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Edifiable

Impasse Olympe de Gouges56530 Quéven

Lecture du cadastre, du plan de zonage et des risques : la réponse s'affiche dès qu'elle arrive.

La zone au point de la voie

Zone UbSecteur aggloméré de la commune, sans caractère central marqué, destinés à l'habitat et aux activités compatibles avec l'habitat

Autour, à moins de 120 m : Secteur aggloméré possédant un caractère central ou structurant marqué..., Secteur habitat et activités compatibles avec urbanisation dense et co..., Secteur naturel destiné à la protection des zones humides, Secteur naturel destiné à la protection des zones humides spécifiques, Secteur naturel affecté à la protection stricte des sites, des milieux..., Secteur à urbaniser destiné à l'habitat et aux activités compatibles a..., Secteur à urbaniser à moyen ou long terme destiné aux équipements d'in...

Le plan cadastral de la voie, en grand

Plan de zonage, 520 m de côtéUl : Secteur destiné aux équipements d'intérêt collectif sportifs et récréatifsUas : Secteur aggloméré possédant un caractère central ou structurant marqué, destiné à l'habitat et aux activités compatibles avec l'habitatUa : Secteur habitat et activités compatibles avec urbanisation dense et continue de type centre-ville ou aux abords des axes structurants de transports collectifsUb : Secteur aggloméré de la commune, sans caractère central marqué, destinés à l'habitat et aux activités compatibles avec l'habitatNzh : Secteur naturel destiné à la protection des zones humidesNzhs : Secteur naturel destiné à la protection des zones humides spécifiquesAa : Secteur à protéger en raison du potentiel agronomique des terres autorisant les installations et constructions liées à l'activité agricole, forestière ou extractiveNa : Secteur naturel affecté à la protection stricte des sites, des milieux naturels et des paysages1AUa : Secteur à urbaniser destiné à l'habitat et aux activités compatibles avec l'habitat2AUl : Secteur à urbaniser à moyen ou long terme destiné aux équipements d'intérêt collectif sportifs et récréatifs
  • Ub, au point de la voie
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Géoportail de l'urbanisme, 520 m de côté. Cliquer une zone ouvre ses règles.

Le règlement de la zone Ub n'est pas encore lisible ici. Le document de Quéven.

Les contraintes

Relevées au point de la voie ; la fiche de votre terrain les lit à la parcelle.

  • Plans de prévention des risquesà demander à la mairie

    Le service urbanisme de la mairie vous dit si un plan de prévention des risques couvre votre terrain.

  • Espaces protégés et bruit d'aérodromeaucun ici

    Aucun espace protégé ni plan d'exposition au bruit au point de la voie, sur les onze couches de l'INPN et celle de la DGAC relevées (cœur et aire d'adhésion de parc national, réserves naturelles, arrêtés de biotope, sites classés, Natura 2000, parcs régionaux, ZNIEFF, bruit des aérodromes).

  • Servitudes et prescriptions du plan7 à moins de 120 m

    Prescriptions du plan

    • 01EBC
    • 07Elements de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
    • 18Secteur comportant des orientations d'aménagement et de programmation (OAP)OAP
    • 25Trame bleue (L113-29)TVB
    • infoPérimètre du droit de préemption urbain
    • infoRèglement local de publicité
    • infoZone d'assainissement collectif/non-collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
  • Risques connus9 risques
    • Remontée de nappe
    • Séisme
    • Mouvements de terrain
    • Retrait gonflement des argiles
    • Radon
    • Installations industrielles classées (ICPE)
    • Canalisations de transport de matières dangereuses
    • Pollution des sols
    • Rupture de barrage
Les pièces du permis

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
  • PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus

Zone de sismicité 2.

Le détail des pièces, et les 30 conditionnelles

Fichiers à télécharger et sources

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.