Construire à Rémelfingles règles du PLU

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  I.I. Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols et natures d’activités interdites Sont interdits dans l’ensemble du secteur 1AU : - Les constructions destinées à l’exploitation agricole et forestière, - Les constructio...

• Zone A

  En zone A : toutes les occupations et utilisations du sol sont interdites excepté : - les constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs dès lors qu'elles ne sont pas incompatibles avec l'exercice d'une activité agr...

• Zone N

  DANS LE SECTEUR N, on interdit tout excepté : • les constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs, dès lors qu'elles ne sont pas incompatibles avec l'exercice d'une activité agricole, pastorale ou forestière du ter...

• Zone UA

  I.I. Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols et natures d’activités interdites Sont interdits dans l’ensemble du secteur Ua : - Les constructions destinées à l’exploitation agricole et forestière, - Les construction...

• Zone UB

  I.I. Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols et natures d’activités interdites Sont interdits dans l’ensemble du secteur Ub : - Les constructions destinées à l’exploitation agricole et forestière, - Les construction...

• Zone UE

  I.I. Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols et natures d’activités interdites Sont interdits dans l’ensemble du secteur Ue : - Les constructions destinées à l’exploitation agricole et forestière, - les construction...

• Zone UL

  I.I. Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols et natures d’activités interdites Sont interdits dans l’ensemble du secteur Ul : - Les constructions destinées à l’exploitation agricole et forestière, - les construction...

• Zone UX

  I.I. Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols et natures d’activités interdites Sont interdits dans l’ensemble du secteur Ux : - Les constructions destinées à l’exploitation agricole et forestière, - les construction...

Voir aussi : Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?