PLU de Puceul (PLUi, 44) : zonage et règles de construction

Les 24 zones

Zones urbaines

Zones agricoles

Zones naturelles

Autres zones

Combien de places de stationnement ?, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

Zone 1AUB
Les habitations légères de loisirs La création de terrains de caravanes ou de camping, et de parcs résidentiels de loisirs Les dépôts de véhicules usagés, de déchets de toute nature, le stockage de ferrailles et matériaux de démolition ou d...
Zone 1AUC
Le stationnement des véhicules correspondant au besoin des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques. Les aires de stationnement pourront être perméables et être le support de dispositifs de production d’...
Zone 1AUD
Les habitations légères de loisirs La création de terrains de caravanes ou de camping, et de parcs résidentiels de loisirs Les dépôts de véhicules usagés, de déchets de toute nature, le stockage de ferrailles et matériaux de démolition ou d...
Zone 1AUL
Le stationnement des véhicules correspondant au besoin des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques. Les modalités d’application du présent article sont précisées dans le chapitre « dispositions applicab...
Zone 2AU
Sans objet Les habitations légères de loisirs Les carrières et mines La création de terrains de caravanes ou de camping, et de parcs résidentiels de loisirs, Les dépôts de véhicules usagés, de déchets de toute nature, le stockage de ferrai...
Zone ACTI
Les habitations légères de loisirs La création de terrains de caravanes ou de camping, et de parcs résidentiels de loisirs AUTORISÉ À CONDITIONS Les affouillements et exhaussements des sols, s’ils sont indispensables pour la réalisation d...
Zone AE
Le stationnement des véhicules correspondant au besoin des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques. Les modalités d’application du présent article sont précisées dans le chapitre « dispositions applicab...
Zone AEOL
Les habitations légères de loisirs Les carrières et mines La création de terrains de caravanes ou de camping, et de parcs résidentiels de loisirs, Les dépôts de véhicules usagés, de déchets de toute nature, le stockage de ferrailles et maté...
Zone AG
Les habitations légères de loisirs Les carrières et mines La création de terrains de caravanes ou de camping, et de parcs résidentiels de loisirs, Les dépôts de véhicules usagés, de déchets de toute nature, le stockage de ferrailles et maté...
Zone AL
Le stationnement des véhicules correspondant au besoin des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques. Les modalités d’application du présent article sont précisées dans le chapitre « dispositions applicab...
Zone AN
Les habitations légères de loisirs Les carrières et mines La création de terrains de caravanes ou de camping, et de parcs résidentiels de loisirs, Les dépôts de véhicules usagés, de déchets de toute nature, le stockage de ferrailles et maté...
Zone N
Les habitations légères de loisirs Les carrières et mines La création de terrains de caravanes ou de camping, et de parcs résidentiels de loisirs, Les dépôts de véhicules usagés, de déchets de toute nature, le stockage de ferrailles et maté...
Zone NC
Le stationnement des véhicules correspondant au besoin des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques. Les modalités d’application du présent article sont précisées dans le chapitre « dispositions applicab...
Zone NF
Les habitations légères de loisirs La création de terrains de caravanes ou de camping, et de parcs résidentiels de loisirs, Les dépôts de véhicules usagés, de déchets de toute nature, le stockage de ferrailles et matériaux de démolition ou ...
Zone NL
Le stationnement des véhicules correspondant au besoin des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques. Les modalités d’application du présent article sont précisées dans le chapitre « dispositions applicab...
Zone U
Stationnement Le stationnement des véhicules correspondant au besoin des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques. Lorsque le nombre de places à réaliser n’est pas précisée dans ce qui suit, le projet de...
Zone UA
Les habitations légères de loisirs La création de terrains de caravanes ou de camping, et de parcs résidentiels de loisirs Les dépôts de véhicules usagés, de déchets de toute nature, le stockage de ferrailles et matériaux de démolition ou d...
Zone UB
Les habitations légères de loisirs La création de terrains de caravanes ou de camping, et de parcs résidentiels de loisirs Les dépôts de véhicules usagés, de déchets de toute nature, le stockage de ferrailles et matériaux de démolition ou d...
Zone UC
Le stationnement des véhicules correspondant au besoin des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques. Les aires de stationnement pourront être perméables et être le support de dispositifs de production d’...
Zone UD
Les habitations légères de loisirs La création de terrains de caravanes ou de camping, et de parcs résidentiels de loisirs Les dépôts de véhicules usagés, de déchets de toute nature, le stockage de ferrailles et matériaux de démolition ou d...
Zone UE
Le stationnement des véhicules correspondant au besoin des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques. Les modalités d’application du présent article sont précisées dans le chapitre « dispositions applicab...
Zone UEC
Les habitations légères de loisirs La création de terrains de caravanes ou de camping, et de parcs résidentiels de loisirs Les dépôts de véhicules usagés, de déchets de toute nature, le stockage de ferrailles et matériaux de démolition ou d...
Zone UH
Les habitations légères de loisirs La création de terrains de caravanes ou de camping, et de parcs résidentiels de loisirs Les dépôts de véhicules usagés, de déchets de toute nature, le stockage de ferrailles et matériaux de démolition ou d...
Zone UL
Le stationnement des véhicules correspondant au besoin des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques. Les modalités d’application du présent article sont précisées dans le chapitre « dispositions applicab...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?

