauteur des annexes ne devra pas dé...

  • Zone UE

    Hauteur max au sommet de façade Hauteur max au point le plus haut UE1 et UE1r - UE2 et UE3 - 30 m 16 m Des hauteurs différentes pourront être autorisées pour les silos ou matériels associés, lorsque cela sera justifié. Les équipement...

  • Zone UEC

    Hauteur max au sommet de façade Hauteur max au point le plus haut UEc 12 m Les équipements d’intérêt collectif et services publics ne sont pas concernés par cette règle.

  • Zone UH

    Hauteur max au sommet de façade Hauteur max au point le plus haut UH 6m 10 m Les équipements d’intérêt collectif et services publics ne sont pas concernés par cette règle. La hauteur des annexes ne devra pas dépasser 4 m au sommet de f...

  • Zone UL

    Hauteur max au sommet de façade UL - Hauteur max au point le plus haut 15 m

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Puceul

Le permis de construire

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 2.

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.

La mairie

Adresse
16 rue de la Mairie, 44390 Puceul
Téléphone
02 40 51 35 54
Horaires
Du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h 30.
Site
www.puceul.fr

Une procédure est en cours sur le document d'urbanisme

Prescrite le 22 mai 2019. Le document en vigueur reste opposable jusqu'à l'approbation du nouveau. Une demande déposée aujourd'hui s'instruit sur le document actuel, mais un projet à deux ans se heurtera peut-être au plan local d'urbanisme intercommunal qui le remplacera.

PLU approuvé - révision de PLU-I

Puceul en chiffres

Les 122 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLUi de Puceul ?

Le document opposable est 244400537_PLUi_20251015, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 15 octobre 2025. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 15 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Puceul ?

Le règlement ouvre 24 chapitres de zone : 1AUB, 1AUC, 1AUD, 1AUL, 2AU, ACTI, AE, AEOL, AG, AL, AN, N et 12 autres. Ils portent 229 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Puceul ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Puceul est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Puceul ?

122 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 102 permis de construire et 13 déclarations préalables, pour 70 logements créés. 2 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Puceul ?

Géorisques en recense 8 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 2. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Puceul ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
244400537_PLUi_20251015, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
15/10/2025
Contenu
195 pages, 24 zones, 229 articles
Archive
Archive du Géoportail zip

Plan de zonage dessiné sur 244400537_PLUI_20251015.

Le plan de zonage, 15 planches

Le plan cadastral en DXF : 23 feuilles chez la DGFiP, 861 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Procédure en cours d'après l'enquête SuDocUH du ministère, arrêtée au 31 décembre 2024.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 13 déclarations préalables, 2 autorisations annulées.

Prix des terrains : demandes de valeurs foncières de la DGFiP, ventes de terrain nu seules, sans les cessions à l'euro symbolique, surface médiane 636 m².

Code INSEE
44138
Code postal
44390
Département
Loire-Atlantique, Pays de la Loire
Fibre
608 locaux raccordables sur 608 (100 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.