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Edifiable

HAUTE-GARONNE · 31448

PLU de Rebigue

Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Rebigue, lu a la source et cite a l'article.

Le document

Votre rue

Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.

Le reglement, zone par zone

Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.

Quelle surface au sol ?, zone par zone

Article 9 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.

  • Zone A

    Sans Objet.

  • Zone AU

    Sans objet

  • Zone N

    Sans Objet.

  • Zone UA

    Sans Objet.

  • Zone UB

    L’emprise au sol correspond au rapport de la surface occupée par la projection verticale du volume de la construction, à la surface de la parcelle. L’emprise au sol ne peut excéder 15 % de la superficie totale de l’unité foncière*. Cette di...

Voir aussi : A quelle distance de la rue ? · A quelle distance du voisin ? · Jusqu'a quelle hauteur ? · Combien de places de stationnement ? · Combien d espaces verts ?

Les risques recenses

Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.

La commune

Population
505
Code postal
31320
Code INSEE
31448
Region
Occitanie

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.