Votre projet à Puceul

Le permis de construire

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

PCMI1 à 8Plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus

Le détail des pièces

Les risques

Inondation
Remontée de nappe
Séisme
Mouvements de terrain
Retrait gonflement des argiles
Radon
Canalisations de transport de matières dangereuses
Pollution des sols

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 2.

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.

La mairie

Adresse: 16 rue de la Mairie, 44390 Puceul
Téléphone: 02 40 51 35 54
Horaires: Du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h 30.
Site: www.puceul.fr

Une procédure est en cours sur le document d'urbanisme

Prescrite le 22 mai 2019. Le document en vigueur reste opposable jusqu'à l'approbation du nouveau. Une demande déposée aujourd'hui s'instruit sur le document actuel, mais un projet à deux ans se heurtera peut-être au plan local d'urbanisme intercommunal qui le remplacera.

PLU approuvé - révision de PLU-I

Puceul en chiffres

1 142habitants
93 €le m² de terrain à bâtir, médiane de 6 ventes en 2024
102permis de construire depuis 2013
70logements créés depuis 2013

Les 122 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLUi de Puceul ?

Le document opposable est 244400537_PLUi_20251015, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 15 octobre 2025. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 15 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Puceul ?

Le règlement ouvre 24 chapitres de zone : 1AUB, 1AUC, 1AUD, 1AUL, 2AU, ACTI, AE, AEOL, AG, AL, AN, N et 12 autres. Ils portent 229 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Puceul ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Puceul est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Puceul ?

122 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 102 permis de construire et 13 déclarations préalables, pour 70 logements créés. 2 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Puceul ?

Géorisques en recense 8 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 2. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Puceul ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Nozay4 292 hab.
La Grigonnais1 828 hab.
Saffré4 115 hab.
La Chevallerais1 569 hab.
Abbaretz2 073 hab.

Fichiers à télécharger et sources

Document: 244400537_PLUi_20251015, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le: 15/10/2025
Contenu: 195 pages, 24 zones, 229 articles
Archive: Archive du Géoportail zip

Plan de zonage dessiné sur 244400537_PLUI_20251015.

Le plan de zonage, 15 planches

Le plan cadastral en DXF : 23 feuilles chez la DGFiP, 861 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Procédure en cours d'après l'enquête SuDocUH du ministère, arrêtée au 31 décembre 2024.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 13 déclarations préalables, 2 autorisations annulées.

Prix des terrains : demandes de valeurs foncières de la DGFiP, ventes de terrain nu seules, sans les cessions à l'euro symbolique, surface médiane 636 m².

Code INSEE: 44138
Code postal: 44390
Département: Loire-Atlantique, Pays de la Loire
Fibre: 608 locaux raccordables sur 608 (100 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